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Conseil Municipal - conseil municipal du 21 12 2022 tarif sejour de vacances 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chéreng.
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Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Famille,
DEPARTEMENT
DU
NORD
ARRONDISSEMENT
de Lille Objet :
Référence : 2022/5/2
TARIFS
SEJOUR
DE
VACANCES
2023
DATE
DE
CONVOCATION
16
Décembre
2022
DATE
D’AFFICHAGE
16
Décembre
2022
EFFECTIF
LEGAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
:
23
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 23
PRESENTS
: 16
VOTANTS
:
23
NOTA
: Le
Maire
certifie
que
le compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie
le
:
Envoyé
en
préfecture
le 23/12/2022
Reçu
en
gréfecture
le 23/14/20
*
8
RS
SR
RS
Man
At
Publié
le
EXTRAIT
DU
RÉ
RES
Serena
npmnane
se
SOTO TI
AU
AN
DELIBERATIONS du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHERENG
L'an
deux
mil
Vingt
Deux,
le
Vingt
et
Un
Décembre
à
18
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHERENG
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
ZOUTE,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
loi.
Présents
: MM.
ZOUTE
Pascal,
BARBE
Eric,
BUISSE
Jean-Louis,
BULTEY
Dominique,
DECALONNE
Jean-Louis,
DELBROUCQ
Damien,
DEMOYER
Pascaline,
DESROUSSEAUX
Patricia,
HERBAUT
Pierrette,
LLANES
David,
MELI
Odette,
RECLOUX
Hélène,
REVEILLON
Eric,
SCELLIER
Fabienne,
WATTEAU
Bernard,
WAUCQUIER
Isabelle
Absents
excusés :
M.
CRINCKET
Claude
donne
pouvoir
de
vote
à
Mme
HERBAUT
Pierrette
M.
DUBOIS
Laurent
donne
pouvoir
de
vote
à
M.
WATTEAU
Bernard
Mme
DYRDA
Aurélie
donne
pouvoir
de
vote
à
M.
ZOUTE
Pascal
M.
GHESTEM
Charles-Edouard
donne
pouvoir
de
vote
à
M.
REVEILLON
Eric
Mme
LOUNICI
Bérengère
donne
pouvoir
de
vote
à
M.
BARBE
Eric
Mme
SCHIRMER
Lucie
donne
pouvoir
de
vote
à
Mme
RECLOUX
Hélène
Mme
WAQUET
Johanne
donne
pouvoir
de
vote
à
Mme
MELI
Odette
A
été
nommée
secrétaire
: Madame
MELI
Odette
Un
séjour
de
vacances
en
Corse
est
proposé
du
8
Juillet
2023
au
17
Juillet
2023
pour
les
enfants
âgés
de
9
à
17
ans.
I
convient
de
fixer
le
montant
de
la
participation
et
de
définir
les
modalités
de
paiement
de
la
manière
suivante
:
Page
Paraphe
[1 Envoyé
en
préfecture
le 23/12/2022
Reçu
en
préfecture
le 23/12/2022
Publié
le
ee
——
ID
: 059-215901463-20221221-20220502-DE
MONTANT
DE
LA
PARTICIPATION
Tranches
Quotients
(*)
Tarifs
du
séjour
1
0à2576€
310€
2
2
577
€
à
3
308
€
360
€
3
3
309
€
à 4
360
€
410
€
4
4
361
€
à
6
097
€
445
€
5
6
098
€
à
7
317
€
475
€
6
7
318
€
à
9 238€
505
€
7
9
239
€
à
11
570€
530
€
8
Plus
de
11
570
€
560
€
Extérieurs
qui
sont
scolarisés
à
Chéreng
720
€
Extérieurs
non
scolarisés
à
Chéreng
990
€
(*)
Quotient
=
Revenu
brut
global
2021
/ nombre
de
part
MODALITES
DE
PAIEMENT
Les
familles
pourront
au
choix
:
* opter
pour
un
paiement
en
trois
fois,
dont
1/3
minimum
à
l'inscription.
La
totalité
du
règlement
devra
intervenir
avant
le
30
Mai
2023.
* opter
pour
un
paiement
en
une
seule
fois
au
moment
de
l'inscription.
DESISTEMENT
APRES
INSCRIPTION
En
cas
de
désistement,
il ne
sera
procédé
à
aucun
remboursement.
UTILISATION
DES
BONS
DELIVRES
PAR
LA
CAISSE
D’ALLOCATIONS
FAMILIALES Les
familles
qui
bénéficient
de
bons
délivrés
par
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
auront
la
possibilité
de
les
utiliser
pour
régler
une
partie
voire
l'intégralité
de
la
participation.
Ces
bons
feront
l’objet
d’une
prise
en
charge
par
l'organisme
de
voyage.
Après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
adopte
les
propositions
à
l’unanimité.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour,
mois
et
an
susdits. Le
Maire, aàcal
ZOUTE
Page
Paraphe
ç7