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Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Cadenet.
Lien du pdf (Acte Administratif - DEL 2023 088)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Consommateurs,
Cadenet, le 20 novembre 2023
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Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal, dont vous faites partie est invité à se réunir le :
Lundi 27 novembre 2023 à 20 heures 30
au Foyer Rural - Salle 2
Je vous invite à vous rendre à cette réunion qui a pour objet :
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18/09/2023 2. Approbation du Procès-\Verbal du Conseil Municipal du 23/10/2023 3. Présentation du Rapport Social Uniques 2022
4. Création, suppression de poste et mise à jour de l’organigramme 5. Transfert de la Passerelle vers COTELUB
6. Modification des tarifs des structures d'accueil municipales
7. Modification de la convention tripartite relatives aux prestions liées à l’utilisation du Kiosk par la SPL
8. Convention d'objectif et de financement avec la CAF du Vaucluse pour le projet de pilotage territorial
9. Dénomination parvis de l'Ecole Mélina Mercouri
10. Prorogation par voie d’avenant de la convention d'attribution du soutien à l'ingénierie de la BDT au programme PVD
11. Convention de réservation de logements et de gestion en flux : Grand Delta 12. Convention entre la commune et l’'ASA concernant l’alimentation en eau brutes du secteur des Iscles
13. Bail à ferme sur des parcelles Municipales lieu-dit Les Iscles Est 14. Classement des voies et modification du linéaire de la voirie 15. Tarification 2023 cimetière communal
16. Reprise sur provision pour risque et charge
17. Décision modificative budgétaire 2023 n°1 (DM 1)
18. Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du Budget Primitif 2024
19. Défraiement pour la mise à disposition du personnel à l'association Cadenet Lubéron Handball pour l’année 2023
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.