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Conseil Municipal - d 20200305 15
Conseil Municipal - d 20200305 12
Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - d 20200305 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
A
SAINT
LOUIS
Extrait
du
Procès
Verbal
CCM
OMS
CS
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Ville
d'Avenir
de
la Ville
de
Saint-Louis
BP
20090
68303
SAINT-LOUIS
CEDEX
Séance
du
5
mars
2020
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT,
LE
5
MARS
À
18
H
23.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
dûment
convoqué
par
Monsieur
le
Maire,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Pascale
SCHMIDIGER,
Adjointe
au
Maire. Présents : Mmes
et MM.
les
Adjoints
SCHMITTER
Bernard,
GERTEIS
Stéphanie
et KNIBIELY
Philippe.
Mmes
et
MM.
les
Conseillers
Municipaux
PISARONI
Gabriel,
ECKES
Raymond,
FERRANDEZ
Françoise,
MISLIN
Bernard,
GANGLOFF
Karin,
SCHWEITZER
Pierrette,
PLAISANCE-GANZMANN
Patricia,
DURIATTI
Pascal,
HERSBERGER
Élisabeth,
FEST
Bernard,
SFEIR
Lola,
CAMBLIN
Marie,
LEFEBVRE
Christophe,
KELLER-SOL
Sophie,
GENIALE
Magna,
RAPP
Céline,
WALTER
Sandrine,
BACHMANN
Florian
et
FEGHOUL-FERHATI
Nawal.
Excusés
représentés
:
- Mme
STRAUMANN-HUMMEL
Jocelyne
donne
procuration
à
Mme
HERSBERGER
Élisabeth,
- M.
GEORGE
Bernard
donne
procuration
à
M.
ECKES
Raymond,
- Mme
HOUDAF
Amal
donne
procuration
à
M.
BACHMANN
Florian,
- M.
DEME
Alioune
donne
procuration
à
M.
KNIBIELY
Philippe.
Non
représentés :
- M.
ZOELLÉ
Jean-Marie
(qui
ne
prend
pas
part
au
vote
de
ce
point),
- M.
SCHICCA
Daniel
(qui
ne
prend
pas
part
au
vote
de
ce
point),
- Mme
DINTEN
Françoise
(qui
ne
prend
pas
part
au
vote
de
ce
point),
- M.
MORGEN
Clément
(qui
ne
prend
pas
part
au
vote
de
ce
point),
- M.
DUTOUR
Matthieu
(qui
ne
prend
pas
part
au
vote
de
ce
point),
- M.
GASULL
Serge. POINT
N°
12
: ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
Rapporteur: Madame
Pascale
SCHMIDIGER,
Adjointe
au
Maire
Il est
proposé
au
conseil
municipal
d'attribuer
différentes
subventions,
telles
qu'elles
figurent
au
tableau
ci-dessous
:
Association
/ Organisme
Objet
Montant
Re
|
C.C.AS.
Subvention
de
fonctionnement
2020
1 000
000,00
€ |
925
20
657362
Centre
Socio-Culturel
de
Saint-Louis
li
conso
me tt
Nu
TL
LENS
600
000,00
€ |
926
4 6574
Cormnité
d'Actions
Sociales
Subvention
de
fonctionnement
2020
8 500,00
€ |
920
20
6574
Fondation
Fernet-Branca
Subvention
de
fonctionnement
2020
135
000,00
€ |
9230
6574
Office
de
la
Culture
et
des
Loisirs
Subvention
de
fonctionnement
2020
22
000,00
€ |
92336574
Office
des
Sports
Subvention
de
fonctionnement
2020
22
000,00
€ |
92406574
TOTAL
1
787
500,00
€
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
- approuve
les
subventions
figurant
au
tableau
ci-dessus,
- autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
les
avenants
à
intervenir
aux
conventions
d'objectifs
et
de
moyens
passées
avec
le
Centre
Socio-Culturel
de
Saint-Louis
et
la
Fondation
Fernet-Branca.
Pour
extrait
conforme
Saint-Louis,
le
9
mars
2020
Œ—
Publié
le
: 11
mars
2020
Jean-Marie
ZOELLÉ
Maire
Accusé de réception en préfecture 068-216802975-20200311-D-20200305-12- DE Date de télétransmission : 11/03/2020 Date de réception préfecture : 11/03/2020