Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 39 A
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 39 A
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 39 A
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 39 A
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 39 A
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 39 A
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 39 A
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 39 A
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 39 A
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 39 A
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 39 Annexe 2 PLUi PH MS2 C Annexes cartographiques
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 39 Annexe 2 PLUi PH MS2 C Annexes cartographiques)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Tourisme,
= PAYS
\ Basque
eUSKAL
HERRIAQ
COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMÉRATION
HIRIGUNE
ELKARGOA
PLAN LOCAL
D’URBANISME
INTERCOMMUNAL
DU PAYS D’HASPARREN
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération
Pays Basque du 29 mars 2025 approuvant la modification simplifiée n°2 du PLUi du Pays d’Hasparren
C – Annexes cartographiques
Agence Publique de Gestion Locale
Service Intercommunal Territoires et Urbanisme
Maison des Communes - rue Auguste Renoir
B.P.609 - 64006 PAU Cedex
Tél 05.59.90.18.28 - Télécopie 05.59.84.59.47
Courriel : service.territoires-urbanisme@apgl64.fr CAPB – PLUi Pays d’Hasparren - Modification simplifiée n°2 – C – Annexes cartographiques 1 CAPB – PLUi Pays d’Hasparren - Modification simplifiée n°2 – C – Annexes cartographiques 2
TABLE DES MATIERES
PERIMETRE DU PLUI DU PAYS D’HASPARREN SUR FOND DE PLAN IGN………………………………………………… 3
PERIMETRE DU PLUI DU PAYS D’HASPARREN SUR PHOTO-AERIENNE DE 2021………………………………………… 4
L’OCCUPATION DU SOL 2020 A L’ECHELLE DU PLUI DU PAYS D’HASPARREN ……………………………………….. 5
PERIMETRES DU PLUI DU PAYS D’HASPARREN ET DES SITES NATURA 2000……………………………………………... 6
PROFIL ENVIRONNEMENTAL DU PLUI DU PAYS D’HASPARREN………………………………………………………….. 7
PLAN DE ZONAGE DU PLUI DU PAYS D’HASPARREN……………………………………………………………………… 8
ZONES CONCERNEES PAR LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLUI DU PAYS D’HASPARREN…………………. 9 E 7 : F EE RTE" SE à TEEN UE + . 2 LR RCE NN Te . SE te L =
Eu Périmètre du PLUi du Pays d'Hasparren et fond de plan IGN Er pris NN “
27 Périmètre du PLUi du Pays d'Hasparren Le À f La CT LT
_: 7 limites communales : ip PTE En NO ue)
Sdisen9 5 5e A
Le ne Dog
Der 5 Réalisation : APGL SITU. Données :IGN Scan25, cadastre.
K
CAPB – PLUi Pays d’Hasparren - Modification simplifiée n°2 – C – Annexes cartographiques 3 Périmètre du PLUi du Pays d'Hasparren et photo-aérienne 2021
LZ21 Périmètre du PLUi du Pays d'Hasparren
Limites communales
Secteur 1 AUR - Périmètre OAP Arteeta
FA 2 di ;
F D < En. LS ñ pi
EN LC FA F Re : &, 5 DMC ITOI CCR of(011(0/,7 CES
e D “ CA + " « F \
1: 4 gt (QE ss
% #
7 A
En
x
feben : n PE à
‘ $ pe
LL re Per ARCS PAT ; Pi
LES gen L + e 1 & Û |
CN | “ 4 #
Réalisation : APGL SITU. Données : IGN bd ortho 2021, cadastre.
À 0 5 km
CAPB – PLUi Pays d’Hasparren - Modification simplifiée n°2 – C – Annexes cartographiques 4 æ: FCA
Â
L'occupation du sol 2020 à l'échelle du périmètre du PLUi du Pays d'Hasparren
Périmètre du PLUIi du Pays d'Hasparren
Limites communales
tissu urbain continu
tissu urbain discontinu
zones industrielles, commerciales, équipements
réseaux routiers et ferroviaires
aeroports
extraction de matériaux
décharges
chantiers
espaces verts urbains
équipements sportifs et de loisirs
terres arables
TE dé
Réalisation : APGL ITU. Données : IGN bd topo, OCS 2020.
