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Déliberation - 20260622 Liste DES Deliberations cm
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 20260622 Liste DES Deliberations cm)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
a
ANDREZIEUX-BOU
BOUTHEONe
ES
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
22
JUIN
2026
Le
22
juin
2026,
à
19h00
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Andrézieux-Bouthéon,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Pascale
DUMAZET,
première
Adjointe,
agissant
par
délégation
en
raison
de
l'absence
de
Monsieur
François
DRIOL,
Maire,
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal :
le
16 juin
2026
Présents:
Mesdames
et
Messieurs,
Pascale
DUMAZET,
Pierre-Julien
MARRET,
Céline
MONTAGNON,
Marc
MONTEUX,
Marie-Claire
GRANGE,
Eric
VOCANSON,
Hélène
FABRE,
Carl
INCORVAIA,
Nicole
BRUEL,
Bernadette
PONSON,
Muriel
SPADA,
Louis
BELLE,
Noélia
SEGUIN,
Isabelle
BOIS,
Emmanuel
ROBERT,
Cyrille
CHAPOT,
Maryline
PIOT,
Fabien
CHAPARD,
Cheryl-
Anne
GAUTHIER
, Morgane
DELORME,
Marcel
JACOB,
Eric
LAGER,
Elena
BALLANDRAS,
Chloé
PETIT,
Ludovic
CEYTE,
Véronique
BLOMME,
Pascal
CAMPEGGIA,
Procurations:
Monsieur
François
DRIOL
à
Madame
Pascale
DUMAZET,
Monsieur
Stéphane
FAVEYRIAL
à
Monsieur
Carl
INCORVAIA,
Monsieur
Ludovic
MAGALHAES
à
Fabien
CHAPARD,
Madame
Marie
MONTET
à
Madame
Nicole
BRUEL,
Monsieur
Niyazi
KARA
à
Monsieur
Eric
VOCANSON,
Monsieur
Taner
KAYNAR
à
Monsieur
Pierre-Julien
MARRET,
Secrétaire
: Monsieur
Pierre-Julien
MARRET.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
18
mai
2026,
à
l'unanimité.
Numéro
1e
Rapporteur:
PET
Règlement
du
Conseil
Municipal
-
Adoptée
à
Avenant
n°1
l'unanimité
2028065
Par
30
voix
pour
et 3
abstentions
(Groupe
Agir
P.
Dumozeï
des
suffrages
ensemble
Andrézieux-Bouthéon)
exprimés
UGAP
- Renouvellement
de
l'adhésion
au
Adopltée
à
;
dispositif
d'achat
groupé
d'électricité
l'Unanimité
2028-085
Par
29
voix
pour
et
4
abstentions
(Groupe
Des
ROBE
des
suffrages
racines
et
de
l'audace)
exprimés
CDG42
- Avenant
n°1
à
la
convention
pour
le
Adoptée
à
2026-067 |
traitement
des
dossiers
de
demande
P.
Dumazet
ï
piee
o
;
:
<
l'unanimité
d'allocations
de
chômage
NOVIM
- Approbation
du
CRACL
2025
de
la
ZAC
des
Terrasses
d'Andrézieux
Adoptée
à
L
Par
25
voix
pour
et
7 abstentions
(Groupes
l'Unanimité
2028-068
Des
racines
et
de
l'audace
ef
Agir
ensemble
M,
Monieux
des
suffrages
Andrézieux-Bouthéon)
exprimés
M.
MONTEUX
ne
prend
pas
part
au
vote.
NOVIM
- Avenant
n°
8 à
la
convention
de
concession
de
la
ZAC
des
Terrasses
Adoptée
à
Par
25
voix
pour
et
7 abstentions
(Groupes
l'Unanimité
2076-0687
Des
racines
et
de
l'audace
et
Agir
ensemble
1,
MORIeUx
des
suffrages
Andrézieux-Bouthéon)
exprimés
M.
MONTEUX
ne
prend
pas
part
au
vote.
1 4e
Te
Décision
Frais
de
scolarisation
- Participation
des
Adoptée
à
2026-070 |
communes
extérieures
pour
l'année
scolaire
C.
Montagnon
eee
2025-2026 Convention
cadre
de
prestation
de
services
2026-071
relative
à
la
mise
en
œuvre
d'animations
C.
Montagnon
Adoptée
à
sportives
ou
culturelles
durant
la
pause
l'unanimité
méridienne Mise
en
place
d'astreintes
administratives
en
Adontés:à
2026-072 |
cas
d'infraction
aux
règles
d'urbanisme
et
M.
Monteux
j
pied
:
:
ï
à
l'unanimité
instauration
d'un
barème
Acquisition
d'une
propriété
rue
Maryse
Bastié
Adoptée
à
auprès
des
Consorts
BASSON
l'unanimité
2025-0758
Par
29
voix
pour
et 4
abstentions
(Groupe
Des
M-Menteux
des
suffrages
racines
et
de
l'audace)
exprimés
ATC
France
- Convention
d'occupation
du
2026-074
domaine public
pour!
implantation
d'une
NL
Moñteuÿ
Adoptée
à
antenne
destinée
à
l'accueil
d'opérateurs
de
l'unanimité
téléphonie Ville
de
Saint-Just
Saint-Rambert
- Convention
de
prêt
d'un
sonomètre
;
Adoptée
à
2928-07S
M.
CHAPOT,
sorti
de
la
salle,
ne
prend
pas
Sinsepais
l'unanimité
part
au
vote.
2026-076
GANITOFIE
- Convention pour
la
mise
en
C.Incorvaia
Adopiée
à
place
d'une
fourrière
animalière
l'unanimité
ONF
-
Convention
de
mandat
pour
l'établissement
et
l'émission
de
la
facturation
Adoptée
à
2026-07
par
l'Office
National
des
Forêts
pour
des
ÉSROBeIT
l'unanimité
recettes
issues
des
ventes
de
bois
EBRA
MEDIAS
- Convention
de
partenariat
pour
l'organisation
de
la
cérémonie
des
2026-078
Trophées
des
Maires
de
la
Loire
2026
et
2027
ÉVocansor
Adoptée
à
la
Par
26
voix
pour
et
7
voix
contre
(Groupes
Des
majorité
racines
et
de
l'audace
et
Agir
ensemble
Andrézieux-Bouthéon)
Liste
publiée
le
23
juin
2026
Pour
le
Maire
et
par
délégation
La
1èe
Adjointe
Pascale
DUMAZET