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Ordre du Jour - 20240626 Invitation et Ordre du jour
Ordre du Jour - 20260218 Ordre du jour
Document publié le Samedi 14 février 2026 à 02h53 par la commune de Saint-Jean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260218 Ordre du jour)
Thèmes du document : Changement climatique, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2026
ORDRE DU JOUR
DEPARTEMENT DE
LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT
DE TOULOUSE
1
EFFECTIFS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-JEAN
Bruno ESPIC Céline MORETTO Yannick LACOSTE Chantal ARRAULT Jean-Philippe FREZOULS Monique MEGEMONT Philippe FUSEAU Marie COCHARD Philippe BRUNO Cathy JOUVENEZ Marie-Morgane PORTE Céline DILANGU Jean-Pierre PEYRI Marie-Sol BOUDOU Philippe COUZI Ekavi BRUSETTI Nicolas TOUZET Isabelle GUEDJ Guy GARCIA Dominique RITTER Eddy HENIN Françoise SOURDAIS Hervé FONDS Isabelle DELIS Christophe DELPECH Séverine HUSSON Quentin USERO Séverine PINAUD Gilles VALEILLE Patrick DURANDET Claude BOESCH-BIAY Bernard BOULOUYS Marianne MIKHAILOFF
*****
DESIGNATION DES SECRETAIRES DE SEANCE
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2025
DECISIONS DU MAIRE
en vertu de l’article L 2122.22 du CGCT et de la délibération du 8 juillet 2020
DM 20251201 : Charte de la lecture publique 2025-2030 :
DM 20251202 : Convention de partenariat républicain entre la ville et le comité de la Légion
d’Honneur :
DM 20251203 : Virement de crédit :
DM 20260101 : Convention de mise à disposition de l’espace Palumbo
DM 20260201 : Marchés publics - Attribution du marché de travaux du Gymnase Jany II
DELIBERATIONS
FINANCES
1. Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la réalisation d’un gymnase intégrant une centrale de production photovoltaïque
RESSOURCES HUMAINES
2. Fermeture annuelle de services
3. Création d’un comité social territorial commun entre la commune de Saint-Jean et le CCAS de Saint-Jean
4. Protection sociale – Participation Santé
5. Création de postes d’agents contractuels année scolaire 2026-2027 CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2026
ORDRE DU JOUR
DEPARTEMENT DE
LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT
DE TOULOUSE
2
AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE
6. SDEHG : Remplacement de mâts vétustes rue de la Sausse, bd Ratalens et piétonnier (11BV209).
INTERCOMMUNALITE
7. Syndicat du Bassin Hers Girou (SBHG) : approbation des modifications statutaires (Annule et remplace la délibération D20251211_17)
TOULOUSE METROPOLE
8. Adoption d’une convention au titre du fonds de concours métropolitain au bénéfice des projets communaux participant à la résilience et à la réduction des gaz à effets de serre
QUESTIONS DIVERSES