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Déliberation - Compte rendu des deliberations 1
Document publié le Samedi 14 octobre 2023 par la commune de Sepmeries.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu des deliberations 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Département du Nord Sepmeries, le 14 octobre 2023 Arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe
Canton d’Avesnes-sur-Helpe
COMMUNE DE SEPMERIES
Liste des délibérations de la réunion de
Conseil Municipal du Vendredi 13 octobre 2023 à 19h
Conseil Municipal convoqué le 09 octobre 2023
Présents :
Mmes & Mrs : Thierry SOSZYNSKI, Christian BASSEZ, Christophe DIENNE, Alain DUPUIS, Néjia
LECAT(<19h45), Caroline DANEULIN (>19h45), Agathe OLIVIER, Daniel POTTIEZ, Anne-Laure
GAILLET.
Absents ayant donné procuration : M. Romain GEORGES donne procuration à Mme Anne-Laure
GAILLET
Absent(e)s : Sophie DUVAL, Corentin BONET, Alice PETIAUX, Jean-Michel PASBECQ, Anthony
DOUVRY
- Délibérations Communales
• Délibération N°01 examinée le 13/10/2023
- Commission de contrôle des listes électorales
Titulaire : Anthony DOUVRY Suppléant Romain GEORGES – Approuvée
• Délibération N°02 examinée le 13/10/2023
- Nombre de postes d'adjoint à 3 après la démission d'un adjoint – Approuvée
• Délibération N°03 examinée le 13/10/2023
- Modification des indemnités de fonction du Maire – Approuvée
• Délibération N°04 examinée le 13/10/2023
- Modification des indemnités de fonction des adjoints – Approuvée
• Délibération N°05 examinée le 13/10/2023
- Versement des indemnités de fonction de conseiller municipal titulaire de délégations -
Approuvée
• Délibération N°06 examinée le 13/10/2023
- Déclaration d’intention d’aliéner - Approuvée
• Délibération N°07 examinée le 13/10/2023
- Adhésion à la fondation du patrimoine - Approuvée
Le Maire,
Thierry SOSZYNSKI