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Procès Verbal - 1 PV 20.03.2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1 PV 20.03.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
PROCES
VERBAL
de
la séance
du
20.03.2026
à
18h30
Le
16/03/2026,
convocation a
été adressée
individuellement
à chaque
membre
du conseil
municipal,
pour
la réunion
du
20/03/2026
; à l’effet de
délibérer
sur
l’ordre
du jour
suivant
:
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
SIX,
le
VINGT
MARS,
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SEBOURG,
dûment
convoqué,
s'est réuni
à la salle
polyvalente,
à
titre
dérogatoire
et
provisoire,
sous
la
présidence
de
Me
Christiane
DENORME,
doyenne
d’âge
de
l’Assemblée
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 16/03/2026
Etaient
présents
: Bruno
CELLIER
- Didier
LENNE
- Christiane
DENORME
- Guillaume
CELLIER
-
Martine
BAURIN
- Philippe
MARCHAL
- Claudie
DURIEUX
— Pierre
PLACE
-Nathalie
AUGAIT
-
Frédéric
ELU
-Nathalie
MIROUX
— Nathalie
BERNARD
-— Céline
SIGNORE
- Julien
PICARD
—
Jennie
MORNET
—
Sammantha
KHANFAR
— Hubert
AMEZ
- Thomas
HALLUIN
-— Anthony
VAUTHEROT ORDRE
DU
JOUR
:
-
Installation
du
Conseil
Municipal
;
-
Approbation
du Procès-Verbal
du Conseil
Municipal
02.03.2026
;
-
Election
du
Maire ;
-__
Fixation
du
nombre
d’adjoints
;
-
Election
des
Adjoints
;
-
Lecture
de
la charte
de l’Elu Local.
Me
Denorme,
doyenne
de
l’Assemblée
prend,
exceptionnellement,
la parole
pour
la
présidence
de ce Conseil
Municipal.
Elle
remercie
les conseillers
et les félicite de leur
élection,
et propose
à l’assemblée
de
nommer
M.
Anthony
Vautherot,
le plus jeune
des
conseillers,
en
qualité
de
secrétaire
de
séance
et de
commencer
cette
séance
de
conseil.
1/ Installation
du
Conseil
Municipal
Ainsi,
Me
Denorme,
précise
qu’en
tant que
doyenne
de |’ Assemblée
il lui revient
le fait
d’installer
Le nouveau
conseil
municipal
et de faire procéder
à l’élection
du Maire.
Ainsi
suite
à l’élection
lors
du
1%
tour
des
élections
municipales,
en
date
du
15
mars
2026,
de
la liste des candidats
de Bruno
CELLIER,
et après
avoir
effectué
un
appel
nominatif des
conseillers
municipaux,
nouvellement
élus,
elle
constate
que
le quorum
est obtenu,
et déclare
les membres
installés
dans
leurs
fonctions
de
conseiller.e.s
municipaux.
2/Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
02.03.2026
Après
lecture
du
Procès-verbal
de
la séance
du
02/03/2026,
M
le Maire
et M
Lenne
s’étonnent
que
ce
ne
soit
pas
le
secrétaire
de
la séance
du
02.03.2026
qui
signe
le Procès-Verbal
-PV-...
Réponse
est apportée
que
le PV
d’une
séance
doit
être
arrêté
à La séance
qui
suit, par
l’Assemblée
et signé
par
le Maire
et le secrétaire
de cette
séance.
Ici ce PV
fait suite à la
dernière
séance
du
Conseil
Municipal
de
02.03.2026
et doit
être
arrêté
à cette
séance
du
20.03.2026,
avec
donc
un
changement
de
secrétaire.
M.
Guillaume
CELLIER
signale
que
M.
Thomas
HALLUIN
a bien
voté
pour
à la subvention
pour
le SLOT.
Ce
que
confirme
également
M.
Halluin,
ne
faisant
pas
partie
du
SLOT.
nu
L', Ces
remarques
faites,
n’en
ayant
pas
d’autres,
il est
donc
approuvé,
à l’unanimité.
3/ Election
du
Maire
Me
Christiane
DENORME
rappelle
que
le Maire
est élu parmi
les membres
du conseil
municipal
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
pour
le
1°
tour,
et au
scrutin
secret
à la
majorité
relative
pour
le 2eme
et 3eme
tour
; en
cas
d’égalité
de
voix
le plus
âgé
l’emporte.
Le
conseil
municipal
désigne
alors
le bureau
de
vote,
valablement
constitué
par
:
Deux
assesseurs
: M.
Nathalie
AUGAIT
et M.
Didier
LENNE,
Et
un
secrétaire
:
M.
Julien
PICARD. Elle
invite
alors
le conseil
municipal
à procéder
à l’élection
du
Maire
et consulte
l’Assemblée
pour
connaitre
le nom
de
la ou
des
personne(s)
qui
se présente(nt)
à l'élection
du
Maire.
