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Déliberation - cms 050 Conference sur les Reflexes Archaiques par Madame MAS Marie Helene 66 allee Merlino Trevoux 01600 a destination des familles et de
Document publié le Lundi 27 juillet 2020 par la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Lien du pdf (Déliberation - cms 050 Conference sur les Reflexes Archaiques par Madame MAS Marie Helene 66 allee Merlino Trevoux 01600 a destination des familles et de)
Thèmes du document : Famille, Humanitaire, Santé,
GRAND
BOURG AGGLOMÉRATION
DECISION DU PRESIDENT
PAR DELEGATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
N° 23-050
Service : Direction de la Cohésion Sociale
Objet : Conférence sur les Réflexes Archaïques par Madame MAS Marie-Hélène (66 allée Merlino
Trévoux 01600), à destination des familles et des professionnels de la Petite Enfance, organisée par
le Relais Petite Enfance Caramel de Val Revermont 01370,
LE PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L. 5211-10;
VU le Code de l’action sociale et des familles et notamment les articles L.214-1 et suivants et D.214-1
et suivants ;
VU le Code de la Santé Publique et notamment les articles L.2324-1 et suivants et R.2324-1 et suivants ;
VU la délibération du Conseil Communautaire n° DC-2020-054 en date du 27 juillet 2020 donnant
délégation d'attributions au Président, à charge pour celui-ci de rendre compte au Conseil des
attributions exercées par délégation ;
VU l'arrêté n° 20-12 du 31 juillet 2020 portant délégation de fonction et de signature du Président à la
7ère Vice-Présidente, Madame Virginie GRIGNOLA-BERNARD dans le domaine de l’Action Sociale et de
la Petite Enfance, aux fins de prendre toute décision afférente à sa délégation et notamment prendre
toute décision, lorsque les crédits sont inscrits au budget, concernant la préparation, la passation,
l'exécution, le règlement, l'abandon ou la réduction de pénalités et le cas échéant, la résiliation de tout
marché ou tout accord-cadre, ainsi que toute décision de même type concernant leurs avenants et
leurs décomptes définitifs, et ce dans les conditions fixées par le Conseil pour la délégation
d'attribution au Président;
CONSIDERANT que les structures petite enfance veillent à la santé, à la sécurité à l'épanouissement et
au bien-être des enfants qui leur sont confiés, ainsi qu’à leur développement; qu'elles sont des lieux
d'éveil et de prévention qui concourent à l'intégration sociale, conformément à la réglementation ;
CONSIDERANT que les découvertes multi-sensorielles participent au bon développement de l'enfant,
à son éveil et à son épanouissement ;
www.grandbourg.fr
Communauté d'Agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse
3 avenue Arsène d'Arsonval
CS 88000 - 01008 BOURG-EN-BRESSE Cedex @ en Oo
Tél.: 04 74 247515 / Fax: 04 74 24 75 13 F ET H CONSIDERANT l'opportunité de conclure un partenariat avec Madame MAS Marie-Hélène pour
l’organisation d’une conférence sur les Réflexes Archaïques ;
DECIDE
DE CONCLURE un partenariat entre Marie-Hélène MAS, pour l’organisation d’une conférence sur les
Réflexes Archaïques à destination des familles et professionnels de la petite enfance, et le Relais Petite Enfance à Treffort commune de Val-Revermont.
Les modalités sont les suivantes :
- La conférence sera assurée par madame Marie-Hélène MAS, 66 allée Merlino, Trévoux 01600:
- La conférence se déroulera salle des remparts, à la mairie de Treffort, commune de Val- Revermont 01370 ;
-_ Elle aura lieu le mardi 28 mars, de 20h à 22h 30;
-_ La conférence s'adresse aux familles, ainsi qu'aux professionnels de la petite enfance, pour un
coût global de 400€ net (dont 25 € de frais de déplacement).
Monsieur le Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg- en-Bresse est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à Bourg-en-Bresse, le 3 mars 2023.
Pour le Président et par délégation,
La Vice-Présidente
Virginie GRIGN@LA-BERNARD
Déléguée à l’Action sociale et à la Petite Enfance