Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - conseil municipal du 26 fevrier 2026
Compte-Rendu - conseil municipal du 22 fevrier 2024
Compte-Rendu - conseil municipal du 16 fevrier 2023
Compte-Rendu - conseil municipal du 13 mars 2024
Compte-Rendu - conseil municipal du 20 mars 2026
Compte-Rendu - conseil municipal du 23 juin 2022
Compte-Rendu - conseil municipal du 8 janvier 2026
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 5 juin 2026
Compte-Rendu - conseil municipal du 15 avril 2021
Compte-Rendu - conseil municipal du 28 novembre 2024
Compte-Rendu - conseil municipal du 27 fevrier 2025
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Saint-Amé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal du 27 fevrier 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
des
Vosges
Commune
de
SAINT-AME
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-AME
du
Jeudi
27
février
2025
—
20
heures
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le jeudi
vingt-sept
février,
à vingt
heures
Convocation : 20 février 2025
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de Saint-Amé,
légalement
convoqué,
s'est réuni
à la Mairie
en séance
publique
sous
la présidence
de M.
Arnaud
:
JEANNOT,
Maire.
Affichage : 6
mars
2025
Présents : M. Arnaud JEANNOT,
M. Laurent VIGROUX,
Mme Florence BURRI, M. Sébastien MONNOT,
Mme Catherine GREGOIRE,
M. Bruno
Conseillers
:
CLAUDON,
Mme
Lucie
DESJEUNES,
Mme
Isabelle
ETIENNE,
Mme
Isabelle
FLEXAS,
M.
Gérald
GREMILLIET,
M.
Joël
HOUBRE,
M.
Théo
En
exercice
:
16
PEDUZZI,
Mme
Sandrine
PELTIER
Présents
:
13
Quorum
:
atteint
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Pouvoirs :
1
Votants :
14
Excusé
: M.
Sébastien
VALDENAIRE
(pouvoir
à Mme
Florence
BURRI)
Ha
Absents
: Mme
Pauline
CHAINEL,
M.
Quentin
VAN
DE
WOESTYNE
M.
Sébastien
MONNOT
a été
nommé
Secrétaire
de
séance.
Re
ke LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
AU
COURS
DE
LA
SEANCE
:
o
:
À
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
VOTE
Résultat
D'ORDRE
i
Pour
Contre
|
Abstention
2025-01
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
par
délégation
de
l’article
L.2122-22
du
CGCT
-
-
-
-
Transfert
des
compétences
Eau
et
Assainissement
-
Convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
avec
la
Délibération
2025-02
'
re
14
0
0
;
Communauté
de
Communes
de
la Porte
des
Vosges
Méridionales
adoptée
z
Délibération
2025-03
Programme
de
travaux
en
forêt
communale
pour
2025
14
0
0
adoptée
2025-04
Forêt
communale
: état
d’assiette
2025
et destination
des
coupes
13
0
Î
ns
2025-05
Vente
d’un
lot de
bois
de
chauffage
suite
aux
travaux
d’abattage
d’arbres
au
parc
de
la Cleurie
14
0
0
er
2025-06
Mandat
spécial
aux
élus
municipaux
pour
déplacement
à
Paris
dans
le
cadre
d’une
visite
des
assemblées
14
o
0
Délibération
parlementaires
adoptée
2025-07
Convention
Aide
aux
Temps
Libres
avec
la Caisse
d’Allocations
Familiales
des
Vosges
14
0
0
RE
_.
_
:
.
ss
;
:
|
Délibération
2025-08
Sinistre
causé
à une
haie
de
particuliers
suite
à des
travaux
de
désherbage
thermique
— règlement
du
dommage
14
0
0
dote
ne
;
LE
NE e
ner
.
ee
Délibération
2025-09
Attribution
d’une
subvention
à un
administré
pour
participation
de
sa
fille
a la Coupe
des
Nations
de
twirling
14
0
0
A
2025-10
Tableau
des
effectifs
— création
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial
14
0
0
CE
2025-11
Adhésion
au
service
RGPD
du
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
54
14
0
0
ne
Fait
et délibéré
à Saint-Amé,
les jour,
mois
et an
susdits
Les
membres
présents
ont signé
au
registre
Affichage
du
6
mars
2025
Le
Maire,
Arnaud
JEANN