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Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Portet-sur-Garonne.
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Thèmes du document : Changement climatique, Grandes et moyennes entreprises, Environnement,
SI Your TOUS SEANCE DU CONSEIL nuire de MUNICIPAL Ç Du 17/10/2024 à 18h NORTeT Co 5 SUR Séance publique Salle du Conseil municipal GARONNE l ? ORDRE DU JOUR FINANCES 1. Rapport de l'administrateur 2023 — SPL Agence Régionale de l'Aménagement et de la Construction (ARAC) Occitanie Avenant au bail de la Gendarmerie : Révision triennale du loyer Nouveau mode de financement de la compétence Voirie Révision libre de l'attribution de compensation F5 © D AMENAGEMENT, ENTRETIEN ET DEVELOPPEMENT DE LA CITE, MOBILITE Urbanisme et Environnement : 9. Nouveaux projets et travaux sur le patrimoine communal: Autorisation de déposer les demandes d’Autorisation du Droit des Sols nécessaires Procédure déclassement emprises secteur rue Léo Ferré Convention cadre avec l'AUAT - Avenant n°18 Promesses de vente de la parcelle BX 62, sise 129 ancienne route Impériale Modification n°2 du Règlement Local de Publicité LONG Services Techniques 10.Rénovation des contrôleurs des feux n° 4, 9 et 10 : 13 AT 215 11. Rénovation du point lumineux hors service n°2230 (rue de Strasbourg) 6 BU 929 VIE ASSOCIATIVE, VIE LOCALE, RAYONNEMENT DELA CITE 12. Demande d’une aide à la diffusion de proximité pour des manifestations auprès de la Région 13. Convention Collège Jules VALLES Dispositif C.L.A.S 2024/2025 14. Convention avec le collège Jules VALLES pour la poursuite d’un accueil de Loisirs Associé au Collège 2024/2025 15. Convention Ecoles élémentaires Dispositif C.L.A.S 2024/2025 16. Convention Lycée Henri MATISSE Dispositif C.L.A.S 2024/2025 SOLIDARITÉ, EMPLOI, LOGEMENT 17. Convention de partenariat entre la ville de Portet sur Garonne et l'association France Victimes 31 1, rue de l'Hôtel de ville - B.P. 90073 - 31121 Portet-sur-Garonne cedex Tél. : 05 61 72 00 15 - Fax : 05 61 76 77 39 - Courriel : mairie@portetgaronne.fr Site : wWwww.portetgaronne.tfr ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET BIODIVERSITE, INNOVATION SOCIALE DEMOCRATIQUE ET ECOLOGIQUE 18. Renouvellement des conventions de partenariat avec l'association Abeillement Votre RESSOURCES HUMAINES 19. Création d’un poste d’adjoint du patrimoine territorial 20. Modification et mise à jour du tableau des effectifs emplois permanents QUESTIONS DIVERSES PORTET-SUR-GARONNE, LE 07/10/2024 272