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Déliberation - 363568baea1eb86c867d925f85f7594c
Procès Verbal - 843d1b8e5df9b30d76f84673d0214256
Procès Verbal - 964ea508c37b65c5771e36fcf58915b8
Procès Verbal - e0de8a80f798dde59f5d06759faa78ec
Procès Verbal - 9019807c06921265dc0c57704960b5de
Procès Verbal - 144780e66b2e286eb5e62883a0892fef
Procès Verbal - 8a2a675412b8be93217647ea3b2606b4
Déliberation - e4e7fd4ac450519a7ea5e0875b487c1b
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Procès Verbal - bce8c437c55a24840a074ac7637dd913
Procès Verbal - 4e6dc693ef19f59f35225698ffa316c7
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valencisse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4e6dc693ef19f59f35225698ffa316c7)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Humanitaire,
Département
de
Loir-et-Cher
Arrondissement
de
Blois
| =
Canton
d'Onzain
f\
@
C
el
Valencsse CHAMBONeMOLINEUF-ORCHAISE
x
À.
0
OS
SR
——_“-
Nr
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
PROCES
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
MERCREDI
27
MAI
2026
à
19
HEURES
00
A
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
de
Valencisse
L'an
deux
mille
vingt-six,
le vingt-sept
du
mois
de
mai
et
à
dix-neuf
heures,
en
application
des
articles
L.2121-7
et
L2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le conseil
municipal
de
la commune
nouvelle
de
Valencisse
sous
la
présidence
de
Christine
PAVY,
Maire
de
VALENCISSE.
Nombre
de
conseillers
Date
de
la
convocation
:
21 mai
2026
En
exercice
:
23
Présents :
20
Pouvoirs :
L
Votants :
2
Présents
:
MM.
CHAMP
Jean-François,
CHAMPION
Thierry,
JOBARD
Patrice,
PANNIER
Dominique,
PAULIN
Sébastien,
PIMENTA
Léonard,
REVERCHON
Florent,
ROUX
Christian,
SAUSSEREAU
Jean-Luc,
Mmes
BIENVENU
Catherine,
DUPONT
Cathy,
FOUCHAULT
Nathalie,
JOCARD
Sylvie,
LAMOUREUX
Sylvie,
LLORET
Sophie,
MAILLET
Véronique,
PAVY
Christine,
QUAGHEBEUR-OLLIVIER
Anne-Sophie,
RENAULT
Stéphanie,
TURPIN
Dominique.
Absents
ayant
remis
pouvoir
: M.
FLORENCE
Fabien
donne
procuration
à
M.
PIMENTA.
Absents
ou
excusés
: Mme
CHAMPION
Nathalie,
M.
DÉCOBERT
Christian.
Secrétaire
de
séance
: Mme
DUPONT
Cathy.
Mme
le
Maire
certifie
que
la
liste
des
délibérations
de
la
présente
séance
a
été,
conformément
à
l’article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
affiché
par
extrait
à
la
porte
de
la
Mairie
le
28
mai
2026
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune.
Il
certifie,
en
outre,
que
les
formalités
prescrites
par
les
articles
L.
2121-7
à
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
ont
été
observées
pour
la
convocation
et
la
réunion
du
conseil.
ORDRE
DU
JOUR
>
Approbation
du
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal,
>
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
dans
le
cadre
des
délégations
du
conseil
municipal,
>
Choix
du
programme
voirie
2026,
>
Désignation
des
commissaires
à la Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID),
>
Affaires
diverses.
OADADADAD
CD
Mme
le
Maire
fait
l'appel
des
conseillers
présents,
informe
des
pouvoirs
donnés
par
les
absents
et
constate
que
le quorum
est
atteint
en
début
de
séance.
La
séance
est
ouverte.
Les
conseillers
présents
signent
la feuille
de
présence.
Valencisse
- Conseil
Municipal
— procès-verbal
27/05/2026
1/5
administratifs/69661
a [= Œ Q = d Q © Le — ur LE Ÿ LE T— © (a © a —_ D © nn a © © 2 Q > Q
+ Collectivité : Valencisse
Æ https://www.valencisse.fr/documents
nr E NES
ns
Publié le : 02/07/2026 14:44 (Europe/Paris)
Collectivité : Valencisse
https://www.valencisse.fr/documents_administratifs/69661 Le
conseil
municipal
désigne
Mme
DUPONT
Cathy
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
DÉLIBÉRATION
2026-077
: Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le Maire
par
délégation
du
conseil
municipal
20
présents
— 3 absents
— 1 pouvoir
— 21
votants
Rapporteur
: Mme
le Maire
Délibération : Vu
l'article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
de
ses
délégations
accordées
par
délibération
n°
2024-017
en
date
du
16/02/2024,
Le
conseil
prend
acte
de
la communication
des
décisions
suivantes
prise
par
Mme
le Maire
par
délégation
du
conseil
municipal
:
Décision
de
Mme
le
Maire
n°
2026-031-DB
du
19
mai
2026:
renouvellement
de
l'adhésion
au
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
(CAUE
41)
pour
l’année
2026
La
commune
de
Valencisse
a décidé
de
renouveler
l'adhésion
auprès
du
CAUE
41
et
d’en
régler
la cotisation
annuelle
de
484,00
£
pour
l’année
2026.
