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Ordre du Jour - ODJ 20240626
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Yvetot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20240626)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Défense,
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu
le MERCREDI 26 JUIN 2024 À 18 H 30
Salle d’honneur,
Pour aborder les points de l’ordre du jour suivant :
1 - Adoption du procès-verbal de la réunion du 29 mai 2024
2 - Communications
3 - Modification des statuts de SEMINOR
4 - Approbation des comptes de gestion - Budget principal et budgets annexes - Année 2023
5 - Comptes Administratifs 2023 - Election du Président de séance
6 - Compte administratif - Budget principal Ville - Année 2023
7 - Compte administratif - Budget annexe Salles Municipales - Année 2023
8 - Compte administratif - Budget annexe Publication - Année 2023
9 - Compte administratif - Budget annexes Spectacles - Année 2023
10 - Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Budget principal et budgets annexes
11 - Médiation administrative - Protocole d'accord transactionnel - marché public n°2020-45 - Société AIB
12 - Délégation de Service Public - Fourrière automobile de la Ville d'Yvetot - Rapport annuel 2023
13 - Délégation de Service Public - Fourrière Automobile - Prolongation d'1 an
14 - Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes 2024 - Participation de la commune d'Yvetot
15 - Usagers professionnels des restaurants scolaires 2024 / 2025
16 - Convention d'objectifs et de mise à disposition de locaux avec l'association Maîtrise de Seine- Maritime - juillet 2024 à juin 2027
17 - Convention de partenariat avec l'Association des Artistes Cauchois pour le 47ème salon de peinture et de sculpture - Édition 2024
18 - Galerie Duchamp - Communication du rapport d'activité 2023
19 - Billetterie saison culturelle : modification des tarifs à compter du 1er juillet 2024 20 - Saison culturelle municipale : convention pluriannuelle de partenariat entre le CCAS d'Yvetot et l'Espace culturel Les Vikings 2024-2027
21 - Saison culturelle municipale : convention de partenariat entre l'association Cultures du Cœur et l'Espace culturel Les Vikings 2024
22 - Convention de partenariat entre le cinéma Les Arches Lumières et l'espace culturel Les Vikings 2024/2025
23 - Tarif d'adhésion à la Maison de Quartiers
24 - Accueil de Loisirs : tarifs années scolaires à compter du 1er septembre 2024
25 - Autorisation de signature d'un contrat concernant l'accès à la plateforme ATOUTVISUCONSO, proposé par GRDF
26 - Prise en charge de frais incombant à Madame Esthel LEMERCIER suite à un sinistre
27 - Prise en charge de frais incombant à Monsieur Nicolas LHEURETTE suite à un sinistre
28 - Conventionnement avec le Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer et le Ministère des Armées dans le cadre du dispositif de la réserve militaire opérationnelle
29 - Création de deux emplois non permanents d'Assistant d'Enseignement Artistique à la galerie Duchamp pour l'année scolaire 2024/2025
30 - Personnel communal : modification n° 7 du tableau des effectifs 2024
31 - Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent d'Assistant de Conservation du Patrimoine à temps non complet (Régisseur et scénographe des expositions) à compter du 1er août 2024
32 - Approbation du transfert d'un agent de la Ville d'Yvetot à la Communauté de Communes Yvetot Normandie et suppression du poste correspondant au tableau des effectifs à compter du 1er septembre 2024
33 - Création d'un emploi non permanent d'Adjoint Administratif à la Direction de la Galerie-Musée suite à un accroissement saisonnier d'activité pendant la période estivale
34 - Création d'un emploi non permanent d'Adjoint Administratif au service Communication du 1er août 2024 au 31 octobre 2024 suite à un accroissement temporaire d'activité
Yvetot, le 20 juin 2024
Le Maire,
Francis ALABERT