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Compte-Rendu - cm du 23 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Larnage.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm du 23 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23-05-2017
COMMUNE DE LARNAGE
L’an deux mil dix-sept et le 23 mai à 20h30 s’est réuni le conseil municipal de la commune de Larnage
sous la présidence de Mr Osternaud Max Maire
Etaient présents : Mrs Osternaud M, Chirouze H, DelhomeJC, Belle JC, Roudier R, Coldepin P, Revol C,
Mmes Girard P, Prot MT, Delhome V, Buit C, Poulenard MT
Etaient excusés : Mme Montagnon G a donné pouvoir à Mme Prot MT
Mme Foucry-Gautier S a donné pouvoir à Mme Delhome V
Mr Reist-Picard J a donné pouvoir à Mr Osternaud M
Secrétaire de séance : Delhome V
Date de convocation : 18-05-2017
I-Approbation dernier conseil municipal
II-Affaires soumises à délibération
A-Mise en compatibilité du document d’urbanisme avec le Scot du Grand Rovaltain
Le conseil municipal autorise le Maire à missionner le cabinet Beaur pour réaliser un travail
d’évaluation de la carte communale à transmettre au Préfet. Coût du rapport entre 900 et 1000€HT
B-Mise en sécurité des ruines du château
Le Maire doit se rendre à Paris pour rencontrer des mécènes qui soutiennent le projet de mise en
sécurité des ruines du château. Sur présentation de justificatifs, les frais engendrés par ce
déplacement lui seront remboursés.
C-Opération construction d’un local technique
Le bureau d’études Qualiconsult est retenu pour la mission CSPS pour un montant de 585€HT et pour
la mission CT pour un montant de 960€HT
D-Taxe d’assainissement
La taxe d’assainissement reste inchangée, l’abonnement est 3€ par mois et la taxe d’1,15€ par m3
assaini.
III-Affaires non soumises à délibération
-Rapport des commissions
-Questions diverses
Séance levée à 22h20
Le Maire
Max Osternaud