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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste sujets délibérés en conseil d'administration du CIAS Airvaudais Val du Thouet 11 12 2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste sujets délibérés en conseil d'administration du CIAS Airvaudais Val du Thouet 11 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Travail et emploi,
Liste des sujets délibérés en Conseil d’Administration – CIAS Airvaudais-Val du Thouet du 11 décembre 2025
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
LISTE DES SUJETS DELIBERES EN CONSEIL D’ADMINISTRATION SEANCE DU 11 DECEMBRE 2025
L’an deux mille vingt-cinq le onze du mois de décembre à 18h30, le Conseil d’Administration du CIAS Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la CCAVT à Airvault, sous la présidence de M. Olivier FOUILLET, Président du CIAS.
Date de la convocation : 4 décembre 2025
Nombre de membres :
- En exercice : 21
- Présents : 13
- Votants : 13
13 présents : Maryse BARIGAULT, Brigitte BAUDON, Françoise BRAUD, Gérard CHABAUTY, Maryse CHARRIER, Frédérique DAMBRINE, Véronique DIGUET, Olivier FOUILLET, Gérard GIRET, Sylvie JOZEAU, Hélène MARSAULT, Anne-Marie POUPIN, Nadine VIVIER.
Excusés/Absent(e)s: Nadia CADET, Pierrette MILLIASSEAU.
Secrétaire de séance : Anne ALLIER
Rappel des délibérations prises au cours de la séance :
N° de la
délibération Objet Classement matière
D 2025 - 015 Instauration du travail à temps partiel au 1er janvier 2026 4.1 Personnel titulaires stagiaires de la F.P.T.
D 2025 - 016 Adhésion à la convention de participation pour le risque «Prévoyance» souscrite par le CDG79 4.1 Personnel titulaires stagiaires de la F.P.T.
D 2025 - 017 Adhésion à la convention de participation pour le risque «Santé» souscrite par le CDG79 4.1 Personnel titulaires stagiaires de la F.P.T.
D 2025 - 018 Adhésion à la prestation de pilotage des conventions en prévoyance et en santé du CDG79 4.1 Personnel titulaires stagiaires de la F.P.T.
D 2025 - 019
Convention de partenariat relative à l’organisation d’une
formation des encadrants de proximité, des intervenants à
domicile des CCAS, CIAS et Communauté de communes des Deux-Sèvres
4.1 Personnel titulaires
stagiaires de la F.P.T.
D 2025 - 020 Renouvellement du Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens 7.1 Décisions budgétaires
D 2025 - 021 Décision modificative n°1 du budget annexe 7.1 Décisions budgétaires D 2025 - 022 Vote du budget 2026 7.1 Décisions budgétaires
D 2025 - 023 Tarifs 2026 7.1 Décisions budgétaires
Mise en ligne le 12 décembre 2025 sur le site www.cc-avt.fr
Le Président,
Olivier FOUILLET