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Procès Verbal - Fiche synthetique
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Procès Verbal - FICHE SYNTHETIQUE
Conseil Municipal - Fiche synthetique CM 21 janvier 2026
Document publié le Mercredi 21 janvier 2026 par la commune de Cilaos.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Fiche synthetique CM 21 janvier 2026)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE DE CILAOS
Les affaires suivantes ont été débattu
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2026
de l'attribution du FCTVA pour la commune de Cilaos à
partir de 2026
Les affaires sont consultables au secrétariat général ou sur le site internet de la ville.
© 66, rue du Père Boiteau 97413 Cilaos - & 02 62 29 99 30 -
Le Maire,
Jacques E
Hôtel de ville de Cilaos
DECISION
N° AFFAIRES
ADOPTEE | REJETEE
1 Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des
délibérations du Conseil municipal du 03 décembre 2025
2 Modification du tableau des emplois
Lancement d'une étude de faisabilité pour la transformation
3 de l’ancien petit séminaire en médiathèque tiers-lieu
etirée de l'ordre du jour
4 Reliquat fonds de concours CIVIS 2024 - Approbation du plan de financement portant sur l'acquisition de véhicules
Échange de parcelles sans soulte entre la Commune de
s Cilaos (AI 277) et le conseil départemental (AH 41)
© Modification de l'affaire n° 29 du conseil municipal du 06
mai 2025
6 Modification des statu IC tour
7 Information aux membres du Conseil municipal relative aux
décisions prises par le Maire
Motion portant alerte des services de l'Etat sur les
MOTION conséquences de l'automatisation de la réforme de la gestion
02 62 31 73 03 - M www.ville-cilaos.fr