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unknown - 8 mai 2025
Compte-Rendu - CR du 13 mars 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Foy-l'Argentière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 13 mars 2025)
Thèmes du document : Famille, Énergies, Budget,
Saintd
Foy
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
PUBLIQUE
rgfntière
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
13
MARS
2025
L’an
deux
mil
vingt-cinq
En
exercice
: 15
Le
: 13
mars
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
STE-FOY-L’ARGENTIERE
Présents
: 12
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Karine
BERGER
Votants
: 13
Secrétaire
élu
: Gérard
VULPAS.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 6 mars
2025.
Compte
rendu
affiché
le
: 21
mars
2025.
Présents :
K.
BERGER
/
G.
BUFFARD
/
J.
QUINAUDON
L.
BROSSARD
/
D.
BERTHOLON
}/
P.
SECKINGER
/
F.
VENET
O.
VIALLON
/ M.
DUPUY
/ G.
VULPAS
/ R.
JOASSARD
/S$S.
COURT.
Absentes
excusées:
C.
LOZANO
(pouvoir
donné
à
Karine
BERGER)
A.
BORRA /
D.
PINEL.
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
séance
le
jeudi
13
mars
2025
à
dix-neuf
heures
et
trente
minutes
sous
la
Présidence
de
Madame
Karine
BERGER,
Maire.
Madame
le
Maire
excuse
l’absence
de
Célia
LOZANO
qui
lui
a
donné
pouvoir,
d’Alexandra
BORRA
et de
Dorothée
PINEL.
Madame
le
Maire
précise
qu’il
y
a
lieu
de
nommer
un
secrétaire
de
séance.
Gérard
VULPAS
se
propose
d’être
secrétaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité
des présents,
le
compte
rendu
de
la réunion
du jeudi
6 février
2025.
CREATION
D'UN
POSTE
DE
REDACTEUR
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
:
Madame
le Maire
précise
qu’un
agent
est
actuellement
sur
le grade
de
rédacteur
depuis
le
1° juin
2018
après
avoir
réussi
son
concours.
Compte
tenu
de
son
ancienneté,
cet
agent
doit
être
nommé
sur
le grade
de
Rédacteur
Principal
2°"
Classe,
ainsi
que
le prévoit
les modalités
de
réussite
de
ce
concours. Madame
le Maire
propose
de
créer
le poste
et de
nommer
l'agent
sur
ce poste
dès
le
1*
mars
2025.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis favorable
quant
à
la
création
du
poste
de
Rédacteur
Principal
2ème
classe.
MAIRIE
1
18,
impasse
de
la
Mairie
F
69610
SAINTE-FOY-L'ARGENTIÈRE
Tél.
04
74
70
03
95
-
E-mail
: mairie@sainte-foy-largentiere.fr RENOUVELLEMENT
D'UN
CONTRAT
DE
TRAVAIL
POUR
LE
PERISCOLAIRE
:
Madame
le
Maire
précise
que
pour
les
besoins
du
service
et pour
remplacer
des
agents
placés
en
congé
de
maladie,
nous
avons
besoin
de
recruter
:
-
Un
agent
de
7h30
à
8h30,
de
11h30
à
13h30
et
de
16h30
à
18h
pour
assurer
la
surveillance
de
la garderie
le
matin
à l’école publique
Simone
Veil,
pour
assurer
l’accompagnement
des
élèves
à
la
cantine
Sainte
Marie,
la
surveillance
des
élèves
dans
la
cour
de
l’école
Maternelle
et puis
assurer
la garderie
du
soir.
Ce
contrat
pourrait
être
établi
à
compter
du
2
avril
jusqu’au
4 juillet
2025
à
l’exception
de
la
semaine
du
14
au
18
avril
2025.
Un
2°"
contrat
sera
nécessaire
pour
remplacer
cet
agent pour
cette
période. Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
présents,
émet
un
avis
favorable
sur
l’ensemble
des
recrutements
des
agents
contractuels.
DEMANDES
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
LA
REGION
ET
AUPRES
DU
DEPARTEMENT
POUR
LA
RENOVATION
ENERGETIQUE
DE
L’ECOLE
PUBLIQUE
SIMONE
VEIL
:
Madame
le Maire
rappelle
que
l’Etat
nous
avait
aidé
à
hauteur
de
408
980
€ pour
la réhabilitation
énergétique
et
la
rénovation
de
l’école
publique
Simone
Veil.
