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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 24.06.2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 24.06.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
ANDREZIEUX-BOUTHEON
1
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
24
JUIN
2024
Le
24
juin
2024,
à
dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Andrézieux-Bouthéon,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DRIOL,
Maire
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
18 juin
2024
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
DRIOL,
MONTEUX,
BRUEL,
VOCANSON,
FABRE,
MARRET,
MONTAGNON,
INCORVAIA,
DUMAZET,
DUCREUX,
GRANGE,
BOIS-CARTAL,
FAVEYRIAL,
ROBERT,
MAGALHAES,
KHEBRARA,
MONTET-FRANC,
KARA,
CEYTE,
SORGI,
PEPIN,
PONSON,
BELLE.
Procurations
:
Madame
SPADA
à
Madame
PONSON,
Monsieur
GALONNET
à
Monsieur
INCORVAIA,
Monsieur
CHAPOT
à
Madame
FABRE,
Madame
KHEBRARA
à
Madame
SEGUIN,
Madame
MOINE
à
Madame
SORGI,
Monsieur
CAMPEGGIA
à
Monsieur
CEYTE.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
6 mai
2024,
à
l'unanimité.
Numéro
|
HO
Ke
uETUs
Décision Adoptée
à
2024-43 | Modification du nombre d'adjoints
FDrol
| l'unanimité des
suffrages exprimés
Election
de
deux
adjoints
Elus
à
la
2024-44
M.
Pierre-Julien
MARRET
au
poste
de
5ème
Adjoint
F Driol
maiorité
Mme
Pascale
DUMAZET
au
poste
de
8ème
Adjointe
!
.
:
absolue
Suffrage
obtenu
: 23
voix
Actudalisation
des
indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
conseillers
Municipaux
Adoptée
à
2024-45
délégués
5 Détermination
de
| enveloppe
F Driol
l'Unanimité
des
indemnitaire
de
base
(hors
majorations)
suffrages
Par
24
voix
et
5 abstentions
{groupe
Changeons
de
exprimés
Cap} Actualisation
des
indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
Conseillers
Municipaux
Adoptée
à
2024-46
délégués
. Détermination
de l'enveloppe
F
Driol
l'unanimité
des
indemnitaire
avec
les
majorations
suffrages
Par
24
voix
et
5 abstentions
(groupe
Changeons
exprimés
de
Cap)
2024-47
|
Taxe
Locale
sur
la
Publicité
Extérieure
: tarifs
2025
M
Monteux
AAORIES
“
l'unanimité
2024-48
|
Adoption
de
tarifs
complémentaires
2024
H
Fabre
AUAIES
“
l'Unanimité
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
au
profit
de
l'association
CABAREV"'
kdoniéé
Kia
2024-49
|
Par
22
voix
pour
et
5 voix
conire
(groupe
H
Fabre
Pise
©
majorité
Changeons
de
cap)
Mme
PONSON
ne
prend
pas
part
au
vote. :
TTL
EU
DEC
CN
| Convention
de
mandat
relative
à
la
gestion
et
à
2.
&
;
:
:
Adopiée
à
l'encaissement
des
recettes
au
Centre
de
tir avec
l'unanimité
2024-50 |
la
Ligue
de
tir du
Lyonnais
M
Monteux
£
;
des
suffrages
Par
24
voix
et
5
abstentions
{groupe
Changeons
ue
de
Cap}
exprimés
NOVIM
- Approbation
du
CRACL
2023
de
la
ZAC
Lo
ï
gi
à
Adoptée
à
des
Terrasses
d'Andrézieux
l'unanimité
2024-51
|
Par
23
voix
et
5
abstentions
{groupe
Changeons
M
Monteux
ff
de
Cap)
des suf
rages
M.
Monteux
ne
prend
pas
part
au
vote.
SXPTMSS
NOVIM
- Avenant
n°
7 à
la
convention
de
Adobiés
à
concession
de
la
ZAC
des
Terrasses
Rte
2024-52
|
Par
23
voix
et 5 abstentions
(groupe
Changeons
de|
M
Monteux
Cap)
des
suffrages
M.
Monteux
ne
prend
pas
part
au
vote.
