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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Saint-Amé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-AME
du
Vendredi 5 juin 2026 – 20 heures
L'an deux mil vingt-six, le vendredi cinq juin, à vingt heures
Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Amé, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Arnaud JEANNOT, Maire.
Présents : M. Arnaud JEANNOT, M. Laurent VIGROUX, Mme Florence BURRI, M. Sébastien MONNOT, Mme Catherine GREGOIRE, M. Bruno CLAUDON, Mme Delphine COLNEL, M. Sébastien CREUSOT, M. David ETIENNE, Mme Isabelle FLEXAS, M. Jean-Jacques HENRY, M. Joël HOUBRE, Mme Sylvia HOUEL, Mme Armelle MUNDING, M. Théo PEDUZZI, Mme Sandrine PELTIER
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés : M. Gérald GREMILLIET, Mme Gaëlle PEDROSA (pouvoir à M. Sébastien MONNOT), Mme Yvette PIERRE (pouvoir à M. Jean-Jacques HENRY)
Absents : Néant
Mme Armelle MUNDING a été nommée Secrétaire de séance.
*******
Convocation :
29 mai 2026
Affichage :
12 juin 2026
Conseillers :
En exercice : 19
Présents : 16
Quorum : atteint
Pouvoirs : 2
Votants : 18
***
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Vosges
Commune de SAINT-AME LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES AU COURS DE LA SEANCE :
N°
D’ORDRE OBJET DE LA DELIBERATION VOTE Résultat
Pour Contre Abstention
2026-49 Election des délégués du Conseil Municipal pour la constitution du collège électoral en vue des élections sénatoriales du 27 septembre 2026 - - - -
2026-50 Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire au titre des délégations de l’article L.2122-22 du CGCT - - - -
2026-51 Droit à la formation des élus municipaux 18 0 0 Délibération adoptée
2026-52 Budget communal – Décision modificative n°1 18 0 0 Délibération adoptée
2026-53 Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) 18 0 0 Délibération adoptée
2026-54 Mise en place d’une aide financière en faveur de l’inscription des jeunes stamésiens dans les associations communales 18 0 0 Délibération adoptée
2026-55 Création de postes non permanents pour accroissement saisonnier d’activité 18 0 0 Délibération adoptée
2026-56 Convention cadre unique avec le Centre de Gestion des Vosges 18 0 0 Délibération adoptée
2026-57 Refus du transfert de la compétence optionnelle « Eclairage public » au Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges (SDEV) 18 0 0 Délibération adoptée
Fait et délibéré à Saint-Amé, les jour, mois et an susdits
Les membres présents ont signé au registre
Affichage du 12 juin 2026
Le Maire,
Arnaud JEANNOT
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