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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 21.11.2022
Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 21.11.2022)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
21
NOVEMBRE
2022
Le
21
novembre
2022,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Andrézieux-
Bouthéon,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DRIOL,
Maire
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
15
novembre
2022
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
DRIOL,
MONTEUX,
BRUEL,
VOCANSON,
FABRE,
CHAPOT,
MONTAGNON,
INCORVAIA,
DUCREUX,
SPADA,
GALONNET,
SEGUIN,
GRANGE,
DUMAZET,
BOIS-CARTAL,
FAVEYRIAL,
ROBERT,
MAGALHAES,
KARA,
MOINE,
CEYTE,
SORGI,
CAMPEGGIA,
PEPIN,
PONSON,
RODRIGUES.
Procurations
: Madame
KHEBRARA
à
Monsieur
MONTEUX,
Madame
MONTET-FRANC
à
Monsieur
CHAPOT,
Monsieur
MARRET
à
Monsieur
INCORVAIA.
Secrétaire
: Madame
DUCREUX.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
10.10.2022,
à
l'unanimité.
NÜméro
LC
Rapporteur
LA
Motion
relative
aux
conséquences
de
la
crise
Rébbtée
à
2022-91
|
économique
et
financière
sur
les
comptes
de
la
F
Driol
;
piee
:
l'unanimité
commune Débat
d’orientations
budgétaires
2023
: budget
F Driol
L'assemblée
2022-92
M
principal
M
Monteux
prend
acte
Débat
d'orientations
budgétaires
2023
budget
F Driol
L'assemblée
2022-93
annexe
Parc
des
Forges
M
Monteux
prend
acte
Subventions
allouées
pour
l'année
2023
Associations
« Génération
seniors
-
Egalité
femme-
homme
et
handicap
»
Structures
« Sport
- Santé
-
Loisirs
»
Membres
d'association
ne
prenant
pas
part
au
vote:
MM.
Incorvaia,
Marret,
Chapot
et
Mmes
Spada,
Franc,
Moine.
[7
FDRIOL
et
Adoptée
à
2022-94 |
Associations
« Jeunesse
-
Education
- Citoyenneté
» |
Elus
délégués |
l'unanimité
Membre
d'association
ne
prenant
pas
part
au
vote
: M.
Ceyte.
Associations
« Culture
-
Patrimoine
- Tourisme
»
Membre
d'association
ne
prenant
pas
part
au
vote
: Mme
Ducreux.
Associations
« commerce,
artisanat,
entreprenariat Rapporteur
Décision,
2022-95
|
Avenant
à
la
convention
financière
avec
l'ABLS
M
Monteux
AGSPIÉS
q
l'unanimité
2022-96
Avenant
à
la
convention
financière
avec
la
SAS
M
Monteux
Adapiés
à
ABFC
l'unanimité
2022-97
Avenant
à
la
convention
financière
avec
M
Monteux
AdOpIée
à
l'association
ABFC
l'unanimité
2022-98
Avenant
à
la
convention
financière
avec
le
FAC
M
MüntEux
Adopiée
à
Athlétisme
l'unanimité
2022-99
|
Avenant
à
la
convention
financière
avec
le
RCAB
M
Monteux
AdBPIÉS
q
l'unanimité
2022-100
Avenant
à
la
convention
financière
avec
le
Tennis
KA
MGHteux
Adopiée
à
club
l'unanimité
Avenant
à
la
convention
financière
avec
le
Adoptée
à
202-107 | NeLUMBO
M Monteux |
linanimité
2022-102
Versement
de
fonds
de
concours
pour
des
Mi
MOTEUE
Adopiée
à
opérations
de
voirie
à
SEM
l'unanimité
2022-103 |
ONF
- Etat
d'assiette
de
coupes
de
bois
pour
2023
M
Monteux
ABSPIÉS
q
l'unanimité
2022-104
Evolution
statutaire
de
CAP
METROPOLE
M
Münifeux
Adopiée
à
M.
Monteux
ne
prend
pas
part
au
vote
l'unanimité
Convention
relative
à
l'occupation
de
la
sirène
du
Adobtée
à
2022-105 |
SAIP
sur
le
réservoir
d'eau
de
La
Chapelle
avec
P
Dumazet
:
pige
€
;
l'unanimité
l'Etat
et
SEM
AVis
2022-106 |
Ouverture
dominicale
des
commerces
en
2023
C
Incorvaia
favorable
à
l'unanimité
Théâtre
du
Parc
: Convention
d'objectifs
Adoptée
à
2022-107 | °622.2025
avec
le Département
et la Région
H Fabte
l'Unanimité
Liste
affichée
et
publiée
le
25
novembre
2022
Pour
le
Maire,
Le
1er
Adjoint
Marc
MONTEUX