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Document publié le Mercredi 16 avril 2025 par la commune de Champniers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 250416)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Énergies,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMPNIERS
du mercredi 16 avril 2025 à 18 h 30
Présents : Michaël LAVILLE, Yann COMPAGNON, Christiane CHABAUD, Michel BILLARD, Karine LEBERT, Didier DUCONGE, Isabelle GOYAUD, Laurent BOSCHETTO, Gérard HUET, Joëlle AVERLAN, Marie-Pierre PERON, Fabienne SUCQUET, Marie-Pascale SPICHA, Véronique BORIE, Thierry DESMOULINS, Alain GASCHET, Cédric PICARD, Katia PIZZOLATO, Samuel DERAIS, Béatrice GOURINCHAS, Romain COLLIN, Guillaume GRIMAUD.
Pouvoir(s): Patrick MAGNERON à Michel BILLARD, Sébastien COUTANT à Michaël LAVILLE, Vanessa PRONCHERY à Thierry DESMOULINS, Arnaud LEGRAND à Karine LEBERT, Estelle MASSERON à Alain GASCHET.
Excusé(s) : Edith KANDEL BOUCHAUD, Pascale DALCANTARAT
1 Indemnisation de sinistre au titre de la responsabilité civile de la commune concernant un dommage dont le montant est inférieur à la franchise contractuelle d’assurance Adoptée à l'unanimité des votants.
2 Effacement de créances pour insuffisance d’actif
Adopté à l'unanimité.
3 Label ville active et sportive
Adopté à l'unanimité.
4 Bourse à la réussite
Adoptée à l'unanimité.
5 Adhésion au Conseil en Energie Partagé de Grand Angoulême Adoptée à l'unanimité.
6 Convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre les communes de Champniers et de Brie Adoptée à l'unanimité.
7 Convention ENEDIS - Clé de Voûte-Bisaigue - Passage d’un réseau électrique BT et MT sur plusieurs parcelles appartenant à la commune
Adoptée à l'unanimité.
8 Convention ENEDIS rue des Etourneaux - Passage d’un câble de réseau électrique Basse Tension souterrain sur une parcelle appartenant à la commune. Adoptée à l'unanimité.
9 Impasse des Merles - intégration de parcelles dans le domaine public communal Adoptée à l'unanimité.
10 Convention ENEDIS Espace Dambier : Pose de coffrets et passage d'un réseau éléctrique Adoptée à l'unanimité.
11 Convention ENEDIS - Poste rue des Bouvreuils- Installation d'un poste de transformation Adoptée à l'unanimité. 12 Modification du tableau des effectifs
Adoptée à l'unanimité.
13 Informations en vertu de l'article L2122-22
14 Convention et avenant Egalim cantine à 1 €
Adoptée à l'unanimité.
Les délibérations du Conseil Municipal sont disponibles
Sur le site internet : https://www.mairie-champniers.fr/
dans la rubrique > Ma Ville > Les élus > Délibérations du Conseil Municipal