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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 6.05.2024
Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 6.05.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Justice et droit,
ANDREZIEUX-
DREZIEUX
BOUTHEON,
TT
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
6 MAI
2024
Le
6 mai
2024,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipat
de
la
Commune
d'Andrézieux-Bouthéon,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DRIOL,
Maire
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
30
avril
2024
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
DRIOL,
MONTEUX,
BRUEL,
VOCANSON,
FABRE,
CHAPOT,
MONTAGNON,
INCORVAIA,
DUCREUX,
SPADA,
GALONNET,
GRANGE,
DUMAZET,
BOIS-CARTAL,
FAVEYRIAL,
ROBERT,
MONTET-FRANC,
MARRET,
MOINE,
CEYTE,
PONSON,
BELLE,
Procurations:
Madame
SEGUIN
à
Madame
PONSON,
Monsieur
MAGALHAES
à
Monsieur
MARRET,
Monsieur
KARA
à
Monsieur
CHAPOT,
Madame
SORGI
à
Monsieur
BELLE,
Monsieur
CAMPEGGIHA
à
Monsieur
CEYTE.
Absents
: Madame
KHEBRARA,
Monsieur
PEPIN.
Secrétaire
: Monsieur
MARRET.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25
mars
2024,
à
l'unanimité.
Numéro
HT
lose nie
PÉETL
Budget
Commune
- Compte
de
gestion
2023
ppgopie
des
2024-27
|
22
voix
pour
et
5 abstentions
(Groupe
Changeons
M
Ducreux
ff
de
Cap}
Su
rages
exprimés
Budget
Commune
- Compie
administratif
2023
Adoptée
à
2024-28
21
voix
pour
et
5
abstentions
{Groupe
Changeons
M
Ducreux
l'unanimité
des
de
Cap}
suffrages
M.
le
Maire
ne
prend
pas
part
au
vote.
exprimés
Budget Commune
- Affectation du résultat 2023
a
des
2024-29
|
22
voix
pour
ef
5 abstentions
{Groupe
Changeons
M
Ducreux
ff
de
Cap}
Su
rages
exprimés
Budget
Commune
-
Budget
supplémentaire
2024
MRoPIse
des
2024-30
|
22
voix
pour
et
5
absientions
{Groupe
Changeons
M
Monteux
de
Cap}
suffrages exprimés
2024-31
Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
M
Monteux
Adoptée
à
Paiement
- Actualisation
l'unanimité
Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Adoptée
à
2024-82
Paiement
- Création
d'une
AP/CP
M
Monteux
l'unanimité
Budget
Parc
des
Forges
- Compte
de
gestion
2023
MRoPIÉe
des
2024-33
|
22
voix
pour
ef
5
abstentions
(Groupe
Changeons
M
Ducreux
de
Cap}
suffrages exprimés
nat
Parc
des
Forges
- Compte
administratif
Adoptée
à
2024-34
|
2}
voix
pour
et
5
abstentions
{Groupe
Changeons
M
Ducreux
l'unanimité
des
de
Cap}
suffrages
M.
le
Maire
ne
prend
pas
part
au
vote.
SXPTMES Lororere EU
Décision
Budget
Parc
des
Forges
- Affectation
du
résultat
Adoptée
à
2023
l'unanimité
des
202455
22
voix
pour
et 5 abstentions
(Groupe
Changeons
M
Ducreux
suffrages
de
Cap}
exprimés
Budget
Parc
des
Forges
- Budget
supplémentaire
Adoptée
à
2024
l'unanimité
des
202488
22
voix
pour
et
5
abstentions
(Groupe
Changeons
MMGnEUx
suffrages
de
Cap}
exprimés
2024-37
|
Bilan
des
acquisitions
et
cessions
pour
l'année
2023]
M
Monteux
SERIE prend
acte
Modification
de
l'adhésion
aux
services
dotés
à
2024-38
|
optionnels
du
Pôle
Santé
aux
Travail
proposés
par
M
Monteux
;
piee
a
ï
l'unanimité
le
Centre
de
Gestion
de
la
Loire
SEM
- Convention
de
groupement
et
coordination
dans
le
cadre
de
l'accompagnement
proposé
Adoptée
à
AGORA ES
par
CITEO
en
matière
de
lutte
contre
les
déchets
FERenE
l'unanimité
abandonnés
diffus
Chantiers
éducatifs
2024
E
Adoptée
à
2024-40
ï
LA
Mme
Bruel
ne
prend
pas
part
au
vote.
Montagnon
l'unanimité
Convention
d'application
territoriale
du
Contrat
Adoptée
à
2024-41
| de Ville 2024-2030
ReBIUEl
l'unanimité
Demande
d'attribution
de
l'appellation
Scène
conventionnée
d'intérêt
national,
mention
Art
&
2024-42
Création,
pour
la
danse
et
les
arts
du
k
H'Fäbré
RAGBIÉe
à
mouvement
du
Théâtre
du
Parc,
auprès
du
l'Unanimité
Ministère
de
la
culture
et
de
la
communication
—
DRAC
Auvergne-Rhône-Alpes
Liste
publiée
le
7
mai
2024
Le
Maire,
François
DRIOL