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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste sujets délibérés en conseil d'administration du CIAS Airvaudais Val du Thouet 04 06 2024
Document publié le Mardi 4 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste sujets délibérés en conseil d'administration du CIAS Airvaudais Val du Thouet 04 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Liste des sujets délibérés en Conseil d’Administration – CIAS Airvaudais-Val du Thouet du 4 juin 2024
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
LISTE DES SUJETS DELIBERES EN CONSEIL D’ADMINISTRATION SEANCE DU 4 JUIN 2024
L’an deux mille vingt-quatre le quatre du mois de juin à 18h30, le Conseil d’Administration du CIAS Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la CCAVT à Airvault, sous la présidence de Mme Frédérique DAMBRINE, Vice-présidente.
Date de la convocation : 28 mai 2024
Nombre de membres :
- En exercice : 21
- Présents : 12
- Votants : 15
Présents : Lucienne AUBRY, Brigitte BAUDON, Françoise BRAUD, Nadia CADET, Frédérique DAMBRINE, Véronique DIGUET, Olivier FOUILLET, Cécile GLORIAU, Sylvie JOZEAU, Anne-Marie POUPIN, Micheline REAU, Nadine VIVIER.
Excusés avec pouvoir : Maryse BARIGAULT a donné pouvoir à Anne-Marie POUPIN, Maryse CHARRIER a donné pouvoir à Olivier FOUILLET, Daniel ROBERT a donné pouvoir à Françoise BRAUD Excusés/Absent(e)s: Gérard CHABAUTY, Gérard GIRET, Jean-Claude LAURANTIN, Hélène MARSAULT, Pierrette MILLIASSEAU, Françoise RICHARD
Secrétaire de séance : Anne ALLIER
Rappel des délibérations prises au cours de la séance :
N° de la
délibération Objet Classement matière
D 2024 – 005 Suppression de postes 4.1 Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
D 2024 – 006 Modification de la durée hebdomadaire de postes d’agents sociaux 4.1 Personnel titulaires e stagiaires de la F.P.T.
D 2024 – 007 Compte administratif 2023 7.1 Décisions budgétaires
D 2024 – 008 Compte de gestion 2023 7.1 Décisions budgétaires
D 2024 - 009 Affectation du résultat de fonctionnement 2023 7.1 Décisions budgétaires
Mise en ligne le 6 juin 2024 sur le site www.cc-avt.fr
La Vice-Présidente,
Frédérique DAMBRINE