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Procès Verbal - 8a2a675412b8be93217647ea3b2606b4
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Valencisse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8a2a675412b8be93217647ea3b2606b4)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
Département
de
Loir-et-Cher
Arrondissement
de
Blois
Canton
d'Onzain
Commune
nouvelle
de
Les CHAMBON-MOLINEUF-ORCHAISE
Ee
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
DÉCEMBRE
2025
N°
de
délibération
Objet
Décision
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
18 juillet 2025
Approuvé
à
l'unanimité
2025-124
Compte-rendu
des
décisions
prises
conformément
à l’article
Prend
acte
L2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
portant
sur
les
délégations
de
pouvoirs
au
Maire
2025-125
Report
de
l'approbation
du
projet
de
rénovation
énergétique
de |
20
voix
POUR
et
1 voix
l'école
d'Orchaise
CONTRE
2025-126
Acceptation
du
contrat
de
services
de
logiciels
WeMagnus
avec |
21
voix
POUR
et
1
BERGER
LEVRAULT
ABSTENTION
2025-127
Modification
de
la
participation
employeur
à
la
protection
sociale |
Approuvée
à l’unanimité
complémentaire
en
matière
de
santé
2025-128
Modification
de
l’organigramme
des
services
municipaux
19
voix
POUR,
2 voix
CONTRE
et
1 ABSTENTION
2025-129
Adoption
du
règlement
intérieur
des
services
municipaux
21
voix
POUR
et
1
ABSTENTION
2025-130
Renouvellement
de
la
Convention
Territoriale
Globale
avec
la | Approuvée
à
l'unanimité
Caisse
d’Allocations
Familiales
41
2025-131
Approbation
des
protocoles
de
locations
de
salles
municipales
pour |
15
voix
POUR,
6 voix
l'assureur
AXA
France
avec
participation
de
50
€
par
salle
CONTRE
et
1 ABSTENTION
2025-132
Rapport
d'activité
2024
du
Syndicat
Intercommunal
de
Distribution |
Approuvée
à
l’unanimité
d’Energie
de
Loir-et-Cher
(SIDELC)
2025-133
Rapport
annuel
2024
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
de |
Prend
acte
l'eau
potable
(RPQS)
du
Syndicat
Mixte
d’Adduction
d'Eau
Potable
(SMAEP)
du
Val
de
Cisse
2025-134
Rapport
annuel
2024
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
de |
Prend
acte
l'eau
potable
(RPQS)
d'AGGLOPOLYS
2025-135
Rapport
annuel
2024
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
de |
Prend
acte
l'assainissement
collectif
et
non
collectif
(RPQS)
d’Agglopolys
2025-136
Décision
budgétaire
modificative
n°
3-2025
du
budget
annexe
de |
Approuvée
à
l’unanimité
La
Loge
2025-137
Décision
budgétaire
modificative
n°
1-2025
du
budget
principal
Approuvée
à
l'unanimité
2025-138
Décision
budgétaire
modificative
n°
1-2025
du
budget
annexe
des |
Approuvée
à
l’unanimité
affaires
scolaires
Les
délibérations
précitées
sont
affichées
et
consultables
dans
le
hall
de
la
mairie
de
Valencisse
dans
leur
intégralité.
Valencisse,
le
08
décembre
2025
Le
Maire,
Gérard
CHARZAT
Liste
délibérations
CM
Valencisse
05-12-2025
Publié le : 08/12/2025 15:13 (Europe/Paris)
Collectivité : Valencisse
https://www.valencisse.fr/documents_administratifs/46517