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Compte-Rendu - CR CM 8 juin 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Foy-l'Argentière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 8 juin 2023)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Logement,
sis
10 ”
Le
compTE
RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL
MUNICIPAL
2”
!
EN
DATE
DU
8
JUIN
2023
TT MEMPTES
: 15
L’an
deux
mil
vingt
trois
En
exercice
: 15
Le
: 8 juin
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
STE
FOY
L’ARGENTIERE
Présents
: 13
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
madame
Karine
BERGER
Votants
: 14
Secrétaire
élu
: Philippe
SECKINGER.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 2 juin
2023.
Compte
rendu
affiché
le
: 15
juin
2023.
Présents
: K.
BERGER
/ G.
BUFFARD
/ J.
QUINAUDON
/ L.
BROSSARD
/
D.
BERTHOLON
/ P.
SECKINGER
/ C.
LOZANO
/ F.
VENET
/ O.
VIALLON
/
M.
DUPUY
/ G.
VULPAS
/ D.
PINEL
/ R.
JOASSARD.
Absente
excusée
: A.
BORRA
(pouvoir
donné
à
Karine
BERGER).
Absente
: B. TRENCHAT.
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
séance
le jeudi
8 juin
2023
à
dix-neuf
heures
et trente
minutes
sous
la Présidence
de
Madame
Karine
BERGER,
Maire.
Madame
le Maire
excuse
l’absence
d’Alexandra
BORRA
qui
lui a donné
pouvoir.
Madame
le
Maire
précise
qu'il
y
a
lieu
de
nommer
un
secrétaire
de
séance.
Philippe
SECKINGER
se propose
d’être
secrétaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité
des
présents,
le
compte
rendu
de
la
réunion
du jeudi
11
mai
2023.
APPROBATION
DU
MARCHE
DE
TRAVAUX
LANCE
PAR
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES _
DES
___ MONTS
__
DU
LYONNAIS
__
POUR
_
LES
__
TRAVAUX
D'ASSAINISSEMENT
ET
D’EAUX
PLUVIALES
:
Madame
le
Maire
rappelle
que
la
Communauté
de
Communes
des
Monts
du
Lyonnais
a
lancé
la
consultation
pour
les
travaux
de
mise
en
séparatif
des
réseaux
d’assainissement
et
d’eaux
pluviales
Route
de
Lyon
; les
offres
devaient parvenir
au plus
tard le 19
mai
2023.
A
la
suite
de
la
consultation,
une
seule
offre
a
été
reçue,
celle
du
groupement
LACASSAGNE/SOGEA
pour
un
montant
de
529
709
€ HT,
en-dessous
de
l’enveloppe
de
l'estimation
des
travaux.
L'analyse
technique
est faite par
le bureau
d’études
SAFEGE.
Madame
le Maire
informe
que
la
Commission
MAPA
s’est
réunie
le 8 juin
2023.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des Présents
pie
ce
marché
de
travaux.
18, Impasse
de
la Mairie
69610
SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE
Tél : O4
74
70
O3
95
E-mail
: mairie@sainte-foy-largentiere.fr
|
1 D VENTE
D'UN
TENEMENT
IMMOBILIER
:
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
vendre
le
tènement
immobilier,
cadastré
U
931,
d’une
superficie
de
412
m°,
U
195
et
U
196
d’une
superficie
de
280
m°
situé
Grande
Rue.
Cet
immeuble
comprend
deux
locaux
commerciaux
et
trois
logements.
Il
dispose
également
d’un
garage
et d’un
petit
terrain
constructible.
Le
service
des
domaines
a
été consulté.
Janine
QUINAUDON
suggère
de
vendre
le terrain
à part
si difficulté.
Il sera
demandé
une
estimation
de
ce
bien
par
les
deux
agences
immobilières
de Ste
Foy.
Madame
le Maire
demande
à son
Conseil
Municipal
un
accord
de principe
pour
mettre
en
vente
ce
tènement
immobilier.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des présents,
accepte.
CHANGEMENT
DE
NOMENCLATURE
COMPTABLE
- PASSAGE
À
LA
M57 :
Madame
le Maire
informe
que
depuis
le
1
janvier
1997,
la
nomenclature
comptable
pour
les
collectivités
territoriales
est
la
M14.
Une
nouvelle
norme
comptable
doit
être
mise
en
place
en
remplacement
pour
le budget
général
et le
CCAS
au
1° janvier
2024.
Cette
nouvelle
norme
comptable,
la
M57
va
permettre
le
suivi
budgétaire
et
comptable
d’entités
publiques
locales
variées
appelées
à
gérer
des
compétences
relevant
de
plusieurs
niveaux
(communal,
départemental
et régional).
Elle
précise
que
le
comptable
des finances
publiques
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Givors
a émis
un
avis favorable
en
date
du
12
mai
2023.
Madame
le
Maire
demande
l’accord
à
son
Conseil
Municipal
pour
la
mise
en
œuvre
de
toutes
les
procédures
nécessaires
à
ce
changement
de
nomenclature
budgétaire
et
comptable. Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
présents,
accepte
la
mise
en
œuvre
de
toutes
les
procédures
nécessaires
à
changement
de
nomenclature
budgétaire.
APPROBATION
ET
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
POUR
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DU
RASED
POUR
L’ANNEE
2023
:
Madame
le
Maire
précise
que
dix-neuf
Communes
des
Monts
du
Lyonnais
sont
adhérentes
au
Réseau
d’Aide
Spécialisée
aux
Elèves
en
Difficulté
pour
leur
école
publique.