Décision
de
Mme
le
Maire
n°
2026-032-DB
du
19
mai
2026
: Marché
public
de
travaux
: fourniture
et
pose
d’une
pompe
monocellulaire
pour
l’arrosage
du
stade
de
football
d'Orchaise
La
commune
de
Valencisse
a
décidé
d’autoriser
Mme
le
Maire
à
signer
le
devis
de
l’entreprise
Steven
DAUNAY
à Chaumont-sur-Loire
(41)
pour
la fourniture
et la pose
d’une
pompe
monocellulaire
pour
l'arrosage
du
stade
de
football
d'Orchaise
pour
un
montant
de
2
196,30
€
HT
soit
2
635,56
€ TTC.
Décision
de
Mme
le
Maire
n°
2026-033-DB
du
19
mai
2026:
Marché
public:
fourniture
et
pose
de
2
réhausses
béton,
d’un
regard
et
d’une
pompe
vide
cave
pour
le
système
d'arrosage
du
stade
de
football
d’Orchaise La
commune
de
Valencisse
a
décidé
d'autoriser
Mme
le
Maire
à
signer
avec
l’entreprise
LABBE
TP
2
à
Valencisse
(41)
sa
proposition
de
fourniture
et
de
pose
de
2
réhausses
béton,
d’un
regard
et
d’une
pompe
vide
cave
pour
le système
d'arrosage
du
stade
de
football
d'Orchaise
pour
un
montant
de
1 509,00
£
HT
soit
1
810,80
€ TTC.
Décision
de
Mme
le
Maire
n°
2026-034-DB
du
19
mai
2026:
Marché
public:
réalisation
d’un
spectacle
pyrotechnique
sur
le
site
du
stade
d’Orchaise
pour
la fête
nationale
La
commune
de
Valencisse
a décidé
d'autoriser
Mme
le Maire
à signer
avec
l’entreprise
FK
Event
à Tourville-
en-auge
(14)
le
devis
pour
la
réalisation
d’un
spectacle
pyrotechnique
le
13
juillet
2026
sur
le site
du
stade
d’Orchaise
pour
un
montant
de
3 200,00
€ TTC.
Décision
de
Mme
le
Maire
n°
2026-035-CB
du
20
mai
2026
: Renonciation
à
l'exercice
du
Droit
de
Préemption
Urbain
— Orchaise
La
commune
de
Valencisse
a décidé
de
renoncer
à l'exercice
de
son
droit
de
préemption
urbain
sur
la parcelle
bâtie
cadastrée
169AËE115
située
3
chemin
de
la
Vaslière
à
Orchaise,
appartenant
à
M.
et
Mme
Gaëtan
et
Cécile
PERRUCHE,
d’une
superficie
totale
de
1074
m°,
vendue
au
prix
de
170
000
£ dont
1 500
€ de
mobilier
avec
une
servitude
du
périmètre
de
protection
de
transport
de
gaz.
Décision
de
Mme
le
Maire
n°
2026-036-CB
du
21
mai
2026
: Renonciation
à
l'exercice
du
Droit
de
Préemption
Urbain
—
Molineuf
La
commune
de
Valencisse
a décidé
de
renoncer
à l'exercice
de
son
droit
de
préemption
urbain
sur
la parcelle
bâtie
cadastrée
000A063
située
12
avenue
d’Orchaise
à Molineuf,
appartenant
à Mme
Anne-Marie
BAUDIN-
MARTY,
d’une
superficie
totale
de
6909
m°,
vendue
au
prix
de
270
000
£
dont
13
000
€
de
commission
à
la
charge
de
l'acquéreur.
Interventions
:
Valencisse
- Conseil
Municipal
— procès-verbal
27/05/2026
215
administratifs/69661
a [= Œ Q = À Q © Le — ur LE S LE T— © (a © X —_ DS © nn a © 2 2 O > Q
sr Collectivité : Valencisse
Æ https://www.valencisse.fr/documents
“a E NES
ns
Publié le : 02/07/2026 14:44 (Europe/Paris)
Collectivité : Valencisse
https://www.valencisse.fr/documents_administratifs/69661 - P.
JOBARD
expose
qu’en
ce
qui
concerne
l'adhésion
au
CAUE
41
la
commune
pourrait
être
intéressée
par
la
végétalisation
des
cours
d’écoles.
