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Procès Verbal - proces verbal du cm 25 janvier 2024
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Lachambre.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du cm 25 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
4 Commune
de Lachambre
SEANCE DU 25/01/2024 PAGE N°
COMMUNE DE LACHAMBRE
PROCES VERBAL DE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 25.01.2024
La séance est ouverte à 19h10 sous la présidence de M. Sébastien CLAMME, maire de la Commune de LACHAMBRE, à la suite de la convocation en date du 21 janvier 2024 adressée à chaque membre du Conseil Municipal.
Membres élus : treize
En exercice : treize
A l’ouverture de la séance
Présent Absent Dont absent ayant donné procuration à : Fonction Prénom et nom Excusé Non Excusé Maire M. Sébastien CLAMME x // Adjoints M. Franck WOLFER x // M. Yannick LIPPOLIS x M. Franck WOLFER Mme Murielle DORNINGER x // Mme Line MESSING x // Conseillers Mme Piera CHIGHINE x // M. Sébastien SCHMITT x // Mme Anne-Claire REMY x // M. Pierre LANTONNOIS x Mme DORNINGER Murielle M. Aurélien KHAM x // M. Franck WISSON x // M. Julien SARDO-VISCUGLIA x // M. Jérémy LEVY x Mme MESSING Line TOTAL : 7 4 2
Secrétaire de séance : Mme MESSING Line x%4Y Commune de Lachambre
SEANCE DU 25/01/2024 PAGE N°
ORDRE DU JOUR
Point 00 : Approbation du compte rendu du précédent Conseil Municipal
Point 01 : Désignation de l’estimateur de dégât de gibier rouge
Point 02 : Rythme scolaire rentrée 2024/2025
M. le maire, Sébastien CLAMME, présidant le Conseil Municipal et constatant que le quorum est atteint
ouvre la séance.
Le Conseil Municipal désigne Mme MESSING Line, 4ème adjoint, secrétaire de séance.
Point 00 : Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
Absence de remarque ou de question au sujet du précédent compte-rendu du Conseil Municipal.
Le procès-verbal est mis à la disposition des élus pour signature.
Point 01 : Désignation de l’estimateur de dégât de gibier rouge
Considérant la procédure de renouvellement des baux de chasse en Moselle 2023-2024,
La procédure de renouvellement des baux de chasse demande de procéder à la désignation d’un
estimateur de dégât de gibier rouge,
M. le Maire indique que M. GRASSO Alain (estimateur dégât des sangliers pour la fédération de chasse)
accepterait ce rôle.
Le Conseil municipal avoir en avoir délibéré,
Désigne M. GRASSO comme estimateur de dégât de gibier de chasse,
POUR : 10
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0 x%4Y Commune de Lachambre
SEANCE DU 25/01/2024 PAGE N°
Point 02 : Maintien du rythme scolaire
Vu le code de l’éducation et notamment de l’articles D. 521-12 ;
Vu le décret n°237-1108 du 27 juin 2017 ;
Pour rappel, à la rentrée de septembre 2014, l’école de Lachambre avait mis en œuvre la réforme des rythmes scolaires décidée par le gouvernement. Ainsi, tous les élèves de Lachambre avaient, à l’époque, 4 jours et demi d’école et les enseignements étaient organisés sur 9 demi-journées.
Le décret du 27 juin 2017 a permis au Directeur des Services Départementaux de l’Éducation Nationale (DASEN), sur proposition conjointe d’une commune et des conseils d’écoles, d’autoriser par dérogation la répartition des enseignements sur 8 demi-journées et 4 jours.
Monsieur le maire rappelle que par délibération du 15/03/2021, la commune a opté pour le maintien de l’aménagement des rythmes scolaires sur 4 jours.
Pour la rentrée scolaire 2024/25, l’organisation de la semaine scolaire doit être renouvelée pour 3 année scolaire. Si la commune souhaite conserver l’organisation dérogatoire sur 4 jours, une proposition conjointe du conseil municipal et du conseil d’école doit être adressée aux services de l’Education Nationale.
Il est proposé au conseil municipal de maintenir la semaine à 4 jours.
Après échange avec les enseignants du regroupement, deux possibilités d’horaires d’école sont envisageables selon les disponibilités du service transport :
Proposition 1 :
Ecole Altviller : matin : de 08h15 à 11h50
: après midi : de 13h40 à 16h05
Ecole Lachambre : matin : de 08h25 à 12h00
: après midi : de 13h50 à 16h15
Proposition 2 :
Ecole Altviller : matin : de 08h30 à 11h50
: après midi : de 13h40 à 16h20
Ecole Lachambre : matin : de 08h40 à 12h00
: après midi : de 13h50 à 16h30 x%4Y Commune de Lachambre
SEANCE DU 25/01/2024 PAGE N°
POUR : 10
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
SE PRONONCE pour le maintien de la semaine à 4 jours et autorise Mr le maire à signer l’une des propositions choisies suivant le retour du conseil d’école et du transporteur