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Déliberation - 04 02 2025
Déliberation - 14 11 2025
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 par la commune de Richelieu.
Lien du pdf (Déliberation - 14 11 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
République
Française
Département
INDRE-ET-LOIRE
Commune
de
Richelieu
Conformément
à
l'article
L.2121-5
modifié
du
CGCT,
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal,
doit
être
affichée
à
la
mairie
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune,
lorsqu'il
existe,
dans
un
délai
d'une
semaine
à
compter
de
l'examen
de
ces
délibérations
par
le conseil
municipal.
L'an
2025
et
le
14
Novembre
à 20
heures
, le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué ,
s'
est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
, dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Mairie,
sous
la
présidence
de
MARTEGOUTTE
Etienne,
Maire.
Présents
: M.
MARTEGOUTTE
Etienne,
Maire,
Mmes
: BACLE
Véronique,
BARON
Audrey,
CASTERMAN
Peggy,
CROUTTE
(de)
Marie-Ange,
DE
BECDELIEVRE
Charlotte,
FASILLEAU
Edwige,
FROMENTIN
Eliane,
GIRAULT-DUTEMPLE
Pascale,
LECLERC
Lydia,
SARDET
Odile,
MM
: AUBERT
Michel,
COMTET
Brice,
DELANNOY
Alcyme,
GABORIT
Bernard,
MALECOT
Jean-François,
PENOT
Patrick,
RAIMBAULT
Guy
Excusé(s)
ayant
donné
procuration
: M.
GIOVANNINI
Farid
à M.
GABORIT
Bernard
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 19
e
Présents
: 15
Date
de
la
convocation
: 06/11/2025
Date
d'affichage
: 06/11/2025
A
été
nommé(e)
secrétaire
:
Délibérations
Approbation
du
PV
du
26/09/2025
réf: 2025-11-01 A
l'unanimité
(pour:
19
contre:
O0 abstentions
: 0)
Modification
des
commissions
et
des
représentations
réf : 2025-11-02 A
l'unanimité
(pour
: 19
contre
: 0 abstentions
: 0)
Rapport-bilan
sur
les
observations
de
la
CRC
1
an
après
réf : 2025-11-03 A
l'unanimité
(pour
: 19
contre
: 0 abstentions
: 0)
Présentation
du
rapport
d'activité
2024
du
SMAEP
réf : 2025-11-04 A
l'unanimité
(pour
: 19
contre
: 0 abstentions
: 0)
Présentation
du
rapport
d'activité
2024
du
SATESE
37
réf : 2025-11-05 A
l'unanimité
(pour
: 19
contre
:
0 abstentions
: 0)
Bilan
d'activité
de
la saison
culturelle
2025
réf
: 2025-11-06
A
l'unanimité
(pour
: 19
contre
: 0 abstentions
: 0)
Convention
avec
le
Richelais
Foot
réf
: 2025-11-07
A
l'unanimité
(pour
: 19
contre:
0 abstentions
: 0) Accompagnement
numérique
sur
mesure
: convention
avec
l'ANCT
réf
: 2025-11-08
A
l'unanimité
{pour:
19
contre
: G
abstentions
: 0)
Modification
des
statuts
du
SATESE
37
réf
: 2025-11-09
À
Funanimité
(pour:
19
contre
: 0 abstentions
: 0}
Modification
des
statuts
du
SIEIL
réf
: 2025-11-10
À
Funanimité
(pour:
19
contre
: 0 abstentions
: 0)
Modification
du
règlement
intérieur
de
la
cantine
scolaire
- Ecole
élémentaire
AJ
du
Plessis
réf
: 2025-11-11
A
l'unanimité
(pour:
19
contre
: O abstentions
: 0)
Contribution
compiémentaire
de
solidarité
au
SDIS
réf : 2025-11-12 À
l'unanimité
(pour:
19
contre
: O
abstentions
: 0)
Décision
modificative
n°2
du
budget
général
2025
réf : 2025-11-13 A
l'unanimité
(pour:
19
contre
: O abstentions
: 0)
Convention
avec
le
Collège
et
te
RJS
réf:
2025-11-14
A
l'unanimité
(pour:
19
contre
: ©
abstentions
: 0)