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Document publié le Lundi 29 avril 2024 par la commune de Bar-sur-Loup.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29 04 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
LS
“Bar <
Conseil Municipal du 29 avril 2024 à 18h30
ORDRE DU JOUR
Affaires générales
> Projet de délibération n°1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 09 avril
2024
Finances
Projet de délibération n°2 -Vote de nouveau du budget primitif 2024
Projet de délibération n°3 - Délégation au Maire en matière de gestion de trésorerie
Projet de délibération n°4 - Délégation du Conseil municipal au Maire - Modification
Projet de délibération n°5 - Ouverture comptes à terme VVYNYV
Foncier
> Projet de délibération n°6 - Vente terrains Sarrée B11 et B620 à la société MANE
> Projet de délibération n°7 - Acquisition à l'euro symbolique de parcelles privées
Ordre du jour — Conseil municipal du 29 avril 2024
Mairie du Bar-sur-Loup
Place de la Tour
06620 LE BAR SUR LOUP
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