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Procès Verbal - 01 DCM N92 Approbation pv cm 25 09 2023 SP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 DCM N92 Approbation pv cm 25 09 2023 SP)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Ref. 201 524 Berger-Levrault {1309}
nvOoyÉ
en
fé
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-LOUIS
SEANCE
DU
05
DECEMBRE
2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
mardi
05
décembre
2023
Délibération
n°92
Approbation
du
Procès-verbal
de
fa
séance
du
Conseil
municipal
du
25/09/2023.
L'an
déux
mille
vingt-trois,
le
cinq
décembre
à
dix-sept
heures,
sur
convocation
individuelle
en
date
du
29
novembre
2023,
dématérialisée
et
affranchie
le
29
novembre
2023,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Louis
se
sont
réunis
à
la
mairie
annexe
de
ia
Rivière
sous
la
présidence
de
Madame
M'DOIHOMA
Juliana,
Maire.
Conseillers
Absents
représentés
Présents
Absents
Procuration
donnée
à
Absents
Mme
Juliana
M'DOIHOMA
Mme
Claudie
TECHER
M.
Thibaud
CHANE
WOON |
Mme
Yannicke
SEVERIN
M.
Eric
FONTAINE
MING
Mme
Yannicke
SEVERIN
M.
imran
HATTEEA
Mme
Gaëlle
MOUNIAMA
COUPANS
M.
Sylvain
ARTHEMISE
Mme
Dominique
Manuela
AMAZINGOI-
|
M.
Romain
GIGANT
M.
Sylvain
ARTHEMISE
RIVIÈRE M.
René
Claude
MARIMOUTOU
Mme
Leila
OULAMA
M.
Jérémy
TURPIN
M.
Jean
Michei
FLORENCY
Mme
Marie
Ludivine
IMACHE
M.
Bruno
BEAUVAL
Mme
Linda
MANENT
M.
Jérémy
TURPIN
Mme
Marie
Julie
DIJOUX
Mme
Camille
CLAIN
Mme
Claudie
TECHER
Mme
Marie
Corinne
ROCHEFEUILLE
M.
Jean
Hugues
GERARD
M.
Jean
François
PAYET
Mme
Marie
Joëlle
JOVET
M.
Bernard
MARIMOUTOU4
°
M.
Jean
Pascal
Mme
Marie
Françoise
GASTRIN
MANGUE
Mme
Flora
AUGUSTINE-
ETCHEVERRY! M.
Hanif
RIAZE
M.
Claude
Henri
Mme
Linda
MANENT
HOARAU
Mme
Stéphanie
JONAS-SOORIAH
Mme
Marie
Ida
HAMOT-
M.
Georges
Marie
NAZE
RICHAUVET
M.
Brice
GOKALSING-POUPIA
.
M.
Roger
Marie
Joël
Mme
Agnès
DORESSAMY
ARTHEMISE
TAYLLAMIN
M.
Philippe
RANGAMA
Mme
Eliana
Marie
Eloise
NARCISSE
Mme
Sitina
Sophie
M.
Alix
GALBOIS?
SOUMAÏLA M.
Otivier
LAMBERT
Mme
Florence
HOARAU-
ROUGEMONT Mme
Brigitte
PAYET
M.
Louis
Bertrand
GRONDIN M.
Cyrille
HAMILCARO
Mme
Raïssa
MAILLOT
Mme
Flora
AUGUSTINE-ETCHEVERRY
est
arrivée
dans
la salle
des
délibérations
lors
du
débat
de
la délibération
n°93
2M,
Alix
GALBOIS
est
arrivé
dans
la salle
des
délibérations
lors
du
débat
de
la délibération
n°100
? Mme
Gaëlle
MOUNIAMA
COUPAN
a
quitté
la salle
des
délibérations
et n'a
pas
pris
part
au
vote
de
la délibération
n°122
relative
à
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à l'ASSL
4 M.
Bernard
MARIMOUTOU
a quitté
momentanément
la salle
des
délibérations
lors
du
vote
des
délibérations
n°122
et
123 Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
08/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
08/12/2023
SLOF
ID
: 974-219740149-20231205-DCM92_2023-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-LOUIS
SEANCE
DU
05
DECEMBRE
2023
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
Jérémy
TURPIN
a
été
désigné
pour
remplir
la
fonction
de
secrétaire.
Conseillers
Conseillers
Conseillers
Conseillers
Nombre
de
votants
présents
absents
et
absents
de
la
n'ayant
pas
pris
Pour
Contre
Abst
représentés
salle
lors
du
part
au
vote
vote
Pour
la délibération
n°92
26
5
14
31
0
0
Pour
les
délibérations
n°93
à 99
27
5
13
32
0
0
Pour
les
délibérations
n°100
à
121
28
5
12
33
0
0
Pour
la délibération
n°122
28
5
13
1
31
0
0
Pour
la délibération
n°123
28
5
13
32
0
0
Pour
les
délibérations
n°124
à
127
Prend
acte
Madame
le
Maire
certifie
qu’un
extrait
de
délibération
ci-contre
a
été
affiché
en
Mairie
de
Saint-Louis
et
publié
sur
le
site
de
la
mairie.
La
Maire, Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Envoyé
en
préfecture
le
08/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
EUR
L
9
Publié
le
ID
: 974-219740149-20231205-DCM92_2023-DE
Conseil
municipal
- Séance
du
5
décembre
2023
Délibération
n°92
Approbation
du
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
25/09/2023
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
-
Approuve
le procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
25
septembre
2023.
Vote
:
31
pour
Le
présent
document
est
certifié
exécutoire
Etant
transmis
en
Sous-Préfecture
le
Et
publié
le