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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste sujets délibérés en conseil d'administration du CIAS Airvaudais Val du Thouet 19 09 2024
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste sujets délibérés en conseil d'administration du CIAS Airvaudais Val du Thouet 19 09 2024)
Thèmes du document : Dialogue social, Vieillesse, Justice et droit,
Liste des sujets délibérés en Conseil d’Administration – CIAS Airvaudais-Val du Thouet du 19 septembre 2024
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
LISTE DES SUJETS DELIBERES EN CONSEIL D’ADMINISTRATION SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2024
L’an deux mille vingt-quatre le dix-neuf du mois de septembre à 18h30, le Conseil d’Administration du CIAS Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la CCAVT à Airvault, sous la présidence de Mme Frédérique DAMBRINE, Vice-Présidente du CIAS.
Date de la convocation : 9 septembre 2024
Nombre de membres :
- En exercice : 21
- Présents : 12
- Votants : 15
Présents : Brigitte BAUDON, Nadia CADET, Gérard CHABAUTY, Frédérique DAMBRINE, Véronique DIGUET, Cécile GLORIAU, Jean-Claude LAURANTIN, Hélène MARSAULT, Anne-Marie POUPIN, Françoise RICHARD, Daniel ROBERT, Nadine VIVIER.
Excusés avec pouvoir : Françoise BRAULT a donné pouvoir à Hélène MARSAULT, Olivier FOUILLET a donné pouvoir à Anne-Marie POUPIN, Sylvie JOZEAU a donné pouvoir à Frédérique DAMBRINE Excusés/Absent(e)s: Lucienne AUBRY, Maryse BARIGAULT, Maryse CHARRIER, Gérard GIRET, Pierrette MILLIASSEAU, Micheline REAU
Secrétaire de séance : Anne ALLIER
Rappel des délibérations prises au cours de la séance :
N° de la
délibération Objet Classement matière
D 2024 – 010 Désignation d’un Délégué à la Protection des Données 9.1 Autres domaines de
compétences des
communes
D 2024 – 011
Convention partenariale portant sur le soutien à la
modernisation et la professionnalisation des services
d’aide et d’accompagnement à domicile – qualité de vie au
travail
7.1 Décisions budgétaires
D 2024 – 012 Convention partenariale portant sur la mutualisation des temps de formation intégrant des agents de deux établissements 7.1 Décisions budgétaires
D 2024 - 013 Décisions modificatives 7.1 Décisions budgétaires
Mise en ligne le 23 septembre 2024 sur le site www.cc-avt.fr
La Vice-Présidente,
Frédérique DAMBRINE