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Déliberation - 2025 1 1 tarif sejour de vacances 2025
Document publié le Vendredi 10 janvier 2025 par la commune de Chéreng.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 1 1 tarif sejour de vacances 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Famille,
DEPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT
de Lille
Objet :
Référence :
2025:] 1 11
TARIFS
SEJOUR DE
VACANCES 2025
DATE DE CONVOCATION
10 Janvier 2025
DATE D'AFFICHAGE
10 Janvier 2025
EFFECTIF LEGAL DU CONSEIL
MUNICIPAL : 23
NOMBRE
DE CONSEILLERS
EN EXERCICE : 23
PRESENTS : 18
VOTANTS : 22
NOTA : Le Maire certifie
que le compte rendu de
cette délibération a été
affiché à la porte de la
Mairie le :
Envoyé en préfecture le 16/01/2025
Reçu en préfecture le TRES L 9
Publié le
EXTRAIT DU ï ID : 059-215901463-20250115-20250101-DE
DELIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Commune de CHERENG
L'an deux mil Vingt Cinq, le Quinze Janvier à 18 heures 30 minutes,
le Conseil Municipal de la Commune de CHERENG s'est réuni au lieu
ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Pascal ZOUTE,
Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite trois jours à l'avance,
laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à
la loi.
Présent(e)s : MM. ZOUTE Pascal, BARBE Eric, BUISSE Jean- Louis,
BULTEY Dominique, DECALONNE Jean-Louis, DELBROUCQ Damien,
DEMOYER Pascaline, DESROUSSEAUX Patricia, DUBOIS Laurent, DYRDA Aurélie, GHESQUIERE Didier, GHESTEM Charles-Edouard, HERBAUT Pierrette, LOUNICI Bérengère, MELI Odette, RECLOUX Hélène, REVEILLON Eric,
SCELLIER Fabienne
Absent(e)s excusé(e)s :
Mme SCHIRMER Lucie donne pouvoir de vote à Mme RECLOUX Hélène Mme WAQUET Johanne donne pouvoir de vote à Mme MELI Odette
M. WATTEAU Bernard donne pouvoir de vote à M. DUBOIS Laurent
Mme WAUCQUIER Isabelle donne pouvoir de vote à M. ZOUTE Pascal
Absent : M. LLANES David
A été nommé secrétaire : M. DELBROUCQ Damien
Un séjour de vacances à la Seyne-sur-Mer (Var) est proposé du 7 Juillet 2025 au
18 Juillet 2025 aux enfants âgés de 9 à 17 ans.
Il convient de fixer le montant de la participation financière et de définir les
modalités de paiement de la manière suivante :
Page Paraphe çz MONTANT DE LA PARTICIPATION
Envoyé en préfecture le 16/01/2025
Reçu en préfecture le 16/01/2025
Publié le SG
ID : 059-215901463-20250115-20250101-DE
Tranches Quotients (*) Tarifs du séjour
1 0 à 5 000€ 400 €
2 5 001 à 10 000 € 570 €
8 10 001 à 15 000 € 610 €
4 Plus de 15 000 € 650 €
Extérieurs scolarisés à Chéreng 860 €
Extérieurs 1 100 €
{*) Quotient = Revenu brut global 2023 / nombre de part (feuille d'imposition)
MODALITES DE PAIEMENT
Les familles pourront au choix :
* opter pour un paiement en trois fois, dont 1/3 minimum à l'inscription.
La totalité du règlement devra intervenir avant le 30 Mai 2025.
* opter pour un paiement en une seule fois au moment de l'inscription.
DESISTEMENT APRES INSCRIPTION
En cas de désistement, il ne sera procédé à aucun remboursement.
UTILISATION DES BONS DELIVRES PAR LA CAISSE D’ALLOCATIONS
FAMILIALES
Les familles qui bénéficient de bons délivrés par la Caisse d'Allocations
Familiales auront la possibilité de les utiliser pour régler une partie voire
l'intégralité de la participation. Ces bons feront l'objet d'une prise en charge par
l'organisme de voyage.
Après avoir entendu l'exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte les
propositions à l’unanimité.
Ainsi fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
re CHES PLAN Le Maire,
SAR ER Ve cl ZOUTE LE AA —— _—.
Page Le. F