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Arrêté - 202356 Arrêté titularisation FORNASIER
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Arrêté - 202356 Arrêté titularisation FORNASIER)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Culture et patrimoine,
à il
4. 202856 DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE MAIRIE DE BARBAZAN (00045 - 97898)
#3
a 7 ARRÊTÉ
44 DE TITULARISATION DE Mme MARIE-LOUISE FORNASIER
13 EN QUALITÉ DE : ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL ii
4 Ëf
-Le-Maire : MAIRIE DE BARBAZAN,
Vue code général des Collectivités Territoriales,
Vue code général de la fonction publique,
Wuïle Décret n° 2006-1691 du 22 décembre 2006 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des Adjoints techniques territoriaux,
Vu L'arrêté nommant Madame MARTE-LOUISE FORNAISER en qualité d’adjoint technique territorial Stagiaire à compter du 01/01/2023, au 5ère échelon avec une ancienneté conservée de 25 jours, Va l'arrêté nommant Madame MARIE-LOUISE FORNASIER en qualité d'adjoint technique territorial Stagiaire, à compter du 06/12/2023, au 6ème échelon sans ancienneté conservée, &
Vu, r attestation de suivi de la formation d'intégration établie par le Président du CNFPT,
Considérant que la période de stage a été probante,
#04 :
#4 ARRÊTE
4 E
S
x ARTICLE 1: A compter du 01/01/2024, Mme MARIE-LOUISE FORNASIER, est titularisée en x 4 qualité de : Adjoint technique territorial à temps non complet (15H).
ARTICLE2: A compter du 01/01/2024, Mme MARIE-LOUISE FORNASIER est classée au 6ème BE : : échelon de son grade, avec une ancienneté conservée de 25 jours.
3 ARTICLE 3: À compter du 01/01/2024, Mme MARIE-LOUISE FORNASIER percevra la ë rémunération afférente à l'indice brut 378.
ARTICLE 4: Le présent arrêté sera transmis à la Présidente du Centre de Gestion, au comptable de la Collectivité et notifié à l'intéressé,
a
«Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois, à compter de la présente publication par courrier postal (68 rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse Cedex 7 ; Téléphone : 05 62 73 57 57 ; Fax: 05 62 73 57 40) ou par le biais de l'application informatique Télérecours, accessible par le Sieñvuivant: hip {/www.telerecours.fr
3 E
B 4 Fait à Barbazan
3 5 Le 17 novembre 2023
CRT
2 à Le Maire,
4
3 3 STRADERE Michèle
Née: Jo. dd. 2093. a 6
Signature de l'agent
: Fe 4 4 Le + 4 nn
#5 ou ee
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