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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 01 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bar-sur-Loup.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 01 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
La
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<
Conseil Municipal du 28 janvier 2026 à 18h30
ORDRE DU JOUR
Affaires générales
> Projet de délibération n°01 — Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 novembre 2025
> Projet de délibération n°02 — Rétrocession d'un PEI à la commune
> Projet de délibération n°03 — Tarification nouveaux enfeus du cimetière communal
Crèche
> Projet de délibération n°04 - Tarification CNAF 2026
Ressources humaines
> Projet de délibération n°05 — Mise à jour du tableau des emplois des titulaires et non titulaires à compter du 1er janvier 2026
Décisions du Maire
Ordre Du Jour
CM 08 décembre 2025