Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 250416
Déliberation - Liste des deliberations 20230927
Déliberation - liste des deliberations 260128
Déliberation - Liste des deliberations 240306
Déliberation - Liste des deliberations 240410
Déliberation - Liste des deliberations251217
Déliberation - 240925 listes des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - 240925 listes des deliberations
Procès Verbal - PV260415
Déliberation - Liste des deliberations 240925
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Champniers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 240925)
Thèmes du document : Assurance, Éducation, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHAMPNIERS du mercredi 25 septembre 2024 à 18 h 30 Présents : Michaël LAVILLE, Yann COMPAGNON, Christiane CHABAUD, Michel BILLARD, Karine LEBERT , Didier DUCONGE, Isabelle GOYAUD, Laurent BOSCHETTO, Edith KANDEL BOUCHAUD, Gérard HUET , Marie-Pierre PERON, Fabienne SUCQUET , Marie-Pascale SPICHA, Patrick MAGNERON, Thierry DESMOULINS, Alain GASCHET , Sébastien COUTANT , Katia PIZZOLATO, Vanessa PRONCHERY , Estelle MASSERON, Guillaume GRIMAUD. Pouvoir(s): Joëlle AVERLAN à Christiane CHABAUD, Cédric PICARD à Yann COMPAGNON, Samuel DERAIS à Didier DUCONGE, Arnaud LEGRAND à Michel BILLARD, Béatrice GOURINCHAS à Karine LEBERT. Excusé(s) : Véronique BORIE, Pascale DALCANTARAT, Romain COLLIN 1 GRDF - Rapport d'activité 2023 adopté à l'unanimité. 2 Grand Angoulême - Rapport d'activité 2023 adopté à l'unanimité. 3 Grand Angoulême - Constitution d’une centrale d’achat – GrAP – « GrandAngoulême Achats Partagés » : Adhésion et Approbation du règlement intérieur adoptée à l'unanimité. 4 ATD 16 - Adhésion Marco Web Adoptée à l'unanimité. 5 Avis sur projet de la Société SALEM BREWING COMPANY adopté à l'unanimité. 6 Plan communal de sauvegarde (PCS) adopté à l'unanimité. 7 Finances - Garantie emprunts ENEAL (4M€) pour EHPAD adoptée à l'unanimité. 8 Finances - Garantie emprunts ENEAL (3,755 M€) pour EHPAD adoptée à l'unanimité. 9 Finances - Garantie emprunts ENEAL (4,679 M€) pour EHPAD Adoptée à l'unanimité. 10 Finances - Demande d'accord de principe - Garantie emprunts NOALIS adoptée à l'unanimité. 11 Finances - Convention avec Grand Angoulême et Logélia - participation à la réalisation de 4 logements - route d'Agris adoptée à l'unanimité. 12 Finances - Demande de subvention DETR 2024 - Sécurisation des accès aux écoles du bourg adoptée à l'unanimité. 13 Demande de subvention au titre des amendes de police - Aménagement de sécurité routière - Chez Nauve adoptée à l'unanimité. 14 Demande de subvention au titre des amendes de police - Aménagement de sécurité routière "Les Cloux" adoptéeà l'unanimité. 15 DECISION MODIFICATIVE N°2 adoptée à l'unanimité. 16 Création d'une Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement - Rénovation de la salle du Bourg adoptée à l'unanimité. 17 Finances - Ajout tarifs 2024 adopté à l'unanimité. 18 Indemnisation de sinistre au titre de la responsabilité civile de la commune concernant un dommage dont le montant est inférieur à la franchise contractuelle d'assurance adoptée à l'unanimité. 19 Fonds de concours GrandAngoulême - Remplacement de l'éclairage intérieur du complexe sportif adopté à l'unanimité. 20 Convention Cycles piscine Nautilis écoles Simone Veil et La Chignolle adoptée à l'unanimité. 21 Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire adoptée à l'unanimité. 22 Fonds de concours Grand Angoulême - Demande de financement au titre du fonds de concours Culture 2024 adopté à l'unanimité. 23 Spectacle Au Fil du Conte 2024 : Dans l'ombre, les yokaïs adopté à l'unanimité. 24 Affaires foncières - Vente du lot A à la Buzinie adoptée à l'unanimité. 25 Affaires foncières - Achat parcelle proche parking mairie adopté à l'unanimité. 26 Affaires foncières - Achat parcelles de bois adopté à l'unanimité. 27 Convention de mise à disposition - ENEDIS Pose d’un poste de transformation de courant électrique sur une parcelle appartenant à la commune. adoptée à l'unanimité. 28 Convention de Servitude - ENEDIS Pose d’une armoire électrique sur une parcelle appartenant à la commune. adoptée à l'unanimité. 29 Etablissement d'un réseau basse tension sur une parcelle appartenant à la Commune - Convention ENEDIS La Croix Blanche Adoptée à l'unanimité. 30 Travaux - Convention SNCF Réseau - gestion, maintenance et superposition d'affectation d'un ouvrage d'art de rétablissement des voies de type pont-route Adoptée à l'unanimité. 31 Renouvellement de la convention avec l'IME de Soyaux dans le cadre d'un chantier école Adopté à l'unanimité. 32 Jardins partagés - approbation du règlement intérieur et des conventions de mise à disposition adoptéeà l'unanimité. 33 Ressources Humaines - Modification du RIFSEEP Adoptée à l'unanimité. 34 Informations en vertu de l'article L2122-22 Les délibérations du Conseil d’Administration sont disponibles Sur le site internet : https://www.mairie-champniers.fr/ dans la rubrique > Ma Ville > Les élus > Délibérations du Conseil Municipal