Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 13 Juillet 2023
Conseil Municipal - Réunion conseil municipal du 19 Octobre 2020
Conseil Municipal - Réunion conseil municipal du 23 mai 2020
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 1er septembre 2020
Déliberation - Registre du 10 juillet 2020
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 09 Avril 2023
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 29 Mars 2022
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 26 septembre 2022
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 15 novembre 2022
Conseil Municipal - Reunion conseil municipal 14 Avril 2022
Conseil Municipal - Réunion conseil municipal 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Grosmagny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Réunion conseil municipal 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Aménagement du territoire,
Réunion du Conseil Municipal du 10 Juillet 2020
I huis clos
Afin de respecter les consignes sanitaires en vigueur, le Conseil Municipal décide
à l’unanimité de déclarer le huit clos lors de la séance.
II Magasin : Avancement de dossier.
Le Conseil Municipal approuve l’avant-projet définitif de magasin et demande au
Maître d’œuvre d’engager les phases PRO (projet) et DCE (dossier de
consultation des entreprises) de la première tranche ainsi que le dossier de permis
de construire.
III Magasin : subvention.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à présenter diverses demandes de
subventions.
IV Forêt, programme de travaux.
Le programme de travaux présenté par l’ONF est adopté
INFORMATION
MUNICIPALE MAIRIE de
GROSMAGNY
90200 V Décision modificative.
A la demande de la trésorerie, le conseil municipal adopte une décision
modificative du budget
- Article 775 : -6.00 €
VI Demande achat de terrain communal
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal d’une demande d’achat d’une
parcelle de forêt communale. Cette question sera étudiée lors d’un prochain
conseil.
VII SMICTOM
Le rapport d’activité du SMICTOM est mis à disposition de tous les conseillers.
VIII Sénatoriales
Le conseil municipal procède à l’élection de ses grands électeurs en vue des
prochaines élections sénatoriales.
Les 3 délégués titulaires sont :
Maurice LEGUILLON
Christian NAAS
Laura PELTIER
Les 3 délégués suppléants sont :
Eric OTERNAUD
Edmond BARRE
Martine BESSON