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Conseil Municipal - 1664530567 CM 23 JUIN 2022
Compte-Rendu - CR du 23 juin 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Foy-l'Argentière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 23 juin 2022)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Investissement et développement économique,
cainle
Fe
(0
e
J
LArjenbiere
RE
uprE
RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
23
JUIN
2022
Nombre
de
Membres
: 15
.
"
L’an
deux
mil
vingt
deux
En
exercice
: 15
Le
: 23
juin
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
STE-FOY-L’ARGENTIERE
Présents
: 14
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
madame
Karine
BERGER
Votants
: 14
Secrétaire
élue
: Denise
BERTHOLON
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 16
juin
2022.
5
Compte
rendu
affiché
le
: 28
juin
2022.
Présents
:
K.
BERGER
/
G.
BUFFARD
/
J.
QUINAUDON
L.
BROSSARD
/
D.
BERTHOLON
/
O.
VIALLON
/
C.
LOZANO
P.
SECKINGER
/ A.
BORRA
/ B.
TRENCHAT
/ FE.
VENET
/ M.
DUPUY
G.
VULPAS
/ D.
PINEL
/
Absent
excusé
: R.
JOASSARD.
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
séance
le jeudi
23 juin
2022
à
dix-neuf
heures
trente
minutes
sous
la
Présidence
de
Madame
Karine
BERGER,
Maire.
Elle
souhaite
la
bienvenue
à
Christelle,
nouvelle
secrétaire,
qui
est
venue
renforcer
l’équipe
au
Secrétariat
de
Mairie
depuis
le
7 juin
2022.
Madame
le Maire
précise
qu'il y
a
lieu
de
nommer
un
secrétaire
de
séance.
Denise
BERTHOLON
se propose
d’être
secrétaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à l’unanimité
des présents,
le
compte
rendu
de
la
réunion
du jeudi
2 juin
2022.
VOTE
DES
SUBVENTIONS
:
Madame
le Maire
précise
que
les subventions
aux
associations
ont
été
étudiées
en
Commission.
Elle
en
énumère
la
liste.
La
subvention
destinée
à
la
FNACA
a
été
revalorisée.
Les
montants
des
autres
subventions
sont
maintenus.
Deux
subventions
ont
été
supprimées
:
celle
destinée
à
l'association
MIAM,
car
l’association
va
être
dissoute
et celle
destinée
à l'ADMR
car
cet
organisme
bénéficie
déjà
d’une
subvention
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
des
Monts
du
Lyonnais.
Elle
propose
d’ajouter
une
subvention
au
Comité
des
Fêtes
d’un
montant
de
600
€
pour
les
encourager
et
de
verser
une
subvention
aux
Classes
en
3
de
1200
€
pour
l’organisation
du
concours
de
boules
du
14
juillet
: repas,
brioche
et fleurs.
Madame
le Maire
souligne
le fonctionnement
remarquable
de
la
clique
des
Sans
Souci
car
les frais
liés
à
l’école
de
musique
sont
pris
en
charge
par
les
parents,
l’école
de
musique
et
la
Commune
participant
chacun
à hauteur
d’un
tiers.
Cette
année,
la subvention
est estimée
à
906
€.
Il est décidé
d’arrondir
la somme
à 1
000
€.
Madame
le Maire
indique
que
tous
les
bénéficiaires
de
subventions
ont
obligation
d’être présents
au
Forum
des
Associations
prévu
le samedi
10
septembre
2022
à
la salle
Joseph
Vinay
mais
également
aux
cérémonies,
à
la fête
des
mères
et
aux
commémorations
organisées
par
la
Commune.
Les
Mairie
co
A8, impasse de la. Hairie
61640
Sainte F0
l'Arelbière
Tél. ot 74 70 03
15
- Fax 04 74 2C
AT
AL
E-mail
: mairie@sainte-for-larjentiere. fr associations
auront
obligation
de fournir
un
bilan
moral
et financier
et
un
bilan
prévisionnel,
Un
courrier
sera fait
en
ce sens
à toutes
les
associations.
Elle
souhaiterait
que
le prochain
vote
des
subventions
soit
mis
à
l’ordre
du
jour
après
le
Conseil
Municipal
qui
suit la
commémoration
du
11
novembre
en
2023.