M.
Bruno
CELLIER
s’est
déclaré
candidat
au
poste
de
Maire.
Pas
d’autre
candidat.
Il est procédé
au
1% tour
de
scrutin.
Après
dépouillement
du
PREMIER
TOUR
du
scrutin
:
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 19
Nombre
de
suffrage
déclarés
NULS
par
le bureau
: 0
Nombre
de
suffrage
déclarés
BLANCS
par le bureau
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 19
Majorité
absolue
: 10
A
obtenu
: M.
Bruno
CELLIER
:
19
voix
Monsieur
Bruno
CELLIER
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été proclamé
MAIRE.
Le
Maire
étant
ainsi
nouvellement
installé
dans
ses
fonctions,
prend
la présidence
de
l’Assemblée
pour
l’élection
des Adjoints.
Il remercie
Me
Denorme
pour
sa participation.
4/ Fixation
du
nombre
d’adijoints
M
le Maire
propose
à l’Assemblée
un nombre
de
5 — cinq-
postes
d’adjoint
et rappelle
néanmoins
que
le nombre
d’adjoints
ne peut
excéder
30
%
de
l’effectif légal du Conseil
municipal
soit
5 postes.
L’ Assemblée
valide,
à l’unanimité,
cette
proposition.
5/
Election
des
Adjoints
M
le Maire
rappelle
que
les adjoints
sont élus
au scrutin
de liste à la majorité
absolue,
sans
panachage,
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
Conseil
municipal,
après
2 tours,
le
3eme
tour étant à la majorité
relative.
En
cas d’égalité
de voix :
la liste ayant
la moyenne
d'âge
la plus
élevée
est élue.
Le
conseil
municipal
désigné
est
le même
que
celui
relatif à l’élection
du
Maire
soit deux
assesseurs
: Me.
Nathalie
AUGAIT
et
M.
Didier
LENNE,
et un
secrétaire
:
Julien
PICARD.
M
Le
Maire
invite
alors
le conseil
municipal
à procéder
à l’élection
des
Adjoints
et consulte
l’Assemblée
concernant
le dépôt
d’une
liste d’adjoints.
M.
Didier
LENNE
a déposé
une
liste 5 candidats.
Pas
d’autre
liste.
Il est,
alors,
procédé
au
1%
tour
de
scrutin.
Après
dépouillement
du
PREMIER
TOUR
du
scrutin
:
Nombre
de conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris part au vote
: 0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 19
Nombre
de
suffrage
déclarés
NULS
par
le bureau
: 0
Nombre
de
suffrage
déclarés
BLANCS
par
le bureau
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 19
Majorité
absolue
: 10
À
obtenu
:
Liste
conduite
par
M.
Didier
LENNE
: 19
voix
M.
Le
Maire
proclame
Elue
la liste menée
par
M.
Didier
LENNE,
constituée
de
Christiane
DENORME,
Guillaume
CELLIER,
Martine
BAURIN,
Philippe
MARCHAL.
L M.
le Maire
les
installe
immédiatement
dans
leurs
fonctions,
et ils prennent
ainsi
rang
dans
l’ordre
de
la liste.
Il donne
de
suite
lecture
des délégations
qu’ils reçoivent
: Didier
LENNE
: travaux
et sécurité
{1 Christiane
DENORME
: en
charge
des
écoles
et de
l’éducation
// Guillaume
CELLIER
: en
charge
de la communication,
de la culture
et des relations
avec
le monde
associatif // Martine
BAURIN
: en charge
des
affaires
sociales
et de la petite
enfance
// Philippe
MARCHAL
: en
charge
des
finances,
du
budget,
et du
développement
économique.
I! continue
pour
informer
l’Assemblée
que
deux
conseillers
municipaux
reçoivent
délégations
également
: M.
Frédéric
ELU
aura
en
charge
la Défense,
la Gestion
des
Risques
et les
Cérémonies
et M.
Thomas
HALLUIN
la Jeunesse
et le Conseil
Municipal
des
Jeunes.
Des
commissions
de
travail
seront
bientôt
constituées
et développées.
5/ Lecture
de
la charte
de
l’Elu
Local
Faisant
suite
à cette
séance
d’élection
du
Maire
et des
Adjoints,
Monsieur
le Maire
procède
à
la lecture
de
la charte
de
l’Elu
local
comprenant
les
articles
L.1111-13
et L.1111-14
du
CGCT
qui
définissent
les devoirs
que
les élus
locaux
doivent
respecter
dans
l’exercice
de leur
mandat. Aüïnsi, chaque
Elu
se voit donc
remettre
ce document,
accompagnée
d’un
second
document
que
reprend
le chapitre
IlX du titre II du
CGCT
relatif aux
conditions
d’exercice
des mandats
municipaux. La
séance
est
levée
à
19h30.
Le
Secrétaire
le
Maire,
Anthony
VAUTHEROT
Bruno
CELLIER