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Procès Verbal - Procès verbal du 8 juillet 2024
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune d'Ouzouer-sur-Loire.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal du 8 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
= Du lundi 08 juillet 2024
Séance ordinaire
Le lundi huit juillet deux mil vingt-quatre, à vingt heures le Conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire
en salle du Conseil, sous la présidence de Madame Marie-Madeleine HAMARD, Maire sur l'ordre du jour
suivant :
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 10/06/2024,
- Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été consenties par les membres du conseil municipal,
- Création de postes,
- Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire élémentaire,
- Demandes D.P.U. (Droit de Préemption Urbain),
- Questions des conseillers
Etaient présents :
Mesdames MM. HAMARD, C. GONDRY, C. GOUINEAU, M. HENRIQUES, À. LORY, C. PAULO, A. ROLLAND.
Messieurs, 1. BUCAILLE, P. BIZET, P. DE BRAUWER, P. DOMENECH, N. EMZIVAT, JC LAMBERT, C. MARSAS, S. ROMAIN,
A. SERGENT, B. VASLIN.
Absents ayant donné pouvoir :
Mesdames AS. CUILLERDIER à M. NEVES ; C. SAILLEAU à A. SERGENT ; L. SALLÉ à À. ROLLAND; MJ. SALLÉ à C. PAULO ;
C. SIDZIMOVSKI à €. GONDRY
Monsieur B. VASLIN à M. HENRIQUES ;
Absents excusés :
Secrétaire de Séance : Madame Céline GOUINEAU
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE du 10 juin 2024 : Le PV n'ayant fait l’objet d'aucune remarque est approuvé.
Compte rendu des décisions du Maire
Décision 2024-30
Signature d’un bail locatif concernant le garage C de l’Oratoire, pour un montant de loyer mensuel de 45 € à compter du 17/06/2024.
Décision 2024-41
Signature d’un bail locatif de l'appartement n°3 du 84 rue de Gien pour un montant de loyer mensuel de 315.98 € et 30 € de charges. Délibération 2024-42
Création de postes / tableau des effectifs
Madame le Maire rappelle à l'assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984,
les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité
ou de l'établissement.
Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des
services. En cas de réorganisation des services, la décision est soumise à l'avis préalable du Comité
Technique.
Vu le dernier tableau des effectifs arrêté par délibération n°27 du 29/06/2023.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des votants décide :
e D'OUVRIR à compter du 01/08/2024
> 1 poste adjoint d'animation à temps complet (35/35È"°)
> 1 poste d'ATSEM principal 1° classe à temps complet (35/35È7)
> 1 poste d’adjoint technique principal 2°" classe à temps complet (35/35°")
Délibération 2024-43
Subvention exceptionnelle
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’une demande de subvention exceptionnelle a été
demandée par l’école élémentaire Capitaine Giry, concernant l'organisation d’une classe verte du 13 au 18
octobre 2024 à Saint Jean de Monts pour les 62 élèves de CM1 et CM2.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des votants décide :
e D'ACCORDER Une subvention exceptionnelle à la Coopérative scolaire élémentaire, pour
l’organisation de cette classe verte de 100 € / élève partant.
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget au compte 65748.
L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 heures 15.
Le Maire
Marie-Madeleine HAMARD