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Procès Verbal - ddc7cc
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Villegusien-le-Lac.
Lien du pdf (Procès Verbal - ddc7cc)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
PV DE LA SEANCE DU 09 JUIN 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vendredi 9 juin à 18h00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire Mairie – Salle du Conseil, 7 rue de l’Eglise Saint Denis à Villegusien le Lac, sous la présidence de Madame CARTAGENA Magali, Le Maire.
Date de convocation : du 02 juin 2023
Présents : Monsieur BERNASCONI Éric, Madame BLAUT Séverine, Madame BRESARD Françoise, Madame CARTAGENA Magali, Monsieur COTHENET Lambert, Monsieur DEMANGE Joël, Monsieur GERBET Bruno, Madame MANNEVY Cécile, Madame NICARD Aline, Madame SEMELET Marie-Agnès, Monsieur SEMELET Philippe, Madame SIMON VIREY Armelle.
Excusés : Madame BERCIER Martine, Monsieur CAMUS Jean-Michel, Monsieur DOLCI Fabrice, Madame EHRHART Cindy, Monsieur ROBIN Dominique, Madame SEGUIN Marie-Andrée, Madame MONTENOT Sabine.
Secrétaire de séance : Madame NICARD Aline
Depuis la réunion du conseil municipal du mercredi 14 septembre 2022, les séances sont enregistrées afin de mieux retranscrire les débats.
Approbation du compte rendu : 10 pour – 0 contre – 1 abstention (Madame SIMON VIREY Armelle)
Il est remarqué que la date sur le PV est erronée, il s’agit du 24 mai et non du 12 avril.
Madame MANNEVY Cécile arrive à 18h06.
DELIBERATION D_2023_5_1 ELECTION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS EN VUE DES ELECTIONS SENATORIALES
Vu le décret n°2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs,
Vu l’instruction n°IOMA2308397J du 30 mars 2023 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux,
a) Composition du bureau électoral
Madame le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de Monsieur DEMANGE Joel, Madame BRESARD Françoise, Madame MANNEVY Cécile et Monsieur COTHENET Lambert.
La présidence du bureau est assurée par ses soins.
b) Election des délégués
Les candidatures enregistrées :
- Monsieur GERBET Bruno 2
- Monsieur COTHENET Lambert
- Monsieur SEMELET Philippe
- Madame SIMON VIREY Armelle
- Monsieur DEMANGE Joel
Madame le Maire rappelle l’objet de la séance qui est l’élection des délégués en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 12
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrages exprimés : 12
- Majorité absolue : 7
Ont obtenu :
M. DEMANGE Joel 12 voix
M. SEMELET Philippe 11 voix
Mme SIMON VIREY Armelle 11 voix
Monsieur GERBET Bruno 11 voix
Monsieur COTHENET Lambert 11 voix
ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégués pour les élections sénatoriales.
c) Election des suppléants
Les candidatures enregistrées :
- Madame NICRAD Aline
- Madame SEGUIN Marie-Andrée
- Monsieur BERNASCONI Eric
Madame le maire rappelle l’objet de la séance qui est l’élection des 3 suppléants en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 12
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrages exprimés : 12
- Majorité absolue : 7
Mme NICARD Aline ayant obtenu la majorité absolue est proclamée élue en qualité de 1er suppléant pour les élections sénatoriales.
Mme SEGUIN Marie-Andrée ayant obtenu la majorité absolue est proclamée élue en qualité de 2ème suppléant pour les élections sénatoriales. 3
M.BERNASCONI Eric ayant obtenu la majorité absolue est proclamé élu en qualité de 3ème suppléant pour les élections sénatoriales.
COMPLEMENT DU PROCES-VERBAL :
• Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’une maire d’une autre commune organise un feu d’artifice pour le 14 juillet.
Après avoir regardé le catalogue de chez PREVOT Jacques, elle propose que la commune finance un feu d’artifice sur Villegusien sous condition que les associations animent une soirée avec buvette par exemple. Si Villegusien ne veut pas, le tir du feu peut être fait à Heuilley-Cotton car l’association des anciens pompiers organise un repas.
Une animation fera venir du monde et permettra aux associations de se faire un bénéfice. Monsieur GERBET Bruno répond qu’une réunion a lieu semaine prochaine avec les amis de Villegu et lui donnera une réponse.
Madame SIMON VIREY Armelle précise que le repas a lieu le midi et qu’elle va voir avec les anciens pompiers.
Affaire à suivre. Madame le Maire précise également que les animations du 14 juillet peuvent tourner tous les ans dans chaque village.
• Madame le Maire précise qu’ORPI a estimé la cure de Prangey à 70 000,00€. Certains élus pensent que le prix est trop élevé. Le projet de vente sera discuté lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
Prochaine réunion du Conseil Municipal le mercredi 19 juillet 2023 à 20h
La séance est close à 18h30