- C.
BIENVENU
rajoute
qu'ils peuvent
également
intervenir
pour
l'aménagement
du
bourg
d’Orchaise.
DÉLIBÉRATION
2026-078
: CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
POUR
LE
PROGRAMME
DE
TRAVAUX
DE
VOIRIE
POUR
2026
20
présents
— 3 absents
— 1 pouvoir
— 21
votants
Rapporteur
: L.
PIMENTA
Interventions
:
- L.
PIMENTA
informe
qu'il
reste
21
692
€
au
budget
pour
les
autres
travaux
de
voirie
prévus
rue
du
Moulin,
chemin
de
Frotte
lièvre
et
chemin
des
Renardières.
- J-F.
CHAMP
rappelle
les
Dotations
Départementales
de
Solidarité
Rurale
prévues
sur
les
travaux
de
voirie. Délibération
:
Vu
la
réunion
du
comité
consultatif
municipal
« voirie-sécurité
routière-réseaux
» en
date
du
11
mai
2026
chargé
d'étudier
les
devis
du
programme
voirie
2026.
Le
conseiller
délégué
informe
le conseil
que
deux
devis
ont
été
reçus
pour
des
travaux
divers
de
voirie
et
qu'une
somme
de
148
600
€
a
été
inscrite
en
section
d'investissement
du
budget
primitif
2026
pour
des
travaux
de
voirie.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité :
-
DECIDE
de
retenir
l’entreprise
EUROVIA
à
Blois
(41)
pour
la
réalisation
des
travaux
de
voirie
suivants
en
2026
pour
un
montant
total
de
105
256,80
£
HT
soit
126
308,16
€ TTC :
Commune
déléguée
Travaux
Montant
TTC
MOLINEUF
Installation
de
chantier
et
950,40
€
signalisation Enrobés
chemin
de
la
Maltière
44
809,20
€
56
728,56
€
Réfection
du
trottoir
devant
10
968,96
€
la
chapelle
en
béton
désactivé
ORCHAISE
Installation
de
chantier
et
2
376,00
€
signalisation
|
27
518,40
€
Enrobés
chemin
de
la
Vaslière
25
142,40
€
Installation
de
chantier
et
950,40
€
signalisation
42
061,20
€
Enrobés
chemin
de
la
petite
41
110,80
€
Guillonnière
TOTAL
126
308,16
€
-
CHARGE
Mme
le
Maire,
ou
son
représentant
ayant
délégation,
de
signer
les
devis
avec
l'entreprise.
DÉLIBÉRATION
2026-079
: DÉSIGNATION
DES
COMMISSAIRES
POUR
LA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
20
présents
— 3 absents
— 1 pouvoir
— 21
votants
Rapporteur
: Mme
le Maire
Délibération
: Valencisse
- Conseil
Municipal
— procès-verbal
27/05/2026
3/5
a [= Œ Q = À Q © Le — ur LE Ÿ LE T— © (a © X —_ DS © nn a © 2 2 O > Q
“+ Collectivité : Valencisse
Æ htips://www.valencisse.fr/documents _administratifs/69661
Publié le : 02/07/2026 14:44 (Europe/Paris)
Collectivité : Valencisse
https://www.valencisse.fr/documents_administratifs/69661 Mme
le Maire
informe
le conseil
que
suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
le conseil
doit
proposer
au
Directeur
Départemental
des
Finances
Publiques
une
nouvelle
liste
de
contribuables
appelés
à siéger
à
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID).
Conformément
au
1 de
|’ article
1650
du
code
général
des
impôts
(CGl),
une
commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
doit
être
instituée
dans
chaque
commune.
Cette
commission
est
composée
:
- du
maire
ou
d’un
adjoint
délégué,
président
de
la
commission ;
- de
6 commissaires
titulaires
et
6 commissaires
suppléants,
si la
population
de
la commune
est
inférieure
à
2
000
habitants
:
- de
8 commissaires
titulaires
et 8 commissaires
suppléants
dans
les
autres
cas.
La
durée
du
mandat
des
membres
de
la commission
est
la même
que
celle
du
mandat
du
conseil
municipal.
Cette
commission
tient
une
place
centrale
dans
la fiscalité
directe
locale
: elle
a notamment
pour
rôle
majeur
de
donner
chaque
année
son
avis
sur
les
modifications
d'évaluation
ou
nouvelles
évaluations
des
locaux
d'habitation
recensées
par
l'administration
fiscale.
Depuis
la mise
en
oeuvre
au
ler
janvier
2017
de
la
révision
des
valeurs
locatives
des
locaux
professionnels,
elle
participe
par
ailleurs
à
la détermination
des
nouveaux
paramètres
départementaux
d'évaluation
(secteurs,
tarifs
ou
coefficients
de
localisation).
