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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 26 11 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bar-sur-Loup.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 26 11 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Te Sn
BR
Conseil Municipal du 26 novembre 2024 à 18h30
ORDRE DU JOUR
Affaires générales
Projet de délibération n°01- 00 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre
2024
Ressources Humaines
> Projet de délibération n°02- 00 Création d'un emploi permanent dans le cadre d'un avancement de grade après réussite au concours
> Projet de délibération n°03- 00 Aménagement du temps de travail - annualisation des horaires de la
PM
> Projet de délibération n°04- 00 Modulation du CIA en fonction de l'absentéisme et intégration d'un cadre d'emploi B dans le RIFSEEP
> Projet de délibération n°05- 00 Mutuelle 2025 contrat santé cdg06
> Projet de délibération n°06- 00 Modification de la délibération — Ajout du remboursement des frais de déplacements pour les concours et examen professionnels
> Projet de délibération n°07- 00 Garantie Maintien de Salaire 2025 et Contrat prévoyance cdg06 > Projet de délibération n°08- 00 Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement des policiers municipaux
Associations
> Projet de délibération n°09- 00 Attribution de subvention exceptionnelle CDJ Football
> Projet de délibération n°10- 00 Attribution de subvention exceptionnelle à la Franco américaine de
l’'Amiral de Bar
> Projet de délibération n°11- 00 Attribution de subvention de fonctionnement à l'association Cent pour Sang
Service Scolaire
> Projet de délibération n°12- 00 Participation financière aux charges de fonctionnement de l'école du
BSL.
> Projet de délibération n°13- 00 Adoption d'un goûter unique zéro déchet pour la garderie du soir et fixation du tarif.
Finances
Projet de délibération n°14- 00 Ouverture des crédits par anticipation — Section Investissement —
Année 2025 — Budget Commune.
Ordre du jour - Conseil municipal du 26 novembre 2024
Mairie du Bar-sur-Loup
Place de la Tour
06620 LE BAR SUR LOUP
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YVNYNN
Affaires générales
Projet de délibération n°15- 00 Intégration bien sans maître parcelle D483 lot 03
Projet de délibération n°16 - 00 Projet de solarisation des bâtiments communaux Projet de délibération n°17- 00 Prise en compte de la dissolution du Syndicat Intercommunal à
Vocation Multiple du Canton du Bar sur Loup
Projet de délibération n°18- 00 Rapport sur le prix et la qualité sce public assainissement — 2023
Projet de délibération n°19- 00 Rapport sur le prix et la qualité sce public eau potable — 2023
Projet de délibération n°20- 00 Rapport sur le prix et la qualité sce public déchets — 2023
Projet de délibération n°21- 00 Signature de la convention subséquente de transfert de MO de la
CASA à BS.L relative aux travaux Pin d'Aval
Décisions du Maire
Ordre du jour — Conseil municipal du 26 novembre 2024
Mairie du Bar-sur-Loup
Place de la Tour
06620 LE BAR SUR LOUP
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