Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte Administratif - DEL 2023 109
Acte Administratif - DEL 2023 103
Acte Administratif - DEL 2023 055
Acte Administratif - DEL 2023 088
Acte Administratif - DEL 2023 104
Acte Administratif - DEL 2023 031
Acte Administratif - DEL 2023 062
Acte Administratif - DEL 2023 063
Acte Administratif - DEL 2023 019
Acte Administratif - DEL 2023 061
Acte Administratif - DEL 2023 109
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Cadenet.
Lien du pdf (Acte Administratif - DEL 2023 109)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE VAUCLUSE
ARRONDISSEMENT Conseil Municipal
D'APT de la Commune de CADENET
MAIRIE
DE . Séance du 27 novembre 2023
CADENET s160 Cadenet
Téléphone 04 90 68 13 26 LISTE DES DELIBERATIONS Mail : accueil@mairie-cadenet.fr
N° OBJET DECISION DU CONSEIL
89 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du Unanimité 18/09/2023
90 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal Unanimité du 23/10/2023
91 Présentation du Rapport Social Unique 2022 Unanimité 92 Créations, suppressions de postes et mise à jour du Unanimité tableau des effectifs
93 Transfert de la Passerelle vers COTELUB Unanimité
94 Modification des tarifs des structures d'accueil Unanimité municipales
95 Modification de la convention tripartite relative aux Unanimité prestations liées à l'utilisation du Kiosk par la SPL
96 Convention d'objectif et de financement avec la CAF Unanimité du Vaucluse : projet de pilotage territorial et
périscolaire
97 Dénomination parvis de l'Ecole Mélina Mercouri Unanimité 98 Prorogation par voie d'avenant de la convention Unanimité d'attribution du soutien à l'ingénierie de la BDT au
programme PVD
99 Convention entre la commune et l'ASA concernant Unanimité l'alimentation en eau brute du secteur des Iscles
100 Bail à ferme sur des parcelles municipales lieu-dit Les Unanimité Iscles Est
101 Classement des voies et modification du linéaire de la Unanimité voirie communale
102 Tarification 2023 cimetière communal Unanimité 103 Reprise sur provision pour risque et charge Unanimité 104 Décision modificative budgétaire 2023 n°1 (DM 1) Unanimité 105 Autorisation d'engagement, de liquidation, de Unanimité mandatement des dépenses d'investissement avant
l'adoption du Budget Primitif 2024
106 Défraiement pour la mise à disposition du personnel à Unanimité l'association Cadenet Lubéron Handball pour l’année
2023
Date d'affichage en mairie : 3 0 NOV 2023 Date de mise enligne: 31 NOV. 2073
Le Maire La secrétaire de séance Jean Marc BRABANT Valérie GRANGE
Cas