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Ordre du Jour - conseil municipal 2025 12 17 odj
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chevreuse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - conseil municipal 2025 12 17 odj)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
)
Che
Chevreuse,
le
11
décembre
2025
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
À
l'attention :
des
membres
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
le
17
décembre
2025
à
19h00
heures,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
de
là
Mairie
*
Code #5
Géné
Collectivités Territoriales
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance.
Copie : Co
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
sur
le
fondement
de
l’article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
mmuphication
- Approbation
du
procès-verbal
du
06
octobre
2025
Finances
principal
2026
2025-43
: Orientation
budgétaire
: présentation
du
rapport
préalable
au
débat ;
2025-44:
Autorisation
de
dépenses
en
section
d'investissement
budget
Associations 2025-45:
Subventions
aux
associations
locales
dans
le
cadre
du
dispositif
«
cartes
jeunes
» ;
Urbanisme 2025-46
:
Versement
d'une
surcharge
foncière
au
bailleur
social
Résidences
Yvelines
Essonne
»
de
300
000!
2025-47:
Convention
«
Les
«station
trail»
avec
le
Conseil
Départemental
des
Yvelines
;
Subvention 2025-48:
Attributions
nominatives
de
la
subvention
au
titre
de
la
délibération
«
inondations
»
2025-10
;
Ressources
Humaines
2025-49
: Rapport
d'activité
des
services
communaux