Le
Conseil
Municipal
vote
les subventions
à l’unanimité
des présents.
*
Subvention
à
l’'OGEC:
Madame
le
Maire
rappelle
qu’une
convention
a
été
signée
le
16
octobre
2020
entre
la
Commune,
la
directrice
de
l’école
Sainte
Marie
et
le
Président
de
POGEC
pour
prise
en
charge
des
frais
de
fonctionnement
de
l’école
et
plus
particulièrement
des frais
de personnel.
Le
coût
annuel
des
salaires
pour
2021-2022
s’élève
à
la somme
de
36
694.92
€.
Il faut
déduire
de
cette
somme
l’acompte
de
19
000
€ qui
a
déjà
été
versé
à l’automne.
Il reste
donc
à
mandater
la somme
de
17
694.92
€ sur
la
base
de
245
h
de
travail
effectué par
mois.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des présents,
accepte
cette
décision.
* Subvention
au
CCAS
: Madame
le Maire
précise
qu’il
a été
inscrit
au
budget primitif 2022,
en
accord
avec
les
membres
du
CCAS
de
verser
la somme
de
6 000
€ au
budget
du
CCAS.
Cette
somme
est nécessaire
au
CCAS
pour
payer
les
colis
de
Noël.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des présents,
accepte
cette
décision.
REVISION
DES
TARIFS
DES
CONCESSIONS
CIMETIÈRE
:
Madame
le Maire
précise
qu’un
règlement
intérieur
du
cimetière
communal
vient
d’être
rédigé
sous
la forme
d’un
arrêté
municipal.
Il
a
été
travaillé
en
amont
par
Georges
BUFFARD
et
Olivier
VIALLON.
Ce
règlement
a
été présenté
aux
membres
de
la
commission
qui
l’ont
accepté.
Madame
le Maire
remercie
toutes
les personnes
qui
ont
travaillé
sur
ce
règlement.
Elle
est
chargée
de
signer
cet
arrêté.
Janine
QUINAUDON
fait
remarquer
la bonne
tenue
du
cimetière.
Madame
le
Maire
indique
que
les
tarifs
des
concessions
au
cimetière
doivent
être
approuvés
par
délibération. Madame
le Maire
propose
les
tarifs
suivants
:
Achat
et renouvellement
d’une
concession
au
cimetière
:
15
ans
: proposition
nouvelle
Concession
simple
: 165
€
Concession
double
: 330
€
30
ans
:
Concession
simple
: 310
€
Concession
double
: 620
€
Achat
et
renouvellement
d’une
case
au
columbarium
:
15
ans
:
Case
: 550
€ plaque
comprise.
Renouvellement
: 500
€.
Le
Conseil
Municipal,
émet
un
avis favorable,
à
l'unanimité
des
présents,
sur
les
tarifs
à
appliquer
au
cimetière
communal. MODIFICATION
DES
HORAIRES
D'UN
AGENT
TITULAIRE
:
1/ Madame
le
Maire
précise
qu’elle
souhaite
modifier
les
horaires
de
l’agent
ASVP.
Elle
souhaite
renforcer
la
sécurité
aux
abords
des
écoles
et
du
Collège,
sur
la place
des
cars
principalement
les
soirs
de
semaine
et plus
précisément
le mercredi
à la sortie
des
cours
de
11
h
30
à 12
h
40.
En
effet,
les parents
viennent
récupérer
leurs
enfants
et se garent
n’importe
où,
occasionnant
des
gênes
pour
le passage
des
cars.
Actuellement,
le Principal
du
Collègue
doit
intervenir
pour
réguler
le
trafic
des
véhicules
et assurer
la sécurité
de
ses
élèves.
Elle propose
que
l’agent
travaille
comme
suit :
- Lundi,
mardi
et
vendredi
de
8
h
15
à
12
h
45
et de
14
h
30
à
17
h
15
Soit
7 h
15 x 3
jours
= 21
h
45.
- Mercredi
de
8
h
15
à
12
h
45,
soit
4
h
30.
- Jeudi
de
6 h
45
à
12
h
45
et
de
14
h
30
à
17h
15,
soit
8
h
45.
