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Ordre du Jour - conseil municipal 2025 04 08 odj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chevreuse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - conseil municipal 2025 04 08 odj)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Institutions publiques,
Le
Mañe
Nos
références :
CAR/GL-90018 A
l'attention :
des
membres
du
Conseil
Municipal
Objet : Convocation
de
l'assemblée délibérante Pièces
Jointes
:
notes
explicatives
de
synthèse
prescrites
par
l'article
L2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales Copie : Communication
UN
VILLAGE,
UNÉ
VALLÉE
Chevreuse,
le
O2
avril
2025
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
le
08
avril2025
à
19h00
heures,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
de
la
Mairie
*
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance.
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
sur
le
fondement
de
l’article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
- Approbation
du
procès-verbal
du
13
mars
2025
-
M.
Jean-Luc
JANNIN,
Maire
de
Saint-Forget
et
1°
Vice-président
de
la
CCHVC,
présentera
le
schéma
d'aménagement
et
de
gestion
des
eaux
du
bassin
versant
de
l'Orge
et
de
l’Yvette
Avis 2025-08:
Avis
sur
le
projet
du
Schéma
de
l'Aménagement
et
de
Gestion
des
Eaux
adopté
par
la
Commission
Locale
de
l'Eau
le
13
février
2025 ;
2025-09 :Avis
sur
l'indentification
des
surfaces
naturelles,
agricoles
et
forestières
susceptibles
d'accueillir
des
installations
photovoltaïques ;
Environnement 2025-10
: Instauration
d’une
participation
financière
à
l'installation
de
dispositifs
anti-inondations
chez
les
particuliers
sinistrés
;
Foncier 2025-11
: Acquisition
des
parcelles
AH
n°153
et
155;
Finances-fiscalité 2025-12
: Reprise
par
anticipation
des
résultats
de
l'exercice
2024
du
budget
de
la
Ville
;
2025-13
: Adoption
du
budget
primitif
2025
de
la
Ville
;
2025-14
: Fixation
des
taux
de
fiscalité
locale ;
2025-15
: Fongibilité
des
crédits.
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Madame
le
Maire
Hôtel
de
Ville
- 5
rue
de
la
Division
Leclerc
-
78460
Chevreuse
Tél.
: O1
30
52
15
30
-
www.chevreuse.fr