Les
travaux
n'ayant
pas
encore
commencé,
Madame
le
Maire
suggère
de
solliciter
des
subventions
auprès
de
la
Région
et
du
Département pour
ce projet.
Les
travaux
de
rafraîchissement
sont
estimés
à
443
500
€
HT
et
la
rénovation
énergétique
à
731
800
EHT.
Une
demande
de
subvention
à
hauteur
de
20
%
sera
déposée
auprès
de
la
Région
et
à
hauteur
de
25%
auprès
du
Département.
Madame
le Maire
demande
l'autorisation
de
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
présents,
autorise
Madame
le
Maire
à
déposer
une
demande
de subvention.
AUTORISATION
ET
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
AVEC
L'OGEC
:
Madame
le
Maire
précise
qu’une
rencontre
a
eu
lieu
avec
la
Présidente
de
l'OGEC
pour
faire
le
point
sur
la
convention
de prise
en
charge
des frais
de fonctionnement
de
l’école
Sainte
Marie
qui
doit
être
renouvelée
chaque
année.
Cette
convention
a pour
but
de
prendre
en
charge
la
rémunération
du
personnel
ASEM
et Agents
d'entretien.
Un
budget
prévisionnel
a
êté
fait
par
l'OGEC.
La
Commune
propose
de
verser
la
somme
de
40
000
€/an.
Cette
somme
sera
versée
en
une
seule fois.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
présents,
émet
un
avis favorable
et
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
ladite
convention
avec
la
Directrice
de
l’école
Sainte
Marie
et
la
Présidente
de
POGEC.
Fm SUBVENTION
À
L’OGEC
:
Madame
le
Maire
précise
qu'après
examen
du
budget
prévisionnel
présenté
par
la
Présidente
de
POGEC,
la
Commune
décide
de
verser
comme
l’an
passé
la
somme
de
40
000
€/an.
Cette
subvention
permet
à l’'OGEC
de
maintenir
son
personnel
recruté.
Madame
le Maire
rappelle
que
les
enfants
de
l’école
maternelle
publique
bénéficient
de
la
cantine
et prennent
donc
leur
repas
tous
les
midis
à l’école
Sainte
Marie.
Madame
le Maire
propose
de
leur
verser
la somme
de
40
000
€ en
une
seule fois.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des présents,
émet
un
avis favorable.
AUTORISATION
ET
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
MONTS
DU
LYONNAIS
DANS
LE
CADRE
DU
DISPOSITIF
SEQUOIA
:
Madame
le Maire
informe
que
le
dispositif SEQUOIA
est
un
programme
national
visant
à soutenir
la
rénovation
énergétique
des
bâtiments
publics
en
France.
Il
est
coordonné
par
la
Fédération
Nationale
des
Collectivités
Concédantes
et
Régies
(FNCCR)
et
s'inscrit
dans
le
cadre
du
programme
ACTÉE
(Action
des
Collectivités
Territoriales
pour
l’Efficacité
Energétique).
Dans
le
Département
du
Rhône,
une
convention
a
été
signée
regroupant
sept
EPCI,
l’ALTE,
le
SYDER
et la
FNCRR
afin
d’apporter
des financements
liés
aux
actions
d'efficacité
énergétique
sur
les
bâtiments
des
Collectivités
Locales.
La
convention
stipule
que
la
CCMDL
perçoit
les
aides
pour
le compte
de
ses
communes
membres
avant
de
les reverser
aux
bénéficiaires.
Aussi,
une
nouvelle
convention
est mise
en place
pour
procéder
au
reversement
des
aides.
Madame
le Maire
demande
l’autorisation
de signer
cette
convention.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
présents,
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
cette
convention. AUTORISATION
ET
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LA
MUTUELLE
PETITE
ENFANCE
_ POUR
L'ORGANISATION
DES
TEMPS
COLLECTIFS
ET
LE
PRET
D'UNE
SALLE
COMMUNALE
:
Madame
le
Maire
informe
que
la
Mairie
met
à
disposition
depuis
de
nombreuses
années
à
la
Mutuelle
Petite
Enfance
un
local
communal
pour
l’organisation
de
temps
collectifs
des
assistantes
maternelles. Afin
de
régulariser
cette
situation,
il est proposé
de
signer
une
convention
avec
la
Mutuelle
Petite
Enfance
pour
le prêt
de
cette
salle
communale.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
présents,
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
cette
convention.
