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Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Saint-Mélany.
Lien du pdf (Déliberation - DB2024 01 compte gestion budget principal 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BUDGET PRINCIPAL ST MELANY
N°01
Séance du 22 mars 2024
L'an 2024 le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire
Etaient présents :
NOMBRES DE MEMBRES | ARNAUD Paul, Mme CHENOT Lorraine, Mme DE SCHEPPER Barbara, M. GUILLO Vincent, Mme OBRY Arlette, M. PIOLAT Didier, Mme RENAULT Lucy, Mme Nombre de En exercicePrésents| suffrages | WALDSCHMIDT Fanny
exprimés Procuration(s) :
"1 8 pe 8 o Mme COLTEL Loïs donne pouvoirà Mme DE SCHEPPER Barbara
eme 0 | Etai(enjt absent(s) : Abstentions : O
Date de la convocation Mme COLTEL Loïs, M. LOMBARDOT Roger, M. PETIT Damien
14 mars 2024
Date d'affichage
25 mars 2024
£ ! ; 4 A(Ont) été é il : Acte rendu exécutoire après dépot nt) été nommé(es)secrétaire(s) de séance
en Préfecture le
25 mars 2024 EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023
et publication du
25 2024 Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le compte de gestion est mars établi par la trésorerie d'Aubenas à la clôture de l'exercice.
Le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte administratif.
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2023 , après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé Le Maire et le(s) secrétaire(s) de séance.
Pour extrait certifié conforme:
Fait à St Mélany
Le Maire Didier PIOLAT le(s) secrétaire(s) de séance