L'agent
commencera
à 6 h
45 pour
verbaliser
les
voitures
qui gênent
l'installation
des forains
sur
le
marché. Cette
modification
des
horaires
entrera
en
vigueur
à compter
du
lundi
29
août
2022.
Le
Conseil
Municipal,
émet
un
avis favorable,
à l'unanimité
des présents.
QUESTIONS
DIVERSES
:
eo
Maison
de
Santé
Pluri
professionnelle
: Madame
le Maire
est
ravie
d'annoncer
l’arrivée
de
trois
professionnelles
de
santé
: Mesdames
Audrey
BADOIL,
gynécologue
spécialisée
en
procréation
médicalement
assistée,
Gaëlle
FAURE,
enseignante
en
activité
physique
adaptée,
travaillera
en
lien
avec
les
kinésithérapeutes
à
destination
d’un
public
âgé
ou
jeune
avec
des
fragilités
:
obésité,
diabète,
maladies
cardiaques
et
Eléa
MANESCAU,
psychologue
pour
adultes
et
adolescents
qui
termine
une
formation
en
thérapie
comportementale
et cognitive.
o
Madame
le Maire
annonce
le
départ
de
Monsieur
Benoit
BAUDELIN,
Principal
du
Collège
qui
sera
remplacé
par
l’arrivée
d’une
principale
à la prochaine
rentrée
scolaire.
eo
Madame
le Maire
annonce
également
le
départ
de
Fabienne
PEILLON
qui
quitte
son
poste
de
Directrice
pour
de
nouvelles fonctions.
Tout
le
Conseil
est
convié
à
un
apéritif
vendredi
1®
juillet
à
18
h
dans
la
cour
de
l’école
maternelle.
Denise
BERTHOLON
et Alexandra
BORRA
précisent
qu’elles
ont
apprécié
cette
belle
collaboration
avec
Fabienne
PEILLON.
Madame
le Maire
remercie
les
deux
chefs
d'établissement,
Madame
Fabienne
PEILLON
et
Monsieur
Benoit
BAUDELIN
ef leur
souhaite
une
bonne
continuation.
eo
Garderie
de
17
h
30
à
18
h
: Madame
le
Maire
demande
si
ce
service
doit
être
maintenu
l'année
prochaine.
16
à
17
familles
par
mois
sont
concernées.
Cette
année
ayant
été
impactée
par
la pandémie,
Madame
le Maire
propose
sa
reconduction
qui
est acceptée.
e
Aide
aux
devoirs
de
16
h
45
à
17
h
30:
Madame
le
Maire
informe
que
les
délégués
de
parents
d’élèves
ont
réalisé
un
sondage
auprès
des
parents
pour
savoir
s’ils préféraient
une
garderie
ou
une
aide
aux
devoirs.
La
majorité
des
parents
s’est
prononcée
pour
une
garderie
pour
qu’ils
puissent
venir
récupérer
leurs
enfants
quand
ils
le
souhaitent
entre
16h45
et 17h30.
Il est donc
décidé
qu’à
la rentrée
de
septembre
2022,
de
ne proposer
qu’une
garderie
simple:
les
allées
et
venues
permanentes
ne
permettant
plus
aux
agents d'accompagner
les
enfants
dans
l’aide
aux
devoirs.
Ainsi,
ce
service
d’aide
aux
devoirs
disparaîtra
pour
répondre
à la
demande
de
la
majorité
des parents
et sera
remplacé
par
une
simple
garderie.
eo
Georges,
Janine
sont
remerciés
par
l’ensemble
du
Conseil
pour
l'accompagnement
des
élèves
à
la
cantine
du
collège
ou
à
la
cantine
de
l’école
Sainte
Marie
tout
au
long
de
l'année.
Denise
est remerciée
également
pour
avoir
surveillé pendant
le temps
d’études.
o
Salle
Est-Ouest:
Présentation
des
esquisses
par
les
Ateliers
de
Montrottier
à
18
h
30
à
destination
du
Conseil
Municipal
le jeudi
30
juin.
eo
Prochain
Conseil
Municipal
: 8 septembre
2022.
La
séance
est
levée
à
21
h.
À
Sainte-Foy-l’Argentière,
Le 24
juin
2022,
Le
Maire,
Karine
BERGER