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Ordre du Jour - CM061221 Ordre du jour
Document publié le Lundi 6 décembre 2021 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM061221 Ordre du jour)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DÉCEMBRE 2021 - 18H30
ORDRE DU JOUR
-----OOOOOOO-----
FINANCES
1 - EXERCICE BUDGÉTAIRE 2021 - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°2
2 - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2022
3 - FIXATION DES TARIFS DES PRESTATIONS ET SERVICES LOCAUX - ANNÉE 2022
4 - CORRECTION SUR EXERCICES ANTÉRIEURS - RATTRAPAGE D'AMORTISSEMENTS
5 - RÉVISION LIBRE DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION COMMUNALE EN FONCTIONNEMENT ET EN INVESTISSEMENT
6 - RÉAMÉNAGEMENT ET RECONFIGURATION DES ESPACES DE LA MÉDIATHÈQUE LOUISE LABÉ - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE DANS LE CADRE DU FONDS DE CONCOURS
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
7 - DYNAMISATION DU COMMERCE À SAINT-CHAMOND - OFFRE DE RACHAT DU DROIT AU BAIL ACQUIS PAR LA VILLE SIS 12 PLACE DE LA LIBERTÉ
8 - COMMERCE - DÉROGATIONS EXCEPTIONNELLES AU REPOS DOMINICAL ACCORDÉES PAR MONSIEUR LE MAIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2022 - AVIS
CULTURE
9 - BIENNALE INTERNATIONALE DESIGN 2022 - CONVENTION DE RÉSIDENCE D'ARTISTE
10 - SAISON CULTURELLE 2021/2022 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC DIFFÉRENTS ACTEURS LOCAUX
11 - CONVENTIONS TRIENNALES DE RÉSIDENCES D'ARTISTES CONCLUES ENTRE LA VILLE ET LES COMPAGNIES VOLTAÏK ET AOI (2021-2023) - ANNEXE N°2
12 - CONVENTION PLURIANNUELLE D´OBJECTIFS ET DE MOYENS AU PROFIT DE LA "MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE"
13 - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND ET LA SOCIÉTÉ VEO-URFOL SAINT-CHAMOND - MODIFICATION DE L'OFFRE EN DIRECTION DES DISPOSITIFS "PASS DÉCOUVERTE RETRAITÉS", "PASS JEUNESSE" ET DE CELLE DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION ESTIVALE - AVENANT N°1
14 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE « COMITÉ DES FÊTES »
PREVENTION - SECURITE
15 - DISPOSITIF CHANTIERS ÉDUCATIFS - CONVENTIONS AVEC LES PARTENAIRES SOCIO-ÉDUCATIFS DE LA VILLE ET LA DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE DE LA LOIRE (DTPJJ) - AVENANTS
POLITIQUE DE LA VILLE - LOGEMENT - HABITAT
16 - OPÉRATION FAÇADES - RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION - MODIFICATION N°3
1/217 - SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE 2021/2026 - AVIS
TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE - RESEAUX
18 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (SIEL) - TRAVAUX PLACE NEYRAND - DISSIMULATION DES RÉSEAUX ÉLECTRIQUES ET DE TÉLÉCOMMUNICATION - CONVENTION DE SERVITUDE
19 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (SIEL) - PETITS TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC COMPLÉMENT FIN 2021
20 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (SIEL) - TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - SENTIER PARADIS ET JANON-LANGONAND
RESSOURCES HUMAINES
21 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
22 - MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL - ADOPTION DE LA CHARTE.
23 - CONTRAT D'ASSURANCE POUR LES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL - REVALORISATION TARIFAIRE
COMPTES-RENDUS
24 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
25 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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