107» ÿ [Sa 5 km
— © ne
La. ae °
> ‘
vignobles
vergers et petits fruits
prairies
forêts de feuillus
forêts de conifères
forêts mélangées
pelouses et pâturages naturels
landes et broussailles
roches nues
végétations claisemées
marais intérieurs
cours et voies d'eau
plans d'eau
te à
CAPB – PLUi Pays d’Hasparren - Modification simplifiée n°2 – C – Annexes cartographiques 5 Périmètres
du
PLUi
du
Pays
d'Hasparren
et
des
sites
Natura
2000
C1
Périmètre
du
PLU
du
Pays
d'Hasparren
L__1
Limites
communales
EI
Secteur
1AUh
-Périmètre
de
l'OAP
Arteeta
EM
Nive
FR7200786
BE
Ardanavy
FR7200787
Em
joyeuse
FR7200788
EM
Bidouze
FR7200789
Em
Massif
du
Baygoura
FR7200758
s
Réalisation
: APGL
SITU.
Données
: IGN,
DREAL.
CAPB – PLUi Pays d’Hasparren - Modification simplifiée n°2 – C – Annexes cartographiques 6 y 2 N [ J fe ms =
| Le profil environnemental du PLUIi du Pays d'Hasparren n..
Fr—-
périmètre du PLUi du Pays d'Hasparren
1 limites communales
3 secteur 1AUR - Périmètre OAP Arteeta L:
routes départementales ;
cours d'eau permanents
zones d'inventaires écologiques ZNIEFF à TITI
DB ER zones humides SAGE L [SkMartinX à = sites classés
ee arriague SNOS RS sites inscrits A 0 vo me) + "+ 3); \| Re ( ——— 72088 monuments historiques A servitudes monuments historiques captages AEP
protection captage AEP |
4 forêts communales ONF re.
atlas des zones inondables
——— canalisation de gaz (13)
——- lignes électriques HT et THT (14)
installations classées ICPE
If. Données : IGN bd topo, SCAN25, + Réalisation : APGL Ÿ
DTM6A, ONF, AZI. DREAL, SAGE, SUP 0
À 0 à 5km
CAPB – PLUi Pays d’Hasparren - Modification simplifiée n°2 – C – Annexes cartographiques 7 À 0
Réalisation : APGL SITU. Données : PLU en vigueur après
modification simplifiée n°1 approuvée le 15/06/2024
Le plan de zonage du PLUi du Pays d'Hasparren
CZ21 Périmètre du PLUI du Pays d'Hasparren
[1 Limites communales
Zones
En Urbaines
agricoles
naturelles
EM à urhainer (court terme)
Eu à urhaniser (moyen et long terme)
5 km
r toti à ei
espaces boisé classés
[7 éléments de paysage à préserver
Z722 zones soumises au risque d'inondation
EX emplacements réservés
Z22 secteur de mixité sociale
71 orientations d'aménagement et de programmation
patrimoine bâti à protéger
changements de destination en zones agricoles et naturelles
linéaires boisés protégés
—— secteurs de diversité commerciale
#
_*#
( Si
É
é
L SZ y
<=
K/
CAPB – PLUi Pays d’Hasparren - Modification simplifiée n°2 – C – Annexes cartographiques 8 PLUi du Pays d'Hasparren - Zones concernées par des modifications règlementaires
C2 Périmètre du PLUi du Pays d'Hasparren
SN [7 limites communales
== |AUh
+ Nouveau bâtiment identifié au titre de
l'article L.151-11 du Code de l'urbanisme
pour Un changement de destination
VD Réalisation : APGL SITU. Données : IGN scan25, bd topo, PLU 2022.
À 0 5km
CAPB – PLUi Pays d’Hasparren - Modification simplifiée n°2 – C – Annexes cartographiques 9