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Compte-Rendu - 22 fevrier 2023
Document publié le Mercredi 22 février 2023 par la commune de Fouleix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 22 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Feulei PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE
LA DU CONSEIL MUNICIPAL
CH DU MERCREDI 22 FÉVRIER 2023
Commune de Fouleix
Le mercredi vingt-deux février deux-mille-vingt-trois, à 20H00, le conseil municipal de FOULEIX s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur le maire, Emmanuel LEGAY.
Présents : Messieurs LEGAY Emmanuel, COURTINES Frédéric, REYSSET Thierry,
MALLET Jérôme et MALLET Loïc.
Mesdames BRUNAT Aurélie, LAMBERT Ludivine, KOK Virginie
et LAVISA Candy
Absents excusés : Madame BAYOL Nathalie et Monsieur ANDRADE SIMAL Marco
Le quorum étant atteint, le président de séance déclare la séance du conseil municipal ouverte et procède à la désignation de son/sa secrétaire de séance.
Désignation du secrétaire de séance
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, Mme KOK Virginie est désignée secrétaire de séance
Arrêt du procès-verbal de la séance précédente
Monsieur le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du 07 décembre 2022 qui est approuvé à l’unanimité.
Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.
Mise à jour du Règlement Intérieur de la Salle Municipale
Le conseil municipal approuve à l’unanimité la mise à jour du règlement intérieur de la salle
municipal concernant le tri des déchets.
Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la CAF
Le conseil municipal, à l'unanimité, autorise M. le Maire à signer la convention territoriale
globale du Grand Périgueux avec la CAF sur la période du 1° janvier 2022 au 31 décembre
2025.
Adhésion à l’expérimentation du Compte Financier Unique suite au passage à la M57
Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte l’adhésion à l’expérimentation du Compte
Financier Unique, soit une présentation simplifiée des comptes 2023 pour le vote de 2024. Adhésion au groupement de commande du Grand Périgueux pour le fauchage des
routes
Le conseil municipal accepte à l’unanimité l’adhésion au groupement d’achat du Grand
Périgueux pour l’entretien de la voirie par des travaux de fauchage et d’élagage.
Programme Travaux de voirie 2023
Le conseil municipal décide d'engager le même budget que les années précédentes.
Certains secteurs ont été évoqués comme :
- le lieu-dit « Les Pelaines », travaux acceptés en conseil du 19 octobre 2022,
- «Route des fermes », travaux à engager quand les maisons seront terminées.
Messieurs COURTINES Frédéric et MALLET Jérôme feront le point sur les rues qui
nécessitent des travaux.
Questions diverses :
Nouvelle organisation des TAP à la rentrée scolaire de 2023 :
Les horaires des deux classes sont actuellement :
Classe de CE2-CMI :
Lundi : 9h00-12h00 13h30-15h00 TAP de 15h00 à 16h30
Mardi : 9h00-12h00 131130-16h30
Mercredi : 9h00-12h00
Jeudi : 9h00-12h00 13h30-15h00 TAP de 15h00 à 16h30
Vendredi : 9h00-12h00 13h30-16h30
Classe CM1/CM2 :
Lundi : 9h00-12h00 13h30-16h30
Mardi : 9h00-12h00 13h30-15h00 TAP de 15h00 à 16h30
Mercredi : 9h00-12h00
Jeudi : 9h00-12h00 13h30-16h30
Vendredi : 9h00-12h00 13h30-15h00 TAP de 15h00 à 16h30
Les enseignants demandent à ce que les temps de TAP soient effectués uniquement le vendredi après-
midi, le travail scolaire serait concentré sur le matin et le début d’après-midi puis la période de 15h à
16h30 serait réservée au sport, aux activités d’éveil culturel, etc.
Une phase de test serait peut-être envisageable sur 1 semestre ou lan.
Réflexion autour de l’ancienne épicerie :
Le bâtiment appartient à la famille « COULAUD » et le conseil municipal attends des idées.
M. le Maire informe le conseil municipal que le Grand Périgueux propose un colloque printanier le jeudi 11 mai 2023 dans le cadre du GP 2040. Ce sera l’occasion pour chaque commune de se présenter.
Le Compte administratif 2022 sera voté avant le 15 avril 2023.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h20.
Le Maire
Emmanuel LEGAY