Chacune
s’engage
à
contribuer
au
budget
annuel
du
RASED
en proportion
des
effectifs
de
leur
établissement
public.
Comme
les
années
précédentes,
et
afin
de
simplifier
la
gestion
du
RASED,
la
Commune
de
St-
Martin-en-Haut
se
propose
d'intégrer
la
totalité
de
la
subvention
(3
000
€)
dans
son
budget
communal
et
de
récupérer
la
quote-part
de
chaque
commune.
Une
convention
est
donc
nécessaire
avec
l’ensemble
des
Communes.
La participation
de
notre
Commune
s’élève
à la somme
de
265.62
€
pour
146
élèves
de
l’école
maternelle
et élémentaire publiques.
Madame
le Maire
demande
l’autorisation
pour
signer
cette
convention. Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
présents,
émet
un
avis favorable
à
la
signature
de
cette
convention. APPROBATION
DU
REGLEMENT
MATINEE
NETTOYAGE
D'AUTOMNE
:
Madame
le Maire
précise
qu’une
matinée
nettoyage
d'Automne
sur
notre
Commune
va
être
organisée
le samedi
14
octobre
2023.
Pour
la
bonne
organisation
de
cette
matinée
nettoyage,
un
règlement
a
été
rédigé
par
Denise
BERTHOLON,
Adjointe,
qui
a
été
retravaillé
en
commission.
Madame
le
Maire
remercie
les
membres
pour
ce
travail
effectué.
Ce
règlement
comprend
les
différentes
modalités
d'inscription,
les
consignes
à
respecter,
le
déroulement
de
la matinée
…
Un formulaire
d'inscription
sera
à compléter.
Madame
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
l’autorisation
de signer
ce
règlement.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
présents,
approuve
ce
règlement
et
autorise
Madaine
le Maire
à le signer.
SUBVENTION
A
L'OGEC
:
Madame
le
Maire
rappelle
que
cette
subvention
n’avait
pu
être
votée
lors
du
dernier
Conseil
compte
tenu
que
la
somme
demandée
avait
nettement
augmenté
par
rapport
aux
années
antérieures.
Elle précise
que
le coût
annuel
des
salaires
pour
2022-2023
s’élève
à la
somme
de
43
795.20
€ contre
36
694.92
€ en
2021-2022.
Après
demande
auprès
du
Président
de
l’'OGEC,
celui-ci
évoque
que
la principale
raison
de
cette
augmentation
est
due
par
le
changement
de
strate
d’un
agent
ayant
entrainé
également
une
hausse
du
taux
horaire.
Madame
le Maire
souligne
que
l’OGEC,
n’ayant
pas
signalé
en
amont
cette
hausse
(7 000
€),
celle-ci
n'avait
pas
été
inscrite
au
budget.
Toutefois,
Madame
le
Maire
précise
qu’elle
entend
respecter
la
convention
qui
avait
été
signée
et qu’un
versement
de
24
795.20
€ sera
donc
effectué
(43
795.20
€ - 19
000
€ d’acompte
versé
en
octobre
2022).
Elle
souligne
que
les
montants
augmentent
chaque
année
et de
manière
très
conséquente
et
que
la
Collectivité
ne peut
abonder
à rembourser
de
telles sommes.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
dénoncer
à
compter
du
8 juin
2023,
la
convention
signée
en
date
du
16/10/2020
avec
le Maire,
la
Directrice
de
l’école
Sainte
Marie
et le
Président
de
POGEC.
Un
courrier
sera
transmis
à l’école
Sainte
Marie
et à l’Ogec
pour
les
informer.
Madame
le Maire
rappelle
également
que
la
Commune
paye
les factures
d’électricité
et
de
chauffage
et que
les
montants
ont
également
augmenté.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
présents,
accepte
de
verser
la
somme
de
24
795.20
€ à l’OGEC
et dénonce
la convention
signée
le 16
octobre
2020. QUESTIONS
DIVERSES
:
-
Madame
le Maire
précise
qu’un
arrêté
n°
2023-V-027
du
7 juin
2023
a
été pris
pour_interdire
sur
le
domaine
public
l’utilisation
de
barbecue
et_cela
sur
l’ensemble
de
la
Commune,
à
l’exception
des
manifestations
autorisées
par
la
Mairie.
-
Madame
le
Maire
fait
part
d’un
devis
de
l’école
élémentaire
pour
l’achat
de
manuels
de
mathématiques
pour
les
CM2.
Le
montant
est
de
386.29
€.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis favorable
pour
l'achat
de
ces
manuels.
-
Madame
le
Maire
fait
part
des
remerciements
de
la
Fabrik
concernant
l’aide
financière
apportée
et
le
prêt
de
salle
à
l’occasion
du
spectacle
«
Un
Mouton
dans
le
Ciel
».
-
Gérard
VULPAS
prend
la
parole
pour
se
plaindre
des
nombreuses
crottes
de
chiens
sur
les
chemins
piétonniers.
-__
Robert
JOASSARD
informe
que
lors
de
la
Collecte
de
sang
du
23
mai
2023,
68
donneurs
se sont présentés
dont
4 nouveaux
donneurs.
Le
nombre
de
dons
est de
65.
-
Madame
le
Maire
rappelle
que
l'inauguration
de
la
Maison
de
Santé
a
été
une
belle
réussite.
Elle propose
de
visionner
le film
qui
a été réalisé.
-
Le prochain
Conseil
Municipal
est prévu
le jeudi
6 juillet
2023
à 19h30.
La
séance
est levée
à 20h45.
Fait
à Sainte-Foy-l’Argentière,
Le
14 juin
2023,
Le
Maire,
Karine
BERGER