[2 PARTICIPATION
AUX
CHARGES
DEFINITIVES
DU
SIEMLY
POUR
2025
:
Madame
le
Maire
informe
que
la
participation
2025
aux
charges
définitives
dues
au
SIEMLY
s’élève finalement
à la somme
de
4 115.95
€.
Les
charges
provisoires
votées
en
Conseil
Municipal
le
14
novembre
2024
s’élevaient
à 4
112.82
€.€.
Madame
le Maire
propose
de fiscaliser
cette
dépense
en
totalité.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis favorable
et décide
de fiscaliser
cette
dépense
à
l’unanimité
des
présents. QUESTIONS
DIVERSES
:
e
Prêt
de
voiture
à
l’agent
et/ou
aux
bénévoles
de
la
bibliothèque
: Madame
le Maire
expose
que
l’Adjoint
du
Patrimoine
se
rend
à la médiathèque
départementale
ou
à
la
CCMDL
avec
sa
voiture
personnelle.
Pour
information,
ses
frais
kilométriques
sont
régulièrement
remboursés
à l’agent par
la
Collectivité.
De
plus,
elle
souhaite
motiver
les
bénévoles
en
leur
proposant
des
formations
et
elle
demande
si
la
Commune
peut
prendre
en
charge
les
déplacements.
Un
des
véhicules
du
service
technique
pourrait
être
utilisé
pour
les
déplacements
uniquement
de
l'agent
mais
pas
des
bénévoles.
Au final,
le partage
de
ce
véhicule
s’avèrerait plutôt
contraignant.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
défavorable
pour
le
prêt
de
voiture
et
pour
le
remboursement
des frais
de
déplacement
des
bénévoles.
°
Frelons
asiatiques
: Georges
BUFFARD
a suivi
une formation
sur
le frelon
asiatique faite
par
deux
apiculteurs.
La
CCMDL
fournit
les pièges
à frelons
aux
Communes.
Cinq
pièges
seront
installés
sur
la
Commune
dans
les prochains
jours.
Philippe
SECKINGER
explique
les
bienfaits
de
ces pièges.
Une
reine peut
donner
naissance
à environ
4500
à
6000 frelons.
e
Remerciements:
-
Madame
le Maire fait part
des
remerciements
de
l’école
maternelle
pour
l'achat
de
draps
et
le renouvellement
de
deux
ordinateurs.
-
Janine
QUINAUDON
informe
que
Monsieur
SEON,
Professeur
des
Ecoles,
a
remercié
pour
la subvention
accordée
pour
le
voyage
découverte.
e
Etude
photovoltaïque
: Madame
le Maire
précise
qu’une
étude
de potentiel photovoltaïque
a
été faite
sur
notre
Commune
par
le
Parc
Eco
Habitat.
La
personne
viendra
présenter
son
étude
lors
du
Conseil
Municipal
du
17
avril 2025.
e
Soirée
CEPOS
: Madame
le Maire
informe
qu’une
soirée
CEPOS
à
Chevrières
aura
lieu
le
9
avril.
Cette
rencontre
est
organisée
par
le
Parc
Eco
Habitat.
Des
projets
vertueux
en
matière
écologique
sont présentés
toutes
les
10
minutes
en
commentant
les points
positifs
et
négatifs. 21
mars
2025
:
L'Assemblée
Générale
des
4
Cantons
aura
lieu
le
vendredi
21
mars
2025.
Compagnie
Wanubida
:
Madame
le
Maire
informe
qu’une
demande
de
spectacle
est
proposée
par
la Compagnie
Wanubida
à la
Toussaint
sur
notre
Commune.
Madame
le Maire fait part
des
remerciements
de
deux familles
suite
au
décès
d’un
proche.
Robert
JOASSARD
informe
que
suite
à la collecte
de
sang
organisée
le 4 février
2025,
il y
a
eu
53
dons
dont
3
nouveaux.
Prochain
Conseil
Municipal
pour
le vote
du
budget
: 27
mars
2025
à 18h30.
La
séance
est levée
à 20h30.
Fait
à Sainte-Foy-l’Argentière,
Le
20
mars
2025,
Le
Maire,
Karine
BERGER