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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ CONSEIL
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ CONSEIL)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
OUEST
& AVEYRON
communauté
Conseil communautaire du 12 mai 2022
Le douze mai 2022 à 18H30, le conseil communautaire s'est réuni dans la salle de conférence
du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence
de Monsieur Michel DELPECH.
Date d'envoi de la convocation : le 5 mai 2022
Nombre de membres en exercice : 52
Nombre de membres présents : 37
Nombre de procurations : 9
Etaient présents :
Marie-José DOUCET Isabelle LASCHON Pascale COMBE-CAYLA
Marie-Isabelle DE ANDRADE Daniel TEULIER Carine CUVELIER
Emmanuel DESTRUEL Catherine MOYA Vanessa DESPEYROUX
Gilles ALLEMAND
Dominique RIGAL Suzette CLAPIER
Olivier MARTIN Huguette ROQUES Alix JANODET
Valérie BOULPICANTE Patrick DATCHARY Françoise MANDROU-TAOUBI
Eric BOUNON Gilles RUSCASSIE Carine PARRA
Patrick PEZET
Guy MARTY Jean-Sébastien ORCIBAL
Michel DELPECH Jacques ANDURAND Véronique ROUX
Stéphanie BAYOL
Philippe GUILHEN Laurent TRANIER
Suzanne DELERIS Jean-Michel BOUYSSIE Jean-Pierre MASBOU
Didier POUZOULET-LIGUE
Christian SAINT-AFFRE
Eric CANTOURNET
Jean-Claude CARRIE Procurations :
Fabienne SALESSES Pouvoir à Eric BOUNON
Jean-Marc RICHER Pouvoir à Michel DELPECH
Christophe DEGA Pouvoir à Didier POUZOULET-LIGUE
Christian CHANUT Pouvoir à Guy MARTY
Jean-Marie BUGAREL Pouvoir à Jean-Michel BOUYSSIE
Assiya EJJA Pouvoir à Alix JANODET
Arnaud GONZALES Pouvoir à Jacques ANDURAND
Martine RAZAVI Pouvoir à Jean-Claude CARRIE
Annabelle SAVIGNAC Pouvoir à Jean-Pierre MASBOU
Absents/Excusés : Fabienne SALESSES, Benoît MARTY, Jean-Marc RICHER,
Christophe DEGA, Gérard COLONGES, Gérard AGRECH, Christian CHANUT, Quentin
BOURDY, Guy BRUGIER, Jean-Marie BUGAREL, Assiya EJJA, Arnaud GONZALEZ,
Martine RAZAVI, Anice SASSI, Béatrice GUITARD, Annabelle SAVIGNAC
Secrétaire de séance : Monsieur Jacques ANDURAND
e Approbation du compte-rendu du 16 décembre 2021 : à l'unanimité
e Approbation du compte-rendu du 20 janvier 2022 : à l'unanimité OUEST
ge AVEYRON
communauté ouestaveyronefr
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES OUEST AVEYRON
Bâtiment Interactis + Chemin de 13 Pierres + BP 421
12200 Villefranche de Rouergue Cedex
Tél. 05 65 65 08 OI + contact@ouestaveyron.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 12 mai 2022 à 18h30
Ordre du Jour
1- Délibération n°2022-036 : FINANCES : Décision modificative n°1 du Budget
principal
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
2- Délibération n°2022-037 : FINANCES/SPANC : Régularisation des tarifs
contrôle conception et bonne exécution des travaux
Monsieur Jean-Claude CARRIE à l’unanimité
3- Délibération n°2022-038 : FINANCES : Adoption des tarifs pour les séjours/stage de l'Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) des Causses Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
4- Délibération n°2022-039 : STATUTS : Modification statutaire : restitution de la piscine communautaire à la commune de La Capelle-Balaguier
Monsieur Michel DELPECH à la majorité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 16 mai 2022, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Michel DELPECH