Arrêté - 202356 Arrêté titularisation FORNASIER

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Arrêté - 202356 Arrêté titularisation FORNASIER Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Barbazan. Lien du pdf (Arrêté - 202356 Arrêté titularisation FORNASIER)Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Culture et patrimoine, à il

4. 202856 DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE MAIRIE DE BARBAZAN (00045 - 97898)

#3

a 7 ARRÊTÉ

44 DE TITULARISATION DE Mme MARIE-LOUISE FORNASIER

13 EN QUALITÉ DE : ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL ii

4 Ëf

-Le-Maire : MAIRIE DE BARBAZAN,

Vue code général des Collectivités Territoriales,

Vue code général de la fonction publique,

Wuïle Décret n° 2006-1691 du 22 décembre 2006 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des Adjoints techniques territoriaux,

Vu L'arrêté nommant Madame MARTE-LOUISE FORNAISER en qualité d’adjoint technique territorial Stagiaire à compter du 01/01/2023, au 5ère échelon avec une ancienneté conservée de 25 jours, Va l'arrêté nommant Madame MARIE-LOUISE FORNASIER en qualité d'adjoint technique territorial Stagiaire, à compter du 06/12/2023, au 6ème échelon sans ancienneté conservée, &

Vu, r attestation de suivi de la formation d'intégration établie par le Président du CNFPT,

Considérant que la période de stage a été probante,

#04 :

#4 ARRÊTE

4 E

S

x ARTICLE 1: A compter du 01/01/2024, Mme MARIE-LOUISE FORNASIER, est titularisée en x 4 qualité de : Adjoint technique territorial à temps non complet (15H).

ARTICLE2: A compter du 01/01/2024, Mme MARIE-LOUISE FORNASIER est classée au 6ème BE : : échelon de son grade, avec une ancienneté conservée de 25 jours.

3 ARTICLE 3: À compter du 01/01/2024, Mme MARIE-LOUISE FORNASIER percevra la ë rémunération afférente à l'indice brut 378.

ARTICLE 4: Le présent arrêté sera transmis à la Présidente du Centre de Gestion, au comptable de la Collectivité et notifié à l'intéressé,

a

«Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois, à compter de la présente publication par courrier postal (68 rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse Cedex 7 ; Téléphone : 05 62 73 57 57 ; Fax: 05 62 73 57 40) ou par le biais de l'application informatique Télérecours, accessible par le Sieñvuivant: hip {/www.telerecours.fr

3 E

B 4 Fait à Barbazan

3 5 Le 17 novembre 2023

CRT

2 à Le Maire,

4

3 3 STRADERE Michèle

Née: Jo. dd. 2093. a 6

Signature de l'agent

: Fe 4 4 Le + 4 nn

#5 ou ee

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