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Déliberation - Compte rendu des deliberations 1
Document publié le Jeudi 31 octobre 2024 par la commune de Sepmeries.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu des deliberations 1)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
Département du Nord Sepmeries, le 31 octobre 2024 Arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe
Canton d’Avesnes-sur-Helpe
COMMUNE DE SEPMERIES
Liste des délibérations de la réunion de
Conseil Municipal du vendredi 30 octobre 2024 à 19h
Conseil Municipal convoqué le 25 octobre 2024
Présents :
Mmes & Mrs : Thierry SOSZYNSKI, Christian BASSEZ, Daniel POTTIEZ, Jean-Michel PASBECQ,
Néjia LECAT, Anne-Laure GAILLET, M. Christophe DIENNE (20h22), M. Alain DUPUIS, M. Anthony
DOUVRY.
Absents ayant donné procuration : NEANT
Absent(e)s : Mme Agathe OLIVIER, Mme Alice PETIAUX, Mme Caroline DANEULIN, M. Corentin
BONET, Mme Sophie DUVAL, M. Romain GEORGES.
- Délibérations Communales
• Délibération N°01 examinée le 30/10/2024
Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables - Approuvée
• Délibération N°02 examinée le 30/10/2024
Désignation du référent déontologique – Approuvée
• Délibération N°03 examinée le 30/10/2024
Attribution du marché de réhabilitation et extension de la salle des fêtes – Approuvée
• Délibération N°04 examinée le 30/10/2024
Remboursement frais avancés par M. le Maire – Approuvée
• Délibération N°05 examinée le 30/10/2024
Remboursement des frais avancés par Mme OLIVIER – Approuvée
• Délibération N°06 examinée le 30/10/2024
Autorisation à M. le Maire de signer le contrat et les conditions de prêt pour la réhabilitation
et extension de la salle des fêtes – Approuvée
• Délibération N°07 examinée le 30/10/2024
Requalification de contrats à durée déterminée en contrats à durée indéterminée –
Approuvée
Le Maire,
Thierry SOSZYNSKI