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Ordre du Jour - 20260320 Ordre du jour
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Jean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260320 Ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL D’INSTALLATION
DU 20 mars 2026
ORDRE DU JOUR
DEPARTEMENT DE
LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT
DE TOULOUSE
1
EFFECTIFS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-JEAN
EFFECTIFS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-JEAN
Bruno ESPIC Céline MORETTO Jean-Philippe FREZOULS Monique MEGEMONT Philippe FUSEAU Cathy JOUVENEZ Philippe BRUNO Marianne ROQUES Jean-Pierre PEYRI Marie-Morgane PORTE Philippe COUZI Marie-Sol BOUDOU Mathieu GAVELLE Mélanie SCARDIGLIA Thierry MARTINEZ Séverine HUSSON Yannick LACOSTE Héloïse LANGLOIS Sylvain BAUDET Dominique RITTER Guillaume LARLET Patricia TIMSIT Jules HUZÉ Isabelle GUEDJ Yannick LAPEZE Megan QUENET LOYD Stéphane CHERIGIE Aurélie BERNINI Guillaume ROUSSEL Annie RAYNAUD Julien RICHARD Sandie VIVOS Sylvain BESSIERE
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DESIGNATION DES SECRETAIRES DE SEANCE
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DESIGNATION DES SECRETAIRES DE SEANCE CONSEIL MUNICIPAL D’INSTALLATION
DU 20 mars 2026
ORDRE DU JOUR
DEPARTEMENT DE
LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT
DE TOULOUSE
2
DELIBERATIONS
1- INSTALLATION DU CONSEIL
2- ELECTION DU MAIRE
3- DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINT ET ELECTIONS D’ADJOINTES ET D’ADJOINTS
4- CHARTE DE L'ELU LOCAL
5- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
6- INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS
7- CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
8- COMPOSITION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
9- COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
10- ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL SIEGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S)
11- COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES
12- COMMISSION COMMUNALES DES IMPOTS DIRECTS
13- COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX