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Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Saint-Amé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal du 1er avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
des
Vosges
Commune
de
SAINT-AME
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-AME
du
Mercredi
1%
avril
2026
- 20
heures
L'an
deux
mil
vingt-six,
le mercredi
premier
avril,
à vingt
heures
Convocation : 27
mars
2026
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Saint-Amé,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à la
Mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Arnaud
JEANNOT,
Maire.
Affichage
:
8
avril 2026
ne
Présents
: M. Arnaud JEANNOT,
M. Laurent VIGROUX,
Mme
Florence BURRI,
M. Sébastien MONNOT,
Mme
Catherine GREGOIRE,
M. Bruno
Conseillers :
CLAUDON,
Mme
Delphine
COLNEL,
M.
Sébastien
CREUSOT,
M.
David
ETIENNE,
M.
Jean-Jacques
HENRY,
M.
Joël
HOUBRE,
Mme
Sylvia
En
exercice:
19
HOUEL,
Mme
Armelle
MUNDING,
Mme
Gaëlle
PEDROSA,
M.
Théo
PEDUZZI,
Mme
Sandrine
PELTIER,
Mme
Yvette
PIERRE
Présents :
17
Quorum
:
atteint
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Pouvoirs :
0
Votants
:
17
Excusés
: Néant
ke
Absents
: Mme
Isabelle
FLEXAS,
M.
Gérald
GREMILLIET
Mme
Armelle
MUNDING
a
été
nommée
Secrétaire
de
séance. LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
AU
COURS
DE
LA
SEANCE :
N°
D'ORDRE
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
VOTE
Pour
Contre
Abstention
Résultat
2026-16
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
par
délégation
de
l’article
L.2122-22
du
CGCT
2026-17
Indemnités
de
fonction
des
élus
17
Délibération
adoptée
2026-18
Création
des
commissions
municipales
permanentes
et désignation
des
membres
17
Délibération
adoptée
2026-19
Commission
d’Appel
d'Offres
à caractère
permanent
—
désignation
des
membres
Titulaires
: L.
VIGROUX,
C.
GREGOIRE
etT.
PEDUZZI
Suppléants
: J.
HOUBRE,
S.
MONNOT
et B.
CLAUDON
Elus
avec
17
voix
2026-20
Fixation
du
nombre
de
membres
du
Conseil
d’ Administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(C.C.A.S)
17
Délibération
adoptée
2026-21
Election
des
membres
du
Conseil
Municipal
au
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(C.C.A.S)
F.
BURRIH,
A.
MUNDING,
J.J
HENRY
et D.
COLNEL
Elus
avec
17
voix
2026-22
Election
des
délégués
auprès
de
la Commission
Syndicale
pour
la Gestion
des
Biens
Indivis
entre
les
communes
de
Cleurie,
Le
Syndicat
et
Saint-Amé
A.
JEANNOT
et C.
GREGOIRE
Elus
avec
17
voix Titulaires
: A.
JEANNOT,
D.
COLNEL
et J.
HOUBRE
2026-23
Election
des
délégués
auprès
du
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Unique
pour
la
gestion
des
services
:
_
_
Suppléants
: J. J
d’Incendie
et
de
Secours
du
secteur
de
Remiremont
HENRY,
S.
HOUEL
et L.
VIGROUX
Elus
avec
17
voix
Election
du
délégué
communal
charge
d’élire
les
délégués
cantonaux
au
Syndicat
Mixte
pour
l’Informatisation
L.VIGROUX
élu
2026-24
=
5
=
.
Communale
(SMIC)
avec
17 voix
Election
du
délégué
communal
charge
d’élire
les
délégués
au
Syndicat
Départemental
d’Electricité
des
Vosges
L.
VIGROUX
élu
2026-25
:
5
:
:
(SDEV)
avec
17
voix
2026-26
Désignation
du
représentant
du
Conseil
Municipal
auprès
de
l’assemblée
générale
de
l’Agence
Technique
_
_
L
L.VIGROUX
élu
Départementale
des
Vosges
(ATD
88)
avec
17 voix
2026-27
Désignation
d’un
délégué
auprès
de
la
SPL-
Xdemat
-
-
-
Ê
poele
élue
avec
17 voix
2026-28
Désignation
du
délégué
du
Conseil
Municipal
auprès
du
Comité
National
d’Action
Sociale
(CNAS)
-
-
-
Ée
_.
n
D
2026-29
Désignation
du
représentant
du
Conseil
Municipal
auprès
du
conseil
d’école
-
-
-
—
2026-30
Désignation
du
«
Correspondant
défense
»
-
-
-
LAMOROUES
Ji
avec
17 voix
2026-31
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
auprès
de
différents
organismes
et associations
-
-
-
Re
2026-32
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
17
0
0
Déibération
adoptée
Fait
et délibéré
à Saint-Amé,
les jour,
»
Affichage
du
8 avril
2026
Arna Le
Maire,
JEANNOT
is et an
susdits
né au
registre