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Compte-Rendu - Compte rendu CM 22 fevrier 2023
Document publié le Mercredi 22 février 2023 par la commune de Paunat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 22 fevrier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
MAIRIE DE PAUNAT
Compte-rendu Conseil Municipal du 22 février 2023
Présents : Mr Marc, Mme Modolo, Mr Bourdier, Mr Garrigue, Mr Gavouyère, Mme Gensou, Mme Letellier, Mr Peyrot, Mr Vos,
Excusés : Mr Delmarès, Mme Vaillant
I. APPROBATION ET SIGNATURE DU PV de la réunion du conseil municipal du 07-12-22
II. DELIBERATIONS :
– Convention territoriale avec la CAF :
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité la convention globale du Grand Périgueux telle qu'annexée et autorise le Maire à signer les documents utiles.
– Échange terrain avec Mr Coutou :
Le Conseil Municipal s'en tient à la délibération précédemment validée en 2019 et demande à Mr Coutou de régler sa part des frais de notaire.
– Fauchage, marché groupement de commandes :
En raison de la vétusté du matériel, le Grand Périgueux propose aux communes concernées de reprendre cette action et de faire réaliser le fauchage par un prestataire extérieur dans le cadre d'un groupement de commandes. Le Conseil Municipal décide de l'adhésion au groupement d'achat et autorise le maire à signer la convention de groupement de commandes.
Le Conseil Municipal se laisse la possibilité d'étudier toutes les options possibles.
– Achat terrain Vignal :
Le Conseil Municipal donne à l'unanimité le pouvoir au maire pour finaliser l'achat du terrain de Mr Vignal en lien avec le projet de liaison parking/abbatiale
III. GROUPES DE TRAVAIL
– RDE 24 : Mr Garrigue dresse un bilan des installations des puisards et
bornes incendies présents sur la commune. Le RDE propose une convention d'entretien de ces bornes incendies et puisards ; cette convention est adoptée à l'unanimité par le conseil municipal.
– Salle J.Vignal : Mme Modolo expose les propositions du groupe de travail
concernant l'aménagement de la salle J.Vignal.
Le bas de la salle serait aménagé en salle de réunion accessible aux différentesassociations ; le haut en coin lecture/jeux notamment pour les « jeunes »de la commune. Le conseil municipal approuve.
– Routes : Mr Peyrot présente les projets pour l'année 2023. Des travaux de
réfection sont prévus (enrobé, point-à-temps). Des retouches, suite à
l'installation de la fibre seront certainement nécessaires.
– Abbatiale : Compte tenu d'un très grand nombre de demandes reçues, la
DRAC ne subventionnera pas l'opération prévue en 2023. La DRAC devait financer 40% des travaux intérieurs de l'abbatiale, le total de la première
tranche s'élevant à 540 000 euros. Les projets de travaux intérieurs sont
bien évidemment remis en cause.
FIN DE LA SEANCE A 21 H 45