La
désignation
des
commissaires
doit
être
effectuée
par
le directeur
départemental
des
finances
publiques
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
l'installation
de
l'organe
délibérant
de
la
commune.
Elle
est
réalisée
à
partir
d’une
liste
de
contribuables,
en
nombre
double,
proposée
sur
délibération
du
conseil
municipal.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité :
-
DRESSE
la
liste
suivante
de
noms
de
commissaires
appelés
à
siéger
à
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID).
Mme
LEVRAULT
Marie-Christine
Mme
BIENVENU
Catherine
M.
CHAMP
Jean-François
Mme
CHAMPION
Nathalie
M.
CHAMPION
Thierry
M.
DÉCOBERT
Christian
Mme
DUPONT
Cathy
M.
FLORENCE
Fabien
Mme
FOUCHAULT
Nathalie
M.
JOBARD
Patrice
Mme
JOCARD
Sylvie
Mme
LAMOUREUX
Sylvie
Mme
LLORET
Sophie
Mme
MAILLET
Véronique
M.
PANNIER
Dominique
M.
PAULIN
Sébastien
M.
PIMENTA
Léonard
Mme
QUAGHEBEUR-OLLIVIER
Anne-Sophie
Mme
RENAULT
Stéphanie
M.
REVERCHON
Florent
M.
ROUX
Christian
M.
SAUSSEREAU
Jean-Luc
Mme
TURPIN
Dominique
DADADRADADAD
AFFAIRES
DIVERSES
Nathalie
CHAMPION
arrive
en
séance.
-
C.
BIENVENU
signale
que
les
panneaux
de
priorité
dans
la grande
rue
d’Orchaise
ont
été
replacés
dans
le
mauvais
sens
après
la désinstallation
des
feux
provisoires
tricolores.
Le
service
technique
va
être
chargé
de
les
remettre
à l'endroit.
-
En
ce
qui
concerne
la
suite
de
la
phase
de
test
des
feux
tricolores,
il faudra
réfléchir
à
un
vrai
projet
en
se faisant
aider
par
des
organismes
extérieurs
avant
de
le présenter
en
réunion
publique
aux
habitants.
Actuellement,
rien
n’est
budgétisé.
Valencisse
- Conseil
Municipal
— procès-verbal
27/05/2026
4/5
a [= Œ Q = À Q © Le — ur LE Ÿ LE T— © (a © X —_ DS © nn a © 2 2 O > Q
administratifs/69661
sr Collectivité : Valencisse
Æ https://www.valencisse.fr/documents
“a ; NES
Publié le : 02/07/2026 14:44 (Europe/Paris)
Collectivité : Valencisse
https://www.valencisse.fr/documents_administratifs/69661 -
||
est
rappelé
qu’Agglopolys
effectuera
les
travaux
de
réfection
du
réseau
d’eau
potable
et
d'assainissement
dans
la grande
rue
en
2027.
Les travaux
pourraient
être
mutualisés
en
rénovant
les trottoirs.
-
_N.
FOUCHAULT
rappelle
le concert
du
Festillésime
vendredi
prochain
et
demande
de
l’aide
pour
l'installation
de
la salle.
-
_N.
FOUCHAULT
informe
que
la cave
de
la mairie
annexe
de
Chambon
sera
débarrassée
le samedi
30
mai
à 9 h 30.
-
C.
PAVY
informe
des
prochains
recrutements
au
service
technique
voirie-espaces
verts-bâtiments.
-
Prochaines
dates
de
séance
des
conseils
municipaux
à
partir
de
septembre
:
o
Mercredi
16
septembre
à 19
h à la mairie
annexe
d’Orchaise
(la salle
de
Molineuf
est
prise
par
la
promenade
artistique)
o
Mercredi
14
octobre
à
19h
o
Mercredi
18
novembre
à19h
o
Mercredi
16
décembre
à
19h
-
Le
pot
de
Noël
des
employés
communaux
est
prévu
le jeudi
17
décembre
à 18
h 30
-
Le
Pique
Cisse
aura
lieu
le dimanche
13
septembre
-
La
fête
des
écoles
aura
lieu
le vendredi
19 juin
au
terrain
de
la Cisse
à Chambon
Fin
de
séance
à
20
h
O0.
Valencisse,
le
10
juin
2026.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Cathy
DUPONT
Christine
PAVY
Valencisse
- Conseil
Municipal
— procès-verbal
27/05/2026
5/5
E, https://www.valencisse.fr/documents_administratifs/69661
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+ Collectivité : Valencisse
Publié le : 02/07/2026 14:44 (Europe/Paris)
Collectivité : Valencisse
https://www.valencisse.fr/documents_administratifs/69661 Publié le : 02/07/2026 14:44 (Europe/Paris)
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