EXPIMES
NOVIM
: garantie
d'emprunt pour!
opération
«
Adoptée
à
construction
d'une
gendarmerie
»
Prêt
relais
l'unanimité
2024-53
|
Par
23
voix
et
5
abstentions
{groupe
Changeons
de|
M
Monteux
Cap)
des
suffrages
M.
Monteux
ne
prend
pas
part
au
vote.
EXPrImMes
Convention
d'offre
de
concours
de
Deux
Fleuves
Loire
Habitat
pour
la
création
d'un
Espace
France
kdobtée
à
2024-54
|
Services
et
la
relocalisation
du
bureau
de
Poste
M
Monteux
;
piee
€
2.
l'unanimité
communale
et
la
salle
de
réunion
du
Carrefour
des
habitants
Convention
d'offre
de
concours
de
Deux
Fleuves
Adobtée
à
2024-55
|
Loire
Habitat
pour
la
modernisation
de
l'éclairage
M
Monteux
:
piee
a
public
l'unanimité
Convention
de
raccordement
électrique
sur
le
Adobtée
à
2024-56
|
réseau
d'éclairage
public
avec
Deux
Fleuves
M
Monteux
,
piee
€
ÿ
j
l'unanimité
Loire
Habitat
Fixation
des
effectifs
et
création
des
emplois -
Adoptée
à
2024-57 | Hodification du tableau des
effectifs
M Monteux |
nanimité
Recrutement
d'un
agent
contractuel
sur
un
emploi
Adoptée
à
2024-58
|
permanent
-
Chargé
de
communication
au
M
Monteux
;
plee
€
_
l'unanimité
Théâtre
du
Parc
2024-59
|
Protocole
relatif
au
temps
de
travail
M
Monteux
AdOBISE
q
l'unanimité
2024-60
CDGA42
- Participation
de
la
Collectivité
pour
les
MEMOATEUX
Aeopiée
à
risques
« Prévoyance
»
l'unanimité
2024-61
FFRandonnée Loire
-
Convention
d
autorisation
PJ
Marret
AdopIée
à
de
passage
de
balisage
et
d'entretien
l'Unanimité
Convention
partenariale
pour
le
développement
Adoptée
à
2024-62
|
de
l'enseignement
artistique
dans
la
Loire
avec
H
Fabre
:
pige
:
L
l'unanimité
le
Département
Convention
cadre
de
prestation
de
services
2024-63
relative
à
la
mise
en
œuvre
d'animations
C
Montagnon
Adoptée
à
sportives
ou
culturelles
durant
la
pause
l'unanimité
méridienne Convention
relative
à
la
vidéo
protection
2024-64
urbaine
et
au
déport
d'images
avec
la
C'iñcorvéie
Adoptés
à
Préfecture
de
la
Loire
et
le
Groupement
de
l'unanimité
Gendarmerie
de
la
Loire
Echange
de
terrains
avec
l'Association
Cultuelle
Adoptée
à
2024-69
des
Musulmans
d'Andrézieux-Bouthéon
(ACMA)
MMonieux
l'Unanimité TTC
HO
LU [o exe)
ETUE
Décision
Autorisation
de
signer
une
demande
Adoptée
à
2024-66
|
d'autorisation
d'urbanisme
pour
des
travaux
à
P
Dumazet
:
piêe
:
:
L
l'unanimité
l'Envol
Stadium
2024-67
Travaux
d'extension
IGC
Télécom
sous
maitrise
PJ
Marret
Adoptée
à
d'ouvrage
du
SIEL-TE
l'unanimité
2024-68 |
Enedis
: Convention
de
servitude
rue
Beauregard
PJ
Marret
Acopiée l'unanimité
2024-69
Enedis
: Convention
de
servitude
rue
de
la
Pj
Marret
Adopiée
à
Chaux
l'unanimité
Convention
de
partenariat
relative
à
la
2024-70
réalisation
d'un
test
de
caractérisation
de
F
Driol
Adoptée
à
déchets
sur
un
dépôt
illégal
localisé
sur
la
ZAC
des
Volons
à
Andrézieux-Bouthéon
l'unanimité
Liste
publiée
le 27
juin
2024.
Le
Maire